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Déliberation - b3ad10
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Plassac.
Lien du pdf (Déliberation - b3ad10)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Énergies,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025 à 20 h 30
Nombre de membres en exercice : 13 Quorum : 08
Nombre de membres présents : 08 Nombre de pouvoirs : 03
Date de convocation : 03 décembre 2025 Nombres de membres votants : 11
Présents : Mrs BERNARD, HILARION, VIGNON, DUPONT, LABORDE – Mmes BOUSSARD, DERMONT, CLAUSS
Absents excusés : Mrs REBELO (pouvoir à Mme BOUSSARD), EPAUD (pouvoir à M. LABORDE), BETTES– Mmes BODEI (pouvoir à M. BERNARD), BOUTEVILAIN
Secrétaire de séance : Mme BOUSSARD
Intitulé des délibérations prises Décisions
Aménagements sécuritaires RD669 : déclarations de sous-traitance
A l’unanimité :
Pour le lot 1
- David Martin
- Nouvelle société : Centaures espaces verts
Aménagements sécuritaires RD669 : Avenants
A l’unanimité
Pour le lot 1
- + 4072.52 € HT soit 4 887.02 € TTC
Pour le lot 2
- + 190.51 € HT soit 228.61 € TTC
Travaux de rénovation énergétique de l’école : déclarations de sous- traitance
A l’unanimité
Pour le lot 3 :
- Sarl KFD Constructions
Pour le lot 4 :
- Entreprise MINARD Frédéric
Travaux de rénovation énergétique de l’école : Avenants
A l’unanimité
Pour le lot 4 :
- + 37 676 € HT soit 45 211.20 € TTC
Pour le lot 5 :
- + 676.83 € HT soit 872.20 € TTC
Pour le lot 6 :
- + 487.50 € HT soit 585.00 € TTC
Subventions exceptionnelles aux associations
A la majorité (1 abstention)
- Les canailles de Plassac : 100 €
A l’unanimité
- La compagnie Les enfants du Paradis : 500 €
Budget développement économique : admission en non-valeur A l’unanimité Dette admise en non-valeur : 8 075.03 € HT soit 9 528.63 € TTC
Décisions modificatives budgétaires
A l’unanimité
- Développement économique : DM 2 pour l’admission
en non-valeur
- Budget principal : DM 6 pour des réajustements de
crédits
Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2026
A l’unanimité : ouverture dans la limite du quart des crédits
inscrits sur 2025 pour les 3 budgets afin de pouvoir
engager, liquider des dépenses en investissement avant le
vote des budgets 2026
Liste publiée sur le site Internet de la Commune le 12/12/2025 et affichée le 12/12/2025