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Déliberation - b3ad10
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Plassac.
Lien du pdf (Déliberation - b3ad10)
Thèmes du document : Économie et finances, Consommateurs, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 13 mars 2025 à 20 h 30
Nombre de membres en exercice : 14 Quorum : 08
Nombre de membres présents : 11 – 12 à 20 h 54 Nombre de pouvoirs : 02 - 01
(Vote du CA : 10)
Nombres de membres votants : 12 - 13
Date de convocation : 06 mars 2025
Présents : Mrs BERNARD Jean-Louis (abs pour vote des CA), HILARION Jean-Luc, VIGNON Olivier, EPAUD Grégory, DUKERS Nancel, LABORDE Philippe, REBELO Miguel, Mmes BODEI Magali, BOUTEVILAIN Aurélie, BOUSSARD Cynthia, DERMONT Nadia, CLAUSS Hélène (à 20 h 54)
Absents excusés : Mr DUPONT (pouvoir à JL HILARION) ; Hélène CLAUSS (pouvoir à N. DERMONT) ; Remi BETTES Secrétaire de séance : Cynthia BOUSSARD
Intitulé des délibérations prises Décisions
Finances : Budgets :
-Vote des Comptes Administratifs 2024
-Vote des Comptes de Gestion 2024
-Affectations de résultats
-Fongibilité des crédits (Budgets commune
et développement économique)
-Vote des budgets 2025 et restes à réaliser
Majorité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Demandes subventions Etat, Région, Département Unanimité
Subventions aux associations 2025 Unanimité sauf Asso.
Espace Saquary
Versement d’une Aide Communale au Ravalement Unanimité
Tarifs du Port 2025 et règlement intérieur Unanimité
Antenne FREE : convention Majorité
Redevance Occupation Domaine Public Télécom 2025 Unanimité
Factures multi budgets : choix du budget supportant la dépense et les modalités de remboursement Unanimité
Avis Comité Social Territorial pour
Rapport Social Unique 2023 Pas de vote requis
Consultation extension périmètre du SDEEG Unanimité
Convention mise à disposition appareils vidéosurveillance SMICVAL Majorité
Règlement Local de Publicité
Intercommunale Unanimité
Liste publiée sur le site Internet de la Commune le 17/03/2025
et affichée le 17/03/2025