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Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 21 fevrier 2024 0)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Changement climatique,
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Liste des délibérations
Conseil Municipal du mercredi 21 février 2024
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2023
ADOPTE PAR 28 VOIX POUR – 6 VOIX CONTRE (Mme Brassart, Mme Féroldi, M. Mosbah, M. Rinaldi, Mme Roussel, membres du groupe « Agir Pour L’Avenir », M. Pietrini)
Commission Affaires Générales et Intercommunales
DÉLIBÉRATION 01/01 OBJET : 01/01 DÉNOMINATION DU FUTUR SQUARE RUE PAUL DOUMER EN SQUARE DOMINIQUE BERNARD
Adopté par le Conseil Municipal par
33 VOIX POUR
1 ABSTENTION : (Mme Brassart, membre du groupe « Agir pour l’avenir »)
DÉLIBÉRATION 01/02 OBJET : 01/02 MODIFICATION DU TAUX D'ASSURANCES STATUTAIRES Adopté par le Conseil Municipal par
34 VOIX POUR
Commission Transition Ecologique, Urbanisme et Mobilité
DÉLIBÉRATION 02/01 OBJET : 02/01 BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DES ZONES D'ACCÉLÉRATION DE PRODUCTION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES Adopté par le Conseil Municipal par
33 VOIX POUR
1 ABSTENTION : (M. Pietrini)
Commission Ecoles, Culture et Participation
DÉLIBÉRATION 03/01 OBJET : 03/01 CONCOURS À L'ASSOCIATION WAAO Adopté par le Conseil Municipal par
34 VOIX POUR
Commission Sécurité, Citoyenneté et Devoir de Mémoire
DÉLIBÉRATION 04/01 OBJET : 04/01 IVRESSE PUBLIQUE MANIFESTE - CRÉATION D'UN TARIF DE PRISE EN CHARGE PAR LE CONTREVENANT
Adopté par le Conseil Municipal par
28 VOIX POUR
5 VOIX CONTRE : (Mme BRASSART, Mme Féroldi, M. Mosbah, M. Rinaldi, Mme Roussel, membres du groupe « Agir Pour L’Avenir »)
1 ABSTENTION : ( M. Pietrini)
Commission Finances et Sports
DÉLIBÉRATION 05/01 OBJET : 05/01 ADHESION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITES PUBLIQUES UTILISANT DES SYSTEMES D'INFORMATION (ACPUSI) Adopté par le Conseil Municipal par
34 VOIX POUR
DÉLIBÉRATION 05/02 OBJET : 05/02 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Ce rapport ne fait pas l’objet d’un vote Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATION 05/03 OBJET : 05/03 DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024 SUR LA BASE D'UN RAPPORT
Adopté par le Conseil Municipal par
34 VOIX POUR
DÉLIBÉRATION 05/04 OBJET : 05/04 DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
Adopté par le Conseil Municipal par
34 VOIX POUR
DÉLIBÉRATION 05/05 OBJET : 05/05 ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET BAS CARBONE DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE À LA VILLE DE LA MADELEINE POUR LA RÉNOVATION THERMIQUE DE LA TOITURE DE L’ÉCOLE EDMOND ROSTAND ET DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL Adopté par le Conseil Municipal par
34 VOIX POUR
DÉLIBÉRATION 05/06 OBJET : 05/06 ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET BAS CARBONE DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE À LA VILLE DE LA MADELEINE POUR LA MISE EN PLACE DE CENTRALES SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES TOITURES DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL ET DU COMPLEXE SPORTIF DHINNIN Adopté par le Conseil Municipal par
34 VOIX POUR
Commission Solidarité et Logement
DÉLIBÉRATION 06/01 OBJET : 06/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LES RESTAURANTS DU CŒUR" - CAMPAGNE ESTIVALE DE DISTRIBUTION 2022-2023
Adopté par le Conseil Municipal par
33 VOIX POUR
DÉLIBÉRATION 06/02 OBJET : 06/02 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'EFS Adopté par le Conseil Municipal par
33 VOIX POUR
DÉLIBÉRATION 06/03 OBJET : 06/03 CHARTE "VILLE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES" Adopté par le Conseil Municipal par
33 VOIX POUR
Commission Ressources Humaines, Commerces et Entreprises Locales, Ville Intelligente DÉLIBÉRATION 08/01 OBJET : 08/01 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU NORD POUR UNE MISSION RELATIVE AU SYSTÈME D'INFORMATION Adopté par le Conseil Municipal par
34 VOIX POUR
DÉLIBÉRATION 08/02 OBJET : 08/02 CRÉATION D'UN POSTE D'INGÉNIEUR À TEMPS COMPLET Adopté par le Conseil Municipal par
34 VOIX POUR