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Arrêté - 2127487
Ordre du Jour - 2147282
Procès Verbal - 2134056
Déliberation - 1637760
Procès Verbal - 1137545
Déliberation - 1624067
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brains.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
N° de _ Décision DLL ne Objet délibération du CM 2024-001 Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT Approuvée 2024-002 Convention de servitude ENEDIS — passage réseau BTA parcelle ZH n°59 Approuvée 2024-003 Dénomination de voie : prolongation de la rue du Marais Approuvée 2024-004 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée 2024-005 Convention de mise à disposition de locaux Approuvée 2024-006 Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du demandeur — avis de la commune de Brains Approuvée 2024-007 Délibération autorisant une catégorie d’agents à effectuer des heures supplémentaires rémunérées Approuvée 2024-008 Prise en charge par la Commune du déficit de la régie d’avances des menues dépenses et des frais de transport Approuvée 2024-009 Approbation du compte de gestion 2023 Approuvée 2024-010 Approbation du compte administratif 2023 Approuvée 2024-011 Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Approuvée 2024-012 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024 Approuvée 2024-013 Vote des tarifs 2024 Approuvée 2024-014 Vote des subventions 2024 accordées aux associations Approuvée 2024-015 Fournitures scolaires 2024 Approuvée 2024-016 Présentation et vote du budget primitif 2024 Approuvée
A Brains, le 2 avril 2024
Le Maire, Laure BESLIER
Publiée le ÿ 2 AVR. 2024