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Ordre du Jour - 2147282
Arrêté - 2127487
Procès Verbal - 2134056
Déliberation - 1637760
Procès Verbal - 1137545
Déliberation - 1611106
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Brains.
Lien du pdf (Déliberation - 1611106)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
Le mardi 26 mars 2024 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1 – Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
2 – Convention de servitudes ENEDIS – passage réseau BTA parcelle ZH n°59
3 – Dénomination de voie : prolongation de la rue du Marais
4 – Mise à jour du tableau des effectifs
5 – Convention de mise à disposition de locaux
6 – Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information du demandeur – avis de la commune de Brains
7 – Délibération autorisant une catégorie d’agents à effectuer des heures supplémentaires rémunérées
8 – Prise en charge par la Commune du déficit de la régie d’avances des menues dépenses et des frais de transport
9 – Approbation du compte de gestion 2023
10 – Approbation du compte administratif 2023
11 – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
12 – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024
13 – Vote des tarifs 2024
14 – Vote des subventions 2024 accordées aux associations
15 – Fournitures scolaires 2024
16 – Présentation et vote du budget primitif 2024
17 – Questions diverses
Brains, le 21 mars 2024
Le Maire, Laure BESLIER