Procès Verbal - Ordre du jour Conseil communautaire du 02 décembre 2024

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Procès Verbal - Ordre du jour Conseil communautaire du 02 décembre 2024 Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Pau. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour Conseil communautaire du 02 décembre 2024)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Sécurité sociale, CONSEIL COMMUNAUTAIRE du lundi 2 décembre 2024 1

Pau, le 26 novembre 2024

Séance du CONSEIL COMMUNAUTAIRE

du lundi 2 décembre 2024

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du jeudi 26 septembre 2024.

AFFAIRES PRESENTEES PAR M. LE PRESIDENT

N° 1 - Compte rendu des décisions prises en application de l'article L. 5211-10 du Code général des collecti- vités territoriales

Rapporteur : François BAYROU

N° 2 - Compte-rendu des décisions du Bureau exécutif du 26 septembre 2024 Rapporteur : François BAYROU

N° 3 - Election d'un nouveau vice-président de la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées Rapporteur : François BAYROU

N° 4 - Modification de la composition du bureau exécutif de la communauté d'agglomération Pau Béarn Py- rénées

Rapporteur : François BAYROU

N° 5 - Indemnités de fonction des élus

Rapporteur : François BAYROU

ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES

FINANCES

N° 6 - Orientations budgétaires 2025

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 7 - Décision modificative n°2

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 8 - Autorisation de programme 19107 « infrastructure du numérique » Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 9 - Autorisation de Programme 20102 - Petite Enfance

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 10 - Augmentation du capital social de la SEM Pau-Pyrénées

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 11 - SEM Pau-Pyrénées : rapport des mandataires de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 12 - Société d'Equipement des Pays de l'Adour - création d'une SAS à vocation patrimonialeCONSEIL COMMUNAUTAIRE du lundi 2 décembre 2024 2

Rapporteur : Nicolas PATRIARCHE

N° 13 - Société d'Equipement des Pays de l'Adour : rapport des mandataires de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 14 - Société d'économie mixte locale Hélioparc Pau Pyrénées : rapport des mandataires de l'année 2023 Rapporteur : Mohamed AMARA

N° 15 - Gestion et exploitation de la technopole Hélioparc : rapport d'activité de l'année 2023 Rapporteur : Mohamed AMARA

N° 16 - Gestion et exploitation du réseau de chaleur urbain : rapport d'activité de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 17 - Exploitation du réseau très haut débit : rapport d'activité de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 18 - Fonds de concours : attribution à la commune de Bosdarros pour travaux de réhabilitation du Che- min Bénacq

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 19 - Fonds de concours : attribution à la commune de Sendets pour travaux d'aménagement et de réhabi- litation des voies communales

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 20 - Fonds de concours: attribution à la Ville de Pau pour les travaux de reconversion de la friche Labat Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 21 - Fonds de concours : attribution à la commune de Bizanos pour travaux Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 22 - Convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunalisée Rapporteur : Clarisse JOHNSON LE LOHER

N° 23 - Convention de raccordement du Complexe de la République et des Halles à l'échangeur du réseau de chaleur de la Médiathèque intercommunale André LABARRERE

Rapporteur : Michel CAPERAN

AMENAGEMENT DE L'ESPACE

HABITAT - PLH

N° 24 - Versement des subventions ingenierie dans le cadre de la délégation ANAH Rapporteur : Pascal MORA

N° 25 - Signature d'une convention d'habilitation et de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales des Pyrénées-Atlantiques

Rapporteur : Pascal MORA

MOBILITES

N° 26 - Attribution d'indemnités dans le cadre des travaux d'aménagement de l'avenue Péboué à Pau Rapporteur : Thibault CHENEVIERE

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUECONSEIL COMMUNAUTAIRE du lundi 2 décembre 2024 3

N° 27 - Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025

Rapporteur : Thibault CHENEVIERE

N° 28 - Soutien au projet de la SAS EAUZONS LESCAR : aide à l'investissement immobilier Rapporteur : Francis PEES

AFFAIRES SOCIALES - POLITIQUE DE LA VILLE

N° 29 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées

Rapporteur : Marie-Laure MESTELAN

ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

N° 30 - Attribution de subvention à l'association Gadjé Voyageurs 64 pour l'année 2024 Rapporteur : Pascal MORA

ENVIRONNEMENT - DECHETS - ASSAINISSEMENT

DEVELOPPEMENT DURABLE

N° 31 - Rapport sur la situation de l'Agglomération Pau Béarn Pyrénées en matière de développement du- rable pour l'année 2024

Rapporteur : Monique SEMAVOINE

N° 32 - Instauration d'une aide à la location ou à l'acquisition de broyeurs à végétaux Rapporteur : Monique SEMAVOINE

N° 33 - Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée - Etude de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’ancienne décharge communale d’Uzos située en bordure du gave de Pau Rapporteur : Jean-Marc DENAX

N° 34 - Plan d'Action Territorial 3 du Gave de Pau (PAT3) - Avenants aux conventions Rapporteur : Jean-Marc DENAX

SPORTS

N° 35 - Pau Canoë-Kayak Club Universitaire : attribution d'une subvention Rapporteur : Eric SAUBATTE

CULTURE

N° 36 - Attribution de subventions aux associations culturelles : exercice 2024 Rapporteur : Michel BERNOS

NUMERIQUE

N° 37 - Convention cadre relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité :CONSEIL COMMUNAUTAIRE du lundi 2 décembre 2024 4

avenant n°2

Rapporteur : Philippe FAURE

ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES

N° 38 - Actualisation des conventions de mutualisation des services entre la Ville de Pau, le Centre Commu- nal d'Action Sociale et la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées Rapporteur : Jean-Louis PERES

RESSOURCES HUMAINES

N° 39 - Transformation de postes - tableau des effectifs

Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE