Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 24 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 25 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 25 novembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 30 septembre
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBR
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 25 novembre 2025 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 300625
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 16 decembre
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 17 fevrier 202
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 17 decembre 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 17 décembre 2024
Salle du Conseil municipal à 18h30
ORDRE DU JOUR
Juridique et Patrimoine
1) Convention de financement entre la Commune et la Communauté d'Agglomération Paris- Vallée de la Marne relative à la préemption de la parcelle AZ 103
Aménagement et urbanisme
2) Requalification des Arcades Fleuries - Convention financière entre la Ville de Chelles et la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne relative au périmètre de projet urbain partenarial des Arcades Fleuries
Environnement
3) Renouvellement des activités de la pépinière cheminote dans le cadre d'une nouvelle convention de partenariat avec ICF Habitat la Sablière et l'association Pépins production
Développement numérique
4) Stratégie Numérique Responsable
Finances
5) Admission de produits communaux en non-valeurs et créances éteintes
6) Ajustement de la provision pour créances douteuses
7) Actualisation des règles encadrant l'amortissement des immobilisations
8) Décision modificative n°3 du budget 2024
9) Correction de la reprise des résultats du SYMVEP
10) Adoption du budget primitif 2025 de la Ville
11) Avances sur subventions versées aux associations et autres organismes
12) Avances sur subvention versée à l'association du Théâtre de Chelles
13) Avance sur subvention versée à l'Association solidaire et culturelle du personnel de la Ville de Chelles Vie associative
14) Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Association Solidaire et Culturelle du Personnel (ASCP) de la Ville de Chelles
Commerce
15) Autorisation d'ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025
Affaires culturelles
16) Convention relative à l'organisation de l'édition 2025 "tremplin#77" aux Cuizines avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne
Commande publique
17) Groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'entretien ménager des bâtiments de la Ville de Chelles et son Centre Communal d'Action Sociale
Petite enfance
18) Modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 de la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) "du parc"
19) Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocation Familiale de Seine- et-Marne pour le fonds "publics et territoires-handicap Enfance" 2024-2025
Vie scolaire
20) Subventions aux projets de classes transplantées des écoles maternelles et élémentaires
Personnel municipal
21) Contrat d'assurance statutaire du personnel et convention de gestion pour la période 2025-2030 avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne
22) Nouveau régime indemnitaire de la filière Police municipale
23) Mise en place de la revalorisation des agents publics de la petite enfance dans le cadre du "bonus attractivité"
24) Modification du tableau des effectifs
25) Augmentation de la participation employeur en faveur des agents au titre des abonnements de stationnement sur le territoire de la Ville de Chelles
Délégations du Conseil municipal au Maire
26) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal