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Convocation - ODJ convocation 08 12 20 002
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Castillon-du-Gard.
Lien du pdf (Convocation - ODJ convocation 08 12 20 002)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Investissement et développement économique,
M A I R I E d e C A S T I L L O N D U G A R D – P l a c e d u 8 M a i 1 9 4 5 0 4 6 6 3 7 1 2 7 4 – F a x 0 4 6 6 3 7 3 3 8 7
ORDRE DU JOUR :
I- DELIBERATIONS :
Ressources Humaines :
1) D64_2020 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grades 2) D65_2020 : Création de postes pour avancement de grade
3) D66_2020 : Fixation des horaires de travail dans la collectivité
Finances :
4) D67_2020 : Décision Modificative n°3 - Budget communal 2020
5) D68_2020 : Décision Modificative n°1 - Budget assainissement 2020
6) D69_2020 : Cession de matériel communal
Urbanisme :
7) D70_2020 : Vente d'un terrain communal - chemin des Oliviers - ABROGATION de la délibération n°D45_2020
8) D71_2020 : Avis du Conseil Municipal sur la mise en place d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I)
9) D72_2020 : Cession d’une parcelle communale
Vie locale :
10) D73_2020 : Désignation des membres du conseil municipal à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
11) D74_2020 : Validation des statuts du projet de PNR et adhésion à l’association 12) D75_2020 : Règlement intérieur du conseil municipal
13) D76_2020 : Droit à la formation des élus
14) D77_2020 : Adoption du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
15) D78_2020 : Prise en charge des frais liés à l’école de musique intercommunale 16) D79_2020 : Subventions complémentaires aux associations - 2020-2021
II- POINTS DIVERS :
- Règlementation sur le stationnement des camping-cars
- Mise en place du système de télé-alerte « Infoflash »
- Présentation du logo de la commune, de sa charte graphique et signalétique - Proposition de fixation de prix pour la vente de lots communaux
- Point sur la construction du nouveau groupe scolaire
- Positionnement de la commune de Remoulins sur le projet de Maison Sociale pluricommunale
- Groupement d’achat d’énergies du SMEG (validation du dossier)
- Institution du droit de préemption sur les fonds de commerce
Conseil Municipal
Mardi 08 décembre 2020
18h00
Salle du Conseil - Mairie
Place du 8 mai 1945
30210 Castillon-du-Gard
DEPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE
CASTILLON DU GARD
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité – Fraternité
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