Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c45 03 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c46 03 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c29 11 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c71 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c47 03 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c37 11 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c45 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c106 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c44 03 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c36 11 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c46 03 2015 cohesion sociale insertion volet emploi developpement economique plie
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c46 03 2015 cohesion sociale insertion volet emploi developpement economique plie)
Thèmes du document : Justice et droit, Sociétal, Cybersécurité,
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 6 mars 2015
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 17 mars 2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 16 mars 2015
COHESION SOCIALE INSERTION – VOLET EMPLOI DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PLIE
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Michel BOURUMEAU, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Gérard GIBAULT, Alain GRIPPON, Christine HYPEAU, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Elisabeth MAILLARD, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PANIER, Sebastien PARTHENAY, Eric PERSAIS, Alain PIVETEAU, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jacques BILLY à René PACAULT, Jean BOULAIS à Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Sophie BROSSARD à Jean- Pierre MIGAULT, Pascal DUFORESTEL à Josiane METAYER, Romain DUPEYROU à Yvonne VACKER, Jean-Martial FREDON à Stéphanie DELGUTTE, Marie-Chantal GARENNE à Jérôme BALOGE, Isabelle GODEAU à Michel VEDIE, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Jeanine BARBOTIN, Florent JARRIAULT à Dany MICHAUD, Agnès JARRY à Dominique SIX, Dominique JEUFFRAULT à Luc DELAGARDE, Guillaume JUIN à Alain BAUDIN, Rabah LAICHOUR à Jean-Luc CLISSON, Simon LAPLACE à Lucien-Jean LAHOUSSE, Jacqueline LEFEBVRE à Marc THEBAULT, Sophia MARC à Alain GRIPPON, Philippe MAUFFREY à Jacques MORISSET, Marie-Paule MILLASSEAU à Christelle CHASSAGNE, Joël MISBERT à Elisabeth MAILLARD, Rose-Marie NIETO à Christine HYPEAU, Stéphane PIERRON à Anne BAUDOUIN, Adrien PROUST à Patrick THOMAS, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Yamina BOUDAHMANI, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET, Florent SIMMONET à Carole BRUNETEAU, Elodie TRUONG à Alain PIVETEAU
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Jean-Claude BARRAUD, Robert GOUSSEAU, Elmano MARTINS, Michel PAILLEY
Titulaires absents excusés :
Jacques BILLY, Jean BOULAIS, Amaury BREUILLE, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Brigitte COMPETISSA, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Véronique HENIN- FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Sophia MARC, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Rose-Marie NIETO, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Elodie TRUONG
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20150316-C46-03-2015-DE
Date de télétransmission : 19/03/2015
Date de réception préfecture : 19/03/2015 C- 46-03-2015
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 16 MARS 2015
COHESION SOCIALE INSERTION – VOLET EMPLOI DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PLIE
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de la mise en œuvre du PLIE, la CAN a signé une convention de subvention globale n° 34382 avec les services de l’Etat (DIREC CTE) pour une durée de 3 ans (2011- 2012-2013).
Afin de procéder à l’actualisation des données financières de cette subvention globale pour l’année 2013 et valider les mises à jour effectuées dans le logiciel d’interface de gestion PRESAGE, présentées dans le tableau ci-joint,
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à valider ces montants pour transmission à la Trésorerie Régionale du Poitou-Charentes en tant qu’autorité de certification.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20150316-C46-03-2015-DE
Date de télétransmission : 19/03/2015
Date de réception préfecture : 19/03/2015