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Procès Verbal - PV 11 octobre 2021
Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune de Niherne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11 octobre 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Tourisme, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
octobre
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
11
octobre
à
18h30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
Conseil
de
Niherne,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bruno
MARDELLE,
Maire
de
NIHERNE. Etaient
présents
:
Mmes
Séverine
GAGNERON,
Claudine
DELHOMENIE,
Marie-Noelle
BESNARD-BATAILLON,
Sylvie
MARTIN,
Anne
MARCHÉ,
Angélique
LABESSE,
Muriel
MASSAUD. MM
Bruno
MARDELLE,
Eric
VERDIER,
Tanguy
MANCOIS,
Jean-Marc
MARINET,
Johann
NIVET,
Serge
LACOT,
Jean-Pierre
MURAT,
Marc
BRUNET.
Absents
: Mme
Clarisse
BILLONNET
Absents
excusés
Mme
Céline
SAUZET
a
donné
pouvoir
à
Mme
Angélique
LABESSE,
M.
Franck
HAVET
a
donné
pouvoir
à
M.
Bruno
MARDELLE,
M.
Philippe
NOIROT
a
donné
pouvoir
à
M.
Éric
VERDIER. Mme
Claudine
DELHOMENIE
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Date
de
convocation
: 28
septembre
2021
Date
d'affichage
: 28
septembre
2021
Nombre
de
membres
: 19
Nombre
de
présents
: 15
Représentés
: 3
LECTURE
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
Le
Conseil
approuve
à
l’unanimité
le
PV
du
dernier
Conseil.
Monsieur
le
Maire
annonce
que
trois
membres
de
la
Communauté
de
Communes
Val
de
l'Indre
Brenne
sont
présents
pour
évoquer
le
projet
«
Sac’Ados
».
Denis
VILLIN,
Maire-Adjoint
de
Buzançais,
Vice-Président
de
la
Communauté
de
Communes
précise
que
ce
projet
est
destiné
aux
jeunes
de
11
à
17
ans.
Stéphane
COIRARD,
responsable
service
sports
et
loisirs,
rappelle
qu'une
réflexion
entre
les
ados
et
les
équipes
d'animation
de
la
CDC
avait
débouché
sur
la
création
d’un
lieu
d'échanges
et
de
rencontres
entre
les
jeunes.
Les
jeunes
ont
trouvé
le nom
du
projet.
Le
but
est
de
réunir
les
jeunes
dans
un
lieu
sécurisé
avec
des
animateurs.
Le
local
est
à
Buzançais.
Un
minibus
est
prévu
pour
venir
chercher
les
ados
du
territoire
communautaire.
Guillaume
VANDENBORRE,
coordinateur
enfance
jeunesse,
indique
que
le
périscolaire
est
très
bien
développé
sur
le
territoire
communautaire,
mais
que
les
activités
destinées
aux
jeunes
âgés
de
11
à
17
ans
sont
assez
modestes.
L'idée
étant
de
créer
un
endroit
convivial
créateur
de
projet.
M.
VILLIN
demande
si
le
Conseil
a
des
questions
?
M.
le
Maire
interroge
le
coût
pour
les
enfants
?
1 €
par
mois,
soit
12
€
l'année.
Angélique
LABESSE
demande
si
les
jeunes
devront
réserver
leur
place
dans
le
minibus.
M.
VANDENBORRE
indique
que
les
animateurs
réfléchissent
à
cette
solution. M.
COIRARD
précise
que
la
capacité
d'accueil
du
local
sera
de
19
ados.
Des
soirées
seront
organisées.
C'est
aussi
un
lieu
où
les
animateurs
qui
ont
la
qualification
«
promeneurs
du
net
»
pourront
aider
les jeunes
dans
le cadre
de
leur
recherches
internet.
Serge
LACOT
questionne
sur
le
moyen
de
prévenir
les
collégiens
de
Niherne
et
Villedieu-sur-
Indre
?
M.
le
Maire
demande
si le
local
est
gratuit
pour
la CDC
?
M.
VILLIN
indique
qu'un
loyer
de
150
€
par
mois
sera
demandé.
ORDRE
DU
JOUR :
DÉMISSION
D’UNE
CONSEILLÈRE
MUNICIPALE
ET
INSTALLATION
DE
SA
REMPLACANTE
M.
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
Mme
Lucie
CHARFI-GERBEAUD
lui a remis
sa démission.
Dans
les
communes
de
plus
de
1
000
habitants,
«
le
candidat
venant
sur
une
liste
immédiatement
après
le dernier
élu
est
appelé
à remplacer
le conseiller
municipal
élu
sur
cette
liste
dont
le siège
devient
vacant
pour
quelque
cause
que
ce
soit
»
(article
L.270
du
Code
électoral).
Source
: article
L.2121-4
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
M.
Bruno
FRENKEL
est
le suivant
sur
la
liste,
il n’a
pas
souhaité
intégrer
le conseil
municipal.
Installation
de
Mme
Anne
MARCHÉ.
Serge
LACOT
demande
au
Conseil
si
Mme
MARCHÉ
peut
le
remplacer
dans
la commission
affaires
scolaires
?
La
question
sera
posée
à
la
Préfecture.
BAIL
LOCATION
MME
ADOLF
Mme
ADOLF
fait
de
la
réparation
de
bijoux
et
souhaite
installer
son
atelier
dans
le
local
vacant
de
la
maison
des
associations.
Monsieur
le
Maire
propose
de
lui
faire
un
bail
après
la
fin
des
travaux
d'isolation
et de
chauffage.
Le
loyer
s’élèvera
à
50
€ par
mois.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
ACCEPTE
à
l'unanimité
cette
proposition.
COMPTE
PERSONNEL
DE
FORMATION
Le
sujet
a
été
évoqué
lors
de
ia
réunion
du
23
août
dernier.
Après
vérification,
les
formations
sont
à
privilégier
sur
le
temps
de
travail
mais
cela
n'est
pas
une
obligation.
Il convient
de
déterminer
l'enveloppe
budgétaire
pour
ce
type
de
formation/agent.
Monsieur
le
Maire
propose
de
participer
à
hauteur
de
1
000
€
maximum
par
agent
qui
demanderait
une
formation
payante.
Ce
n’est
pas
une
obligation
pour
la
collectivité.
Madame
MASSAUD
demande
si cela
est nouveau.
Le
CPF
succède
à l’ancien
DIF.
C'est
donc
une
nouvelle
possibilité
pour
les agents
de
se
former.
Anne
MARCHÉ
demande
si
le
nombre
d'heures
est
limitées.
M.
VERDIER
indique
qu'elles
sont
limitées
à
25
h annuellement.
Marc
BRUNET
ajoute
qu'il
serait
bien
que
cette
participation
s'ajoute
au
CPA
(compte
personnel
d'activité}
afin
de
permettre
aux
agents
de
bénéficier
de
stages
de
haute
qualité.
Après
en
avoir
délibéré
cette
proposition
est ACCEPTE
à
l'unanimité.
ENQUETE
PUBLIQUE
CHEMIN
DES
MARDELLES
Sylvie
MARTIN
rappelle
que
le
chemin
communal
passait
sur
la
propriété
de
M.
RABATE
au
lieu-dit
Les
Mardelles
à
Niherne.
Une
enquête
publique
a
eu
lieu
afin
de
connaître
l'avis
des
usagers
sur
le
déplacement
de
ce
chemin.
Le
commissaire
enquêteur
a
rédigé
un
rapport
indiquant
qu'aucun
fait
n'avait
été
porté
à
sa
connaissance
allant
à
l'encontre
de
cette
modification.
1l a
donc
donné
un
avis
favorable
à
cette
demande.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
VOTE
à
l'unanimité
le déplacement
du
chemin
communal. PASSAGE
A
LA
M57
BUDGET
PRINCIPAL
ET
LOTISSEMENT
Le
référentiel
M57
est
l'instruction
budgétaire
et comptable
la
plus
récente,
mise
à jour
par
la
DGCL
et
la
DGFIP,
en
concertation
étroite
avec
les
associations
d'élus
et
les
acteurs
locaux.
ll permet
le
suivi
budgétaire
et
comptable
d'entités
publiques
locales
variées,
appelées
à
gérer
des
compétences
relevant
de
plusieurs
niveaux
: bloc
communal,
départemental
et
régional,
tout
en
conservant
certains
principes
budgétaires
applicables
aux
référentiels
M14,
M52
et
M71.
À
compter
du
1%
janvier
2022,
les
budgets
communaux
changeront
de
nomenclature
comptable.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
APPROUVE
à
l'unanimité
ce
passage
à
la
M57.
RÉSEAU
SOLIDARITÉ
PRÉSENCE
VERTE
M.
et
Mme
LECUYER
domiciliés
«
rue
du
8
mai
1945
»
n'ont
pas
de
famille
dans
la
région.
ils
ont
sollicité
la
commune
pour
trouver
quelqu'un
qui
pourrait
prévenir
leur
famille
forsque
le dernier
vivant
décèdera. M.
le
Maire
demande
si
un
des
conseillers
ou
conseillères
souhaiterait
être
cette
personne.
Aucun
membre
du
Conseil
ne
souhaite
être
nommé.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
préviendra
M.
LECUYER,
qu'il
n’y
a pas
de
volontaire.
CERTIFICAT
D'ECONOMIE
D’ENERGIE
Les
travaux
de
l’école
vont
faire
passer
la
catégorie
énergétique
des
bâtiments
en
classe
B.
La
Sté
OTC
FLOW
propose
de
valoriser
le
volume
des
CEE.
Pour
cela,
il convient
de
passer
une
convention
avec
cette
société.
La
commune
obtiendrait
une
prime
de
financement
d'environ
25
000
€ destinés
aux
travaux
qui
ne
peuvent
être
subventionnés.
M.
MARINET
précise
que
la
prime
sera
versée
après
la fin
des
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
APPROUVE
à
l'unanimité
cette
proposition.
QUESTION
DIVERSES
L'association
de
musique
de
Villedieu-sur-Indre
sollicite
une
subvention
pour
les 2 enfants
résidant
sur
Niherne.
M.
Le
Maire
propose
d'attribuer
à
l'association
200
€
par
enfant,
soit
une
subvention
de
400
€. Anne
MARCHÉ
ne
prend
pas
part
au
vote
étant
la mère
d’un
des
deux
enfants.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
ACCORDE
cette
subvention
avec
17
voix
pour
et une
abstention.
La
Compagnie
de
l'or
rose
sollicite
une
subvention
pour
organiser
une
soirée
berrichonne
avec
une
chanteuse,
de
la vielle,
des
contes.
Serge
LACOT
Président
de
l'association
demande
une
somme
de
500
€.
Il ne
prend
pas
part
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
ACCORDE
cette
subvention
avec
17
voix
pour
et
une
abstention.
Séverine
GAGNERON
fait
un
point
sur
les
travaux
de
l’école.
La
garderie
sera
terminée
aux
vacances
de
novembre.
Un
déménagement
est
prévu
pendant
les
vacances
par
les
agents
communaux.
Une
visite
sera
organisée
un
samedi
matin
pour
les
membres
du
Conseil. Pendant
les
vacances
de
Noël,
déménagement
des
classes
de
M.
PRINCIPAUR
et
M.
VALLADE.
Eric VERDIER
informe
le Conseil
que
l'étude
de
vitesse
rue
Edmé
Richard,
qui
s'est
déroulée
du
9 au
15
mai
a
révélé
une
vitesse
moyenne
de
44
km
/ h.
Le
Département
propose
d'installer
une
chicane
provisoire
et
de
mener
à
nouveau
une
étude
de
vitesse.
Tanguy
MANCOIS
fait un
bilan
de
la piscine.
I! a été
difficile de
mettre
en
place
les
mesures
sanitaires.
(Contrôle
du
passe
sanitaire,
jauge
à
respecter),
et quelques
problèmes
techniques
ont
dû
être
gérés
(Disfonctionnement
de
la pompe
de
dosage).
Dans
l'ensemble
les
usagers
ont
été
satisfait.
Fin
de
la
séance
19h30.