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Ordre du Jour - ODJ CM 26 11 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 11 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Ordre du jour du conseil municipal de la Ville du Crès du 26 novembre 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Qui se tiendra : le 26 novembre 2024
À : 18 h 30
Lieu : Salle du Conseil Municipal – Place Julien Quet - Le
Crès - délibération n° 02 - 2019 du 19 février 2019
ORDRE DU JOUR
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Décisions municipales
3. Débat d’Orientation Budgétaire 2025
4. Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Climat (PLUi C) de Montpellier Méditerranée Métropole
5. Avis sur le projet de Plan de Mobilité 2032
6. Convention de partenariat entre la commune du Crès et La Mutuelle Familiale pour la création d’une mutuelle communale
7. Convention de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre entre la commune du Crès et le parquet du Tribunal Judiciaire de Montpellier
8. Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) de la filière police municipale 9. Avis sur le projet de périmètre du SAGE bassin versant de l’Étang de l’Or 10. Organisation d’un festival de musique au Lac Jean-Marie ROUCHÉ – Fixation de la redevance
11. Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école Frédéric MISTRAL 12. Subvention exceptionnelle à l’association LM LA GR
13. Subvention exceptionnelle suite aux inondations en Espagne
14. Convention avec le Conseil Départemental de l’Hérault pour le don des arbres en 2024 15. Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative au traitement des avis de mise en fourrière
16. Convention de mise à disposition d’un local avec ENEDIS
17. Convention de servitudes avec ENEDIS
Date de convocation et d’affichage : le 20 novembre 2024
Le Maire
Stéphane CHAMPAY
Conseil municipal