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Déliberation - liste deliberations 30 janvier 2024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Villages Vovéens.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 30 janvier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
30
Janvier
2025
Liste
des
délibérations
PACT
2024
DRE
d'assainissement
SL
Subventions
aux
associations
2025
Dénomination
de
la
future
médiathèque
Redevance
de
performance
des
systèmes
Redevance
de
consommation
en
eau
potable
et
redevance
de
performance
des
réseaux
d'eau
potable
6.
Mensualisation
eau
7.
Indemnisation
de
Monsieur
HUDEBINE
—
canalisation
Marolles
8.
Appel
à
cotisation
2025
—
AFCCRE
9.
Charte
partenariale
pour
la
définition
d’une
politique
concertée
de
recouvrement
avec
la
10. 11.
Durée
d'amortissement
Marchés
Publics
—
lanceme
nt
de
consultation
—
mobilier
pour
la
médiathèque
12.
circulation
place
Maunoury
13.
Santé
Pluridisciplinaire
14.
emplois
saisonniers
15.
adjoint
technique
16.
Marchés
Publics
— attribution
de
marché
— étude
de
Marchés
Publics
— attribution
du
lot
10
Maison
de
Ressources
Humaines
—
création
de
postes
—
Ressources
Humaines
—
création
de
poste
—- CDD
Ressources
Humaines
—
création
de
poste
-
CDD
adjoint
administratif
ou
fonctionnaire
adjoint
administratif
DGFIP
Signature
ou
motif
Signature
ou
motif
de
NOM
de
d l’erfipéchement
Do
d’empêe
ent
ALLELY
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Stéphanie
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CYR
Audoin
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Michel
FOURMAS
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LOBET
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Jacques
FREDDO
Chrystèle
VON
SAMSON
Hélène
GUERRINI
Marc
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