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Document publié le Vendredi 21 novembre 2003 par la commune de Montagny-Sainte-Félicité.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9CR 21 11 2003)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL du 21 novembre 2003
Présents : Mmes BOULANGER, FAUCHER, GON, LAUDIJOIS ; Mile PICKERING ; M DOUET, MAQUET, NORMAND, VONCK.
Absents excusés : M. PICOU (pouvoir à Mr VONCK), Mr ANSART. Présentes dans la salle : Mme LOCRE, secrétaire de mairie, Mille LEBEL Carole, Mile PALPACUER Véronique, M NORMAND Anthony.
Secrétaire de séance : Monsieur VONCK
Signature du dernier compte-rendu par l’ensemble des conseillers municipaux présents.
Conseil de jeunes
La sortie prévue à Thoiry a été annulée faute de participant.
Pour l’organisation du Téléthon, une réunion de travail est prévue le 21 novembre 2003 à Fresnoy le Luat.
Le marché de Noël aura bien lieu les 13-14 décembre 2003. Pour cette préparation, on peut noter une très bonne participation des jeunes et des adultes.
Jardin du Souvenir
L'emplacement se trouvera à gauche de l’église. La surface du jardin étant plus grande, la séparation avec le cimetière est donc possible.
Le prix et la durée feront l’objet d’une discussion prochaine.
La livraison des cases du colombarium est arrivée à la Mairie.
Délibérations
Budget communal : 2 décisions modificatives sont prises pour ajuster certaines écritures : un transfert d’article sera effectué.
ATESAT : (Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du territoire) : dans le cadre de la réforme des services de la DDE (Direction Départementale de l'Equipement) une convention est à signer pour définir les secteurs d’intervention. Une cotisation de 0,75€ par habitant est demandée. Le conseil Municipal accepte de signer la convention pour une année.
Une assurance véhicule est prise à la SMACL. Non nominative, elle peut assurer jusqu’à 7 agents de la commune dans leurs déplacements professionnels.
Travaux en cours :
Bibliothèque : Monsieur Boucon a effectué les nez de marche. Les travaux seront terminés pour la fin de l’année. Le compteur électrique a été supprimé.
Jeu d’arc : l’enfouissement des différentes tuyauteries a été effectué dans l’impasse. Reste à faire les tranchées dans le jeu.
Réserve Incendie Impasse Tournebut : La pose de la bâche se fera lundi 24 novembre 2003.
Extension de l’antenne SFR : l’entreprise Graniou interviendra à partir du lundi 24 novembre 2003.
La réparation des illuminations du village est en cours. Les illuminations seront posées les
4 et 5 décembre.
Impasse Tournebut : Rendez-vous est pris avec Vexin Electricité pour envisager d’enlever le poteau devant la propriété Santella.
Panneaux de signalisation : Reste à poser ceux de la bibliothèque.
Parcours santé : en attente.
Devis de l’ossuaire : demandé à Monsieur Picou, il est toujours en attente.
Groupe scolaire : L'entreprise Thérydoit venir réparer une fuite au-dessus des toilettes. Communications diverses :
Groupe scolaire : les effectifs sont de plus en plus importants. Une réunion de réflexion sera organisée début 2004. Y participeront Mesdames Boulanger, Gon, Locre ; Messieurs Douet, Maquet, Vonck.
L’employé communal Jonathan Guilbon a effectué une formation à l’utilisation de la P.E.M.P. (Plate-forme Elévatrice Mobile de Personnel). A l’issue de ce stage, lui a été délivré le permis CACES (Certificat d’ Aptitude à la Conduite d’Engin en Sécurité) qui lui permettra de conduire la nacelle.
2 téléphones sans fil ( 1 base + 2 combinés) ont été achetés pour la somme de 370€ pièce ; l’un pour l’école, l’autre pour la Mairie.
5 logiciels ont été commandés pour l’école pour la somme de 549€.
2 ordinateurs ont été commandés pour la somme de 1000€ chacun.
Le tournage d’un court métrage par les films de la Strada est prévu les 27 et 28 novembre entre Baron et Montagny.
Le camion de ramassage des ordures ménagères ne doit plus, dans la limite de ses possibilités, effectuer de marche arrière. Une étude est en cours pour trouver des solutions impasse Tournebut.
PLU (Plan Local d’urbanisme de Nanteuil le Haudouin) : une réunion est prévue le 27 novembre.
Un certificat d’urbanisme sera finalement délivré pour le 11, rue du Moutier,
contrairement à la décision préalable de la DDE.
SAGE : une réunion est prévue le 17 décembre à Apremont.
PNR (Parce National Régional) : l’Assemblée Générale est prévue le 27 novembre à la mairie de Senlis.
TGV: L'établissement Equipement Louvres LGV nous signale des pénétrations, intrusions et déprédations dans les emprises de la Ligne Grande Vitesse et nous demande d’en informer nos administrés.
Des négociations sont en cours avec CONCORDIA (chantiers jeunesse) pour l’année prochaine. A l’étude : aménagement paysager autour du jardin du souvenir ou maquette pour une exposition perpétuelle sur le thème de l’église ou aménagement du parcours santé.
Un inventaire de la mairie a été effectué par Mademoiselle Carole Lebel.
Recensement : Mademoiselle Carole Lebel a participé à une journée de formation. Un agent recenseur sera nommé prochainement.
Contrat temps libres : le contrat pourra être mis en place en fin d’année.
Epicerie sociale : la ville de Nanteuil le Haudouin est partante pour adhérer en janvier 2004.
Eglise : Mademoiselle Véronique Palpacuer fait un bilan depuis 1999 : Dépenses : 6184€ ;
Recettes : 7783€.
Nombre de visiteurs : 194 en 1999, 727 en 2003 ;
en 4 ans, 234$ personnes ont visité l’église.
Le contrat de Mademoiselle Véronique Palpacuer prend fin à la mi-février. Une réflexion est en cours pour un prolongement de son contrat.
Création de l’association pour la sauvegarde de l’église : une réunion est prévue le 28
novembre.
La séance est levée à 22h45.