Compte-Rendu - 8CR 17 10 2003

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Compte-Rendu - 8CR 17 10 2003 Document publié le Vendredi 17 octobre 2003 par la commune de Montagny-Sainte-Félicité. Lien du pdf (Compte-Rendu - 8CR 17 10 2003)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Tourisme, CONSEIL MUNICIPAL du 17 octobre 2003

Présents : Mmes BOULANGER, FAUCHER, LAUDIJOIS, Mile PICKERING ;

M DOUET, NORMAND, PICOU, VONCK.

Absents excusés : M. MAQUET (pouvoir à Mr VONCK), Madame GON (pouvoir à Mr.DOUET) , Mr ANSART.

Présentes dans la salle : Mme LOCRE, secrétaire de mairie, Mille LEBEL Carole, Mile

PALPACUER Véronique, Mr MARTIN Jean-Paul.

Secrétaire de séance : Monsieur NORMAND

Signature du dernier compte-rendu par l’ensemble des conseillers municipaux présents.

Conseil de jeunes

En octobre, dans le cadre des Semaines Régionales de l’Environnement, une exposition sur les oiseaux aura lieu au groupe scolaire. L'ouverture au public est prévue le 25 octobre 2003 de 14h à 18h.

Séjour Vacances de neige en Février 2004: La FOL (Fédération des Oeuvres Laïques) a envoyé un devis d’un montant de 2500 euros comprenant le séjour à Saint Front (Haute Loire), 2 personnes pour l’encadrement; chambres enfants de 3 à 4 lits. Les activités prévues: randonnées avec des chiens de traîneaux, luges, randonnées en raquettes, visite d’une ferme pédagogique.

Un marché de Noël sera organisé avec le concours des parents les 13 et 14 décembre pour aider au financement du voyage. Les ateliers sont ouverts tous les samedis après-midi de 14h30 à 18h00 dans la salle du jardin de la mairie.

Contrat Temps Libres

1 — La Caisse d’Allocations Familiales a réuni les communes le 23 septembre 2003 pour le Contrat Temps Libres.

2 — Pour le périscolaire, la Caisse d’ Allocations Familiales attribue une aide journalière de 2,13 euros si l’on applique son barème pour la tarification.

3 — Les heures d’ouverture du périscolaire ont été changées : de 7h30 (au lieu de 8h00) à 19h00 ( au lieur de 18h00).

Pour les vacances de la Toussaint un centre aéré d’une durée d’une semaine est organisé.

Jardin du Souvenir

Mademoiselle LEBEL présente les projets envisagés pour l’aménagement du Jardin du Souvenir sur le terrain situé au sud-est du cimetière actuel. Une discussion s’engage sur la position en avant ou en retrait de l’agrandissement du cimetière. Finalement, le Maire propose un aménagement au nord-ouest. A l’unanimité, la décision est prise d’examiner cette solution. Dans le cadre de la subvention DGE accordée, une commande a été passée à la société Sansone pour 2 modules de 4 cases et une stèle. Un devis a également été demandé pour l’ossuaire, Monsieur JF PICOU n’ayant pas encore donné suite à notre demande.

Travaux en cours :

e Bibliothèque : Les travaux effectués par les employés communaux à l’étage sont en cours

d’achèvement. Au rez-de-chaussée, restent à faire les peintures, les cloisons ainsi que la réfection des sols.

e Réserve Incendie Impasse Tournebut: Une tranchée est à creuser par les employés

communaux sur le pourtour du bassin pour en assurer l’étanchéité.

e Travaux de l’église : la subvention accordée pour assurer la mise en sécurité des objets de l’église a fait l’objet d’un retour de la convention signée de l’Etat pour une conversion en euros (7624 euros).

e _ Ruelle de Chaalis : Un panneau sens unique devra être installé.Des panneaux de signalisation ont été posés. Reste à poser ceux de la Maison des Loisirs et de la bibliothèque.

Communications diverses :

Perte du procès relatif à la parcelle N°5 située sur la ferme de Mr FERTE (P.O.S.). 1500 euros seront versés à Monsieur FERTE pour frais d’avocat. Cette somme sera prise en charge par l’assurance SMACL.

ATESAT (Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du territoire) : dans le cadre de la réforme des services de la DDE (Direction Départementale de l'Equipement) une convention est à signer pour définir les secteurs d’intervention. Madame Laudijois est chargée d’examiner ce dossier.

Les sociétés UMON SDA et Beghin Say ont adressé un courrier pour annoncer l’ouverture de la campagne de betteraves pour la saison 2003 (du 18 septembre 2003 au 17 décembre 2003).

L’achat d’un nouvel ordinateur pour le secrétariat de la mairie est à l’étude ; l’ordinateur existant sera destiné au groupe scolaire.

PNR (Parc National Régional) : la charte sera signée avant la fin de l’année 2003.

Monsieur le Maire rend compte de la réflexion menée à la CCPV (Communauté de communes du Pays de Valois) sur le devenir de celle-ci et sur les actions envisagées. T.P.U. (Taxe professionnelle de l’urbanisme), logement, transport collectif (loisirs et travail).

La séance est levée à 23h00.