Déliberation - Seance du 6 avril 2023 Liste des deliberations examinees en seance 2

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Conseil municipal du 6 avril 2023 à 19 h 00

Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville

Liste des délibérations examinées en séance

N° 1 - Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Mme la Maire)

N° 2 - Compte de gestion 2022 - Budget principal Ville (M. Guiho)

N° 3 - Compte de gestion 2022 - Budgets annexes (M. Guiho)

N° 4 - Compte administratif 2022 - Budget principal Ville (M. Guiho)

N° 5 - Compte administratif 2022 - Budget annexe Salle de spectacle EDEN (M. Guiho)

N° 6 - Compte administratif 2022 - Budget annexe Transports (M. Guiho)

N° 7 - Compte administratif 2022 - Budget annexe Assainissement (M. Guiho)

N° 8 - Affectation du résultat 2022 - Budget principal Ville (M. Guiho)

N° 9 - Affectation du résultat 2022 - Budget annexe Salle de spectacle Eden (M. Guiho)

N° 10 - Taux de fiscalité pour l’année 2023 (M. Guiho)

N° 11 - Budget primitif 2023 - Budget principal Ville (M. Guiho)

N° 12 - Subventions 2023 aux associations et aux personnes de droit privé (M. Guiho)

N° 13 - Convention 2023 avec le Nautic Club Angérien au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 € (M. Barrière)

N° 14 - Budget primitif 2023 - Budget annexe Salle de spectacle Eden (M. Guiho)

N° 15 - Budget primitif 2023 - Budget annexe Transports (M. Guiho)

N° 16 - Budget primitif 2022 - Budget annexe Assainissement (M. Guiho)

N° 17 - Salle de spectacle EDEN - Convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2024 avec la SAS Production 114 (M. Chappet)

N° 18 - Salle de spectacle EDEN - Avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2022-2024 conclues avec l’Association Angérienne d’Action Artistique et la SCIC Belle Factory (M. Chappet)

N° 19 - Gestion estivale des Tours de l’Abbatiale - Convention avec le Comité départemental du tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme (Mme Delaunay)

N° 20 - Fonds Mobilités Actives - Dépôt d’un dossier de candidature à l’appel à projets (M. Moutarde)

N° 21 - Hébergement des pélerins à l’Abbaye royale - Convention avec le Comité départemental du tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme (M. Chappet)Page 2/2 Affichage et publication dématérialisée le 11 avril 2023 |

N° 22 - Modification simplifiée N° 5 du Plan Local d’Urbanisme - Mise à disposition du projet au public (M. Moutarde)

N° 23 - Salon Educatec-Educatice - Subvention exceptionnelle au Lycée Louis-Audouin-Dubreuil (Mme Mainguenaud)

N° 24 - Mission d’assistance et conseil permanent en assurance - Convention avec AFC Consultants (Mme Debarge)

N° 25 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) - Création - Travaux de requalification urbaine du cœur de ville - Place du Marché et rue de l’Hôtel de Ville (M. Guiho)

N° 26 - Budget principal de la Ville - Assujettissement TVA - Création du code service n° 1 « Locations » (M. Guiho)