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Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20240307 Liste delib. examinees en seance)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Budget, Égalité et non-discrimination,
Page 1/2 Affichage et publication dématérialisée le 8 mars 2024 |
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 7 MARS 2024 à 19 h 00
Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
Liste des délibérations examinées et adoptées en séance
Date de convocation : ............................................................................... 1er mars 2024
Nombre de conseillers en exercice : .......................................................... 29
Pour la délibération N° 1
Nombre de présents : ............................................................................... 19
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Jocelyne PELETTE, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine BAUBRI, Patrice BOUCHET, Gaëlle TANGUY, Julien SARRAZIN, Micheline JULIEN, Pierre-Michel MARCH formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné pouvoir : .................................................................. 6 Fabien BLANCHET à Matthieu GUIHO ; Médéric DIRAISON à Jean MOUTARDE ; Michel LAPORTERIE à Anne DELAUNAY ; Natacha MICHEL à Catherine BAUBRI ; Jean-Marc REGNIER à Cyril CHAPPET ; Sabrina THIBAUD à Françoise MESNARD
Absents excusés : ..................................................................................... 4 Houria LADJAL ; Henoch CHAUVREAU ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Patrick BRISSET
De la délibération N° 2 à la délibération N° 11
Nombre de présents : ............................................................................... 20
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Jocelyne PELETTE, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine BAUBRI, Patrice BOUCHET, Gaëlle TANGUY, Fabien BLANCHET, Julien SARRAZIN, Micheline JULIEN, Pierre- Michel MARCH formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné pouvoir : .................................................................. 5 Médéric DIRAISON à Jean MOUTARDE ; Michel LAPORTERIE à Anne DELAUNAY ; Natacha MICHEL à Catherine BAUBRI ; Jean-Marc REGNIER à Cyril CHAPPET ; Sabrina THIBAUD à Françoise MESNARD Page 2/2 Affichage et publication dématérialisée le 8 mars 2024 |
Absents excusés : ..................................................................................... 4 Houria LADJAL ; Henoch CHAUVREAU ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Patrick BRISSET
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Jean MOUTARDE
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
*****
D1 - Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) - Rapporteur : Mme la Maire
D2 - Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2024 - Rapporteur : M. Matthieu GUIHO
D3 - Parc d’activités ARCACYS III - Vente d’un terrain à la SARL ATHENA CONSEILS ET RÉALISATIONS EN IMMOBILIER - Rapporteur : Mme la Maire
D4 - Mise à disposition de locaux au profit d’associations culturelles et artistiques angériennes - Rapporteur : M. Cyril CHAPPET
D5 - Création et composition de la Commission locale du Site Patrimonial Remarquable - Rapporteur : M. Jean MOUTARDE
D6 - Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Compte rendu annuel - Rapporteur : M. Jean MOUTARDE
D7 - Nautic Club Angérien - Avance remboursable - Rapporteur : Mme la Maire
D8 - Modification du tableau des effectifs - Personnel permanent et non permanent - Rapporteur : Mme Myriam DEBARGE
D9 - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la Charente- Maritime - Rapporteur : Mme Myriam DEBARGE
D10 - Autorisation budgétaire spéciale complémentaire pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif - Rapporteur : M. Matthieu GUIHO
D11 - Adhésion au Groupe Agence France Locale et engagement de garantie à première demande - Rapporteur : M. Matthieu GUIHO