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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 91 conservatoire du brian onnais convention cdmdt13da
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 91 conservatoire du brian onnais convention cdmdt13da)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Culture Département des Hautes-Alpes
DELIBERATION
N° 2011-91 du 4 octobre 2011
OBJET: Conservatoire du Briançonnais: Convention
- A CDMDT,.
Rapporteur : Mme Laurence FINE communauté
de communes du jar conna is Le 4.octobre 2011 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est
réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 26
2011 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la ps
Les Cordeliers M. Alain FARDELLA -
1,rue Aspirant Jan NE
Pi 05105 BRIANÇON cedex Î Tél. 04 92 21 35 97 Î Fax 04 92 20 38 90 k . . 1 sent accusil@cchrianconnais.fr Présents : 32 (jusqu'à la délibération n° 2011-65)
www.cchrianconnaisfr 33 {à partir de la délibération n° 2011-6 }
34 (à partir de la délibération n° 2011-89)
Nombre de conseillers en exercice : 37
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votes : 35 (jusqu'à la délibération n° 2011-65)
36 (à partir de la délibération n° 2011-66)
34 (à partir de la délibération n° 2011-89)
M. Didier MARCADET est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: Mme Renée PETELET représentant M. Gérard FROMM jusqu'à la délibération n° 2011-67, puis M. Gérard FROMM à partir de la délibération n° 2011-68 , Mme Claude GIMENEZ (représentant M. Yvon AIGUIER), M. Didier MARCADET. (représentant M. Alain NICOLOSO) Mme Francine DAERDEN (réprésentant Mme Marie Hélène PONSART), M. Maurice DUFOUR, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Marie MARCHELLO (représentant Mme Aurélie POYAU) Mme Fanny BOVETTO (représentant M. Eric PEYTHIEU), Mme Nicole GUERIN, Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2011-66) M. Christian FERRUS (représentant M, Philippe SEZANNE), M, Thierry DUCURTIL, M. Jean-Pierré SEVREZ, M, Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Claudine FINE, M. Pierre BOUVIER (jusqu'à la délibération n° 2011-88) M. Roger GUGLIELMETTI (jusqu'à la délibération n° 2011-88), M. Patrick LESPINASSE (représentant M. Edmond CADET), M. Marc FORNESI, M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC, M. Jacques DEYME, M. Pierre LEROY, M, Henry RAOUX, M. Roger PERINET (représentant M. Philippe STOCKLI), M. Phiäippe MARIACHER, M, René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M. Michel ALBERT (représentant M. Xavier CRET), Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL, M, Sébastien FINE (représentant M, Christian BREMOND).
Avaient donné pouvoir : M. Guy HERMITTE (excusé) à M. Marc FORNESI Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY
M. Jean-Louis Faure à M. Jean-Pierre SEVREZ
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2011-157-1 en date du 6 juin 2011, portant compétence en matière de gestion du Conservatoire du Briançonnais (ex. CEAB),
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 31 décembre 2007, portant convention de partenariat avèc le Conseil Général et le Centre Départemental de Musique, Danse et Théâtre des Hautes Alpes pour la période 2008-2010, concernant le Conservatoire du Briançonnais,
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 avril 2011, portant application des tarifs d'inscription pour l'année scolaire 2011-2012 et du tarif d'inscription pour les élèves des communes extérieures à la Communauté de Communes du Briançonnais à + 50 %,
Délibération n° 2011-91 4 Page 1/2 - Le Monêtier-les-Bains - Montgenèvre - Névache ge À
6 - Villard Saint-Pancrace
Briançon - Cervières - !:
£ - Saint-Chaffrey - La Salle -les-Alpes - Val-des-Prés Vu la proposition du Conseil Général et du Centre Départemental de Musique, Danse et Théâtre des Hautes Alpes, de reconduire à l'identique la convention Triennale d'Objectifs sur la période 2011-2013, dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques, avec une nomenclature des écoles partenaires dispensant des enseignements en musique danse et théâtre et aux établissements, pôle ressource ou conventionnée.
Vu l'avis favorable de la commission Culture en date du 15 septembre 2011,
Vu l'avis favorable du bureau en date du 22 septembre 2011
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
æ Approuve le projet de convention annexé à la présente, portant convention triennale d'objectifs avec le Conseil Général et le Centre Départemental de Musique Danse et Théâtre des Hautes Alpes pour la période 2011-2013, concernant le Conservatoire du Briançonnais,
& Autorise Monsieur le Président ou son représentant à signer la convention triennale d'Objectifs.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Présidgnt,
Alain FARDELLA,
Date dépôt S.P. : 1 out.
ami
Date affichage : 4 1 OCT. 2011
Délibération n° 2011-91 Page 2/2