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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 92 convention pour le projet passport pour le jazz entre le conservatoire du brian onnais et le th atre du brian onnaisc3bd
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
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Thèmes du document : Union Européenne, Budget, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Culture Département des Hautes-Alpes -
DELIBERATION
N° 2011-92 du 4 octobre 2011
OBJET: Convention pour le projet « Passport pour le
jazz » entre le Conservatoire du Briançonnais et le théâtre
À du Briançonnais,
communauté de communes du Rapporteur : M. René SIESTRUNCK
rianconnais Le 4 octobre 2011 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est
Les Cordel réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 26 septembre Es COGENETS 2011 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la présidence de 1,rue Aspirant Jan :
05105 BRIANÇON cedex M. Alain FARDELLA
Tél, 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accuefl@cchrianconnais.fr 5 . 2 uns wwwcchriancannais.fr Présents : 32 (jusqu'à la délibération n° 2011-65)
33 (à partir de ta délibération n° 2011-66)
34 (à partir de la délibération n° 2011-89)
Nornbre de conseillers en exercice : 37
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votes : 35 (jusqu'à la délibération n° 2011-65)
36 (à partir de la délibération n° 2011-66)
34 (à partir de la délibération n° 2011-89)
M. Didier MARCADET est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: Mme Renée PETELET représentant M. Gérard FROMM jusqu'à la délibération n° 2011-67, puis M. Gérard FROMM à partir de la délibération n° 2011-68 , Mme Claude GIMENEZ (représentant M. Yvon AIGUIER), M. Didier MARCADET (représentant M. Alain NICOLOSO) Mme Francine DAERDEN (représentant Mme Marie Hélène PONSART), M. Maurice DUFOUR, M. Mohamed DJEFFAL, Mmé Marie MARCHELLO (représentant Mme Aurélie POYAU) Mme Fanny BOVETTO (représentant M. Eric PEYTHIEU), Mme Nicole GUERIN, Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2011-66) M. Christian FERRUS (représentant M, Philippe SEZANNE), M, Thierry DUCURTIL, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Claudine FINE, M. Pierre BOUVIER (jusqu'à la délibération n° 2011-88) M. Roger GUGLIELMETII (jusqu'à la délibération n° 2011-88), M. Patrick LESPINASSE (représentant M, Edmond CADET), M. Marc FORNESI, M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC, M. Jacques DEYME, M. Pierre LEROY, M. Henry RAOUX, M, Roger PERINET (représentant M. Philippe STOCKLI), M. Philippe MARIACHER, M, René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M, Michel ALBERT (représentant M. Xavier CRET), Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL, M.-Sébasti INE (représentant M, Christian BREMOND). j
Avaient donné pouvoir : M. Guy HERMITTE (excusé) à M. Marc FORNESI Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY
M. Jean-Louis Faure à M. Jean-Pierre SEVREZ
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2011-157-1 en date du 6 juin 2011, portant gestion du Conservatoire du Briançonnais,
Vu là proposition du Théâtre du Briançonnais et du Conservatoire du Briançonnais de collaborer à l'opération « Passport pour le jazz» pour la saison 2011/2012 qui sera constituée de 16 ateliers prévus au Conservatoire du Briançonnais et de 8 concerts dans les différentes communes de la Communauté de communes du Briançonnais,
Délibération n° 2011-92
aa : x k Pi 2
Briançon - Cervières - i.: - Le Monêtier-les-Bains - Montgenèvre - Névache age +/
Saint-Chaffrey - La Salle-les-Alpes - Val-des-Prés - 16 - Villard Saint-Pancrace Considérant la charge supplémentaire que représente l'organisation de ce dispositif par le Théâtre du Briançonnais, géré par l'Association de Développement Artistique et Culturel du Briançonnais, une subvention à hauteur de 4 950 euros correspondant à la moitié du coût des prestations et de reverser la moitié des recettes d'inscription au Théâtre du Briançonnais
Vu l'avis favorable de la commission Culture en date du 15 septembre 2011,
Vu l'avis favorable du bureau en date du 22 septembre 2011,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
m Approuve l'opération « Passport pour le jazz » organisée par le Théâtre du Briançonnais géré par l'Association de Développement Artistique et Culturel du Briançonnais en collaboration avec le Conservatoire du Briançonnais,
m Approuve le versement d'une subvention au Théâtre du Briançonnais géré par l'Association de Développement Artistique et Culturel du Briançonnais à hauteur de 4 950 euros, dans le cadre de la mise en œuvre des ateliers « Passport pour le jazz »,
& Approuve le reversement au Théâtre du Briançonnais des inscriptions à hauteur de la moitié des montants perçus par le conservatoire,
# Approuve le projet de convention avec le Théâtre du Briançonnais joint en annexe et Autoriser le Président ou son représentant à signer la convention,
w Dit que les crédits nécessaires seront prévus au budget général 2012 de la collectivité,
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conferfa
Le Présid '
Alain FARDELLA®
7 OCT. 201
Date dépôt S.P. :
Date affichage : Â 4 OCT. ao
Délibération n° 2011-92 Page 2/2