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Conseil Municipal - DCM 3 Designation des representants du CM au CA du college de Rixheim
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 3 Designation des representants du CM au CA du college de Rixheim)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département
du HAUT-RHIN
— VILLE DE RIXHEIM
a MULHOUSE
Nombre des Nerbrec Extrait du Procès-Verbal
Fe PR des Délibérations du Conseil Municipal 33
Conseillers en fonction :
33
| | Séance ordinaire du 23 mai 2024 TE POS dans la salle des Commandeurs de l’Hôtel de Ville de Rixheim (le vingt-trois mai de l'an deux mille vingt-quatre)
Conseillers absents :
14 sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (22): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Sophie ACKER, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO, Olivier BECHT (à partir du point n°3), Bilge BAYRAM, Véronique FLESCH, Bérengère MICODI, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (11) :
M. Patrice NYREK (procuration à Mme FLESCH)
M. Adriano MARCUZ
M. André GIRONA (procuration à Mme BAECHTEL)
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI
Mme Guileine LEVY (procuration à Mme MEYER)
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 3 de l’ordre du jour
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du
collège de Rixheim
Par délibération en date du 29 avril 2021, le Conseil Municipal avait désigné ses représentants
au Conseil d'Administration du collège de Rixheim — Madame Catherine MATHIEU-BECHT
comme représentante titulaire et Madame Valerie MEYER comme représentante suppléante.
| convient aujourd’hui de revoir cette délibération.
Deux membres du Conseil Municipal ont fait acte de candidature (Madame Marie ADAM en
qualité de titulaire et Madame Catherine MATHIEU-BECHT en qualité de suppléante).
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20240523-DCM_3-DE
Date de télétransmission : 28/05/2024
Date de réception préfecture : 28/05/2024 Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
d'acter la désignation de Madame Marie ADAM en tant que représentante titulaire de
la ville de RIXHEIM au Conseil d'Administration du collège de Rixheim et de Madame
Catherine MATHIEU-BECHIT en tant que suppléante.
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 28 mai 2024
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
+= SE nRN
Patrick BOUTHERIN
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le ? $ MAI 2024
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20240523-DCM_3-DE
Date de télétransmission : 28/05/2024
Date de réception préfecture : 28/05/2024