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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 juillet 2020
Document publié le Vendredi 17 juillet 2020 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 juillet 2020)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Institutions publiques,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie
5, rue de la République, BP 1
06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le vendredi 17 juillet 2020 à 18 h en salle du Conseil municipal.
Le port du masque est OBLIGATOIRE. Les règles de distanciation physique d’un mètre
seront imposées aux membres du Conseil municipal comme au public. Pour le public,
10 personnes maximum seront autorisées à assister au Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le vendredi 10 juillet 2020
Le Maire,
Christian ZEDET
- Approbation du Procès-verbal de la séance d'installation du Conseil municipal du 04 juillet 2020.
ORDRE DU JOUR
FINANCES
Examen et vote du compte de gestion 2019 du budget principal.
Examen et vote du compte administratif 2019 du budget principal.
Examen et vote du compte de gestion 2019 du budget annexe cimetière.
Examen et vote du compte administratif 2019 du budget annexe cimetière.
Affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget communal.
Report du résultat de fonctionnement 2019 du budget annexe cimetière.
Subventions au Centre Communal d'Action Sociale et à la Caisse des écoles. Subventions aux associations.
Exonération des redevances d'occupation du domaine public pour les restaurants,
cafés débits de boissons et commerçants ambulants sur les marchés.
10. Vote du budget général 2020.
11. Vote du budget annexe du cimetière pour l'exercice 2020.
12. Demande d'attribution de la dotation cantonale d'aménagement 2020.
DONNER
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Secrétariat :
Tél. 04 93 40 57 57
Fax 04 93 60 81 80 www.saintcezairesursiagne.fr RESSOURCES HUMAINES
13. Création de postes et actualisation du tableau des effectifs.
PROGRAMMATION
14. Aménagement urbain, paysager et d'accessibilité autour de l’école — Plan de
financement prévisionnel et sollicitation des aides financières.
AFFAIRES DIVERSES
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