Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cm Ordre du jour 10 07 18
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 mai 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09 10 18
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 01 mars 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 19 decembre 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour bis CM 30 novembre 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 fevrier 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 juillet 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 15 octobre 2020
Procès Verbal - Proces verbal CM du 15 octobre 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 15 octobre 2020
Document publié le Jeudi 15 octobre 2020 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 15 octobre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie
5, rue de la République, BP 1
06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr
SAINT-CEÉZAIRE-SUR-STAGNE CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le jeudi 15 octobre 2020 à 19 h 00 en salle du Conseil municipal.
Le port du masque est OBLIGATOIRE. Les règles de distanciation physique d’un mètre
seront imposées aux membres du Conseil municipal comme au public. Pour le public,
10 personnes maximum seront autorisées à assister au Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le Maire,
Christian ZEDET
- _ Intronisation de M. Jean-Pierre FRANCHI, conseiller municipal, suite à la démission de
M. Maxime COULLET
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du
22 septembre 2020.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du
Conseil municipal :
e Décision du Maire n°27/2020 : Travaux de sécurisation de l’école — marchés de
travaux.
° Décision du Maire n°28/2020: Travaux d'aménagement urbains et paysagers
autour de l’école « CEZ1 » Avenant n°1.
+ Décision du Maire n°29/2020: Travaux d'aménagement urbains et paysagers
autour de l’école « CEZ1 » Avenant 2.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Modification de la composition des commissions municipales.
2. Désignation des représentants du Conseil municipal dans les organismes extérieurs —
Modification du Conseiller défense.
Page 1 sur 2
Secrétariat :
Tél. 04 93 40 57 57
Fax 04 93 60 81 80 wWww.saintcezairesursiagne.fr AFFAIRES SCOLAIRES
3. Convention de réciprocité avec la commune du Cannet relative à la répartition des frais
de fonctionnement des écoles publiques.
PROGRAMMATION - URBANISME
4. Obligation de soumettre les divisions foncières à déclaration préalable.
Prise en considération d’un projet d'aménagement — Extension du centre village. 6. Prise en considération d’un projet d'aménagement — Prise en compte et gestion du
risque inondation dans les vallons.
7. Opposition au transfert de la compétence de Plan Local d'Urbanisme à la Communauté
d'Agglomération du Pays de Grasse.
8. Régularisation foncière Parc d’Activités de la Festre Sud — Cession d’une portion de la
parcelle C1012.
un
FINANCES
9. Plan de relance — Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local — Plans de financement prévisionnel.
10. Vallées de la Roya, de la Tinée et de la Vésubie — intempéries du 2 octobre 2020 — Aide
exceptionnelle.
AFFAIRES DIVERSES
“ Bilan d'activités 2019 SMIAGE
Page 2 sur 2