Déliberation - liste des deliberations du 23.05.2024

Documents similaires

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 08.04.2024

Acte - Avis dappel public a la concurrence Terrain Dupin

Compte-Rendu - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 15 03 18

Déliberation - Delib du 13 oct 2022 Tarif SDF Naussac et Fontanes

Déliberation - Liste des deliberation du CM 23.05.2024

Déliberation - Delib du 13 oct 2022 Tarif SDF Naussac et Fontanes

Déliberation - Récapitulatif des délibérations

Conseil Municipal - BPU LOT 5 3

unknown - BPU LOT 3 3

Déliberation - liste des deliberations du 23.05.2024 Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Naussac-Fontanes. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 23.05.2024)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES PROCES VERBAL

En Mairie de NAUSSAC

20 Heures 30- 22 Heures 30

L’ordre du jour est le suivant :

* Adoption du Procès-verbal du 08 Avril 2024,

* Présentation du PADD du Plu intercommunal dans le cadre de sa révision,

* Distraction du régime Forestier des parcelles ZA07et ZA16,

* Subventions aux associations,

* Demande de bornage du chemin situé en bordure de la parcelle ZH20,

* Convention pour la mise en place de la mutualisation de service entre la

commune de Naussac- Fontanes et la Commune de Saint Bonnet Laval,

* Vente de gré à gré du gîte communal de Mlle Crouzet Lorène,

* Questions diverses.

Séance du 23.05.2024

Membres

En exercice : 15

Présents : 14

Votants : 15

Absents sans procuration: 0

Procuration : 1 Didier Lair à Alain Gaillard

Convocation : 13.05. 2024

Le 23 mai 2024 à 20 h 30, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la mairie en séance ordinaire sous la présidence de Mr Brun Jean- Louis, Maire, Présents : Stéphanie ARNAUD-PLAGNES, Daniel BACON, Jean-Louis BRUN, Alain GAILLARD, Jean-François AJASSE, Didier LAIR, Cécile PAULHAC, Patrice CHATEAUNEUF, Laurent PASCAL, Laurence SURREL, Kilian CHAMBON, Gilles LEPORI, Mme Séverine MARTIN Mme LAROCHE Isabelle, Mme Evelyne SANCHEZ.

Secrétaire de séance : Alain GAILLARD.

7 délibérations ont été prises

Délibération relative à l’adoption du Procès-verbal du 08 Avril 2024 Délibération relative à la Présentation du PADD du Plu intercommunal dans le cadre

de sa révision

Délibération relative à la Distraction du régime Forestier des parcelles ZA07et ZA16

Délibération relative aux Subventions aux associations

Délibération relative à la Convention pour la mise en place de la mutualisation de

service entre la commune de Naussac- Fontanes et la Commune de Saint Bonnet Laval

Délibération relative Vente de gré à gré du gîte communal de Mlle Crouzet Lorène

Délibération relative à l’attribution d’un lot du lotissement Communal des

Crouzettes à Chaussenilles.