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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Naussac-Fontanes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 08.04.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
PROCES VERBAL
du CONSEIL MUNICIPAL
du 08 avril 2024
COMMUNE
DE
NAUSSAC-FONTANES
Le 14 Mars 2024: Convocation à une réunion du
conseil municipal
En Mairie de NAUSSAC
Le LUNDI 08 Avril 2024 à 20 Heures 30
Séance du 08 Avril 2024
Membres
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 14
Absents : 3
Procuration : 2
Convocation : 14 Mars 2024
Le 08 Avril 2024 à 20 h 30, le Conseil Municipal dûment
convoqué s’est réuni à la mairie en séance ordinaire
sous la présidence de Mr Brun Jean- Louis, Maire,
Présents : Stéphanie ARNAUD-PLAGNES, Jean-
Louis BRUN, Alain GAILLARD, Jean-François
AJASSE, Didier LAIR, Cécile PAULHAC, Séverine
MARTIN, Isabelle LAROCHE, Patrice
CHATEAUNEUF, Laurent PASCAL, Evelyne
SANCHEZ, Laurence SURREL, Kilian CHAMBON
Absents : Gilles LEPORI, Mr Daniel BACON (Pouvoir
à Mr Alain GAILLARD), Mme LAROCHE Isabelle
(Pouvoir à Mr Kilian CHAMBON)
Secrétaire de séance : Alain GAILLARD
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES (17)
1/ Délibération relative à l’adoption du Procès-
verbal du 08 Février 2024
2/ Délibération relative au Vote des taux
d’imposition des taxes directes locales 2024
3/ Délibération relative à la - M57 : application
de la fongibilité des crédits
4/ Délibération relative comptes de gestion 2023
BUDGET DE LA COMMUNE ET LOTISSEMENT
5/ Délibération relative Compte administratif
2023 BUDGET DE LA COMMUNE
6/ Délibération relative Compte administratif
2023 BUDGET LOTISSEMENT
7/ Délibération relative Affectation de résultats
Budget COMMUNE
8/ Délibération relative Affectation de résultats
Budget LOTISSEMENT
9/ Délibération relative aux Subventions aux
associations
10/ Délibération relative à la Vente de gré à gré
des parcelles ZA07, ZA16, ZB05 et ZB07 à Mr
Châteauneuf Christian
11/ Délibération relative à la Vente de gré à gré
du lot N°7 du lotissement de Lachamp à
Chaussenilles,
12/ Délibération relative au Projet de
construction de 4 logements sur le lotissement
Lachamp – mandat de réalisation SELO Lozère
aménagement à la Vente de gré à gré du lot N°7
du lotissement de Lachamp à Chaussenilles,
13/ Délibération relative au Contrat d’entretien
annuel des espaces verts de la commune pour
une durée de trois (2024, 2025, 2026),
autorisation à signer le marché à la fin de la
procédure de mise en concurrence
14/ Délibération relative à la Réhabilitation des
fontaines de Sinzelles et Fontanes, autorisation à
signer le marché à la fin de la procédure de mise
en concurrence
15/ Délibération relative à la Demande de DETR
dans le cadre de la mise en place d’un
défibrillateur à Naussac
16/ Délibération relative à la Modification N°12
des statuts de la communauté de communes du
Haut Allier.
17/ Délibération relative au Transport scolaire