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Compte-Rendu - 2023 06 15 cm cr Sommaire Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Melun. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 06 15 cm cr Sommaire)Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, 1

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

VILLE DE MELUN Affiché le : 20/06/2023

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 15 JUIN 2023

COMPTE RENDU SOMMAIRE

- - - - - - - - - - - -

Le Conseil Municipal dûment convoqué le s’est réuni le jeudi 15 juin 2023, Salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de MELUN, sous la présidence de Monsieur Louis VOGEL, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour.

PRESENTS :

Monsieur Louis Vogel, Maire

Monsieur Kadir Mebarek, Madame Marie-Hélène Grange, Monsieur Henri Mellier (jusqu’au point n° 16), Madame Marie-Liesse Dupuy, Monsieur Noël Boursin, Madame Brigitte Tixier, Monsieur Mathieu Duchesne, Madame Catherine Stentelaire, Monsieur Christopher Domba, Madame Monique Cellerier, Monsieur Charles Humblot, Madame Aude Rouffet, Adjoints Madame Amélia Ferreira De Carvalho, Monsieur Michel Robert, Monsieur Gilles Ravaudet, Madame Pascale Gomes, Madame Odile Razé, Monsieur Mourad Salah, Monsieur Baytir Thiaw, Monsieur Olivier Pelletier, Madame Sylvie Bordeaux, Monsieur Guillaume Dezert, Madame Semra Kilic, Madame Eliana Valente, Monsieur Emmanuel Adjouadi, Madame Angélique Dehimi, Madame Céline Gillier, Monsieur Arnaud Saint-Martin, Monsieur Eric Tortillon, Monsieur Jason Devoghelaere (du point n° 3 au point n° 32), Madame Cécile Prim, Monsieur Philippe Martin, Monsieur Michaël Guion, Madame Ségolène Durand, Conseillers Municipaux

ABSENTS EXCUSES :

Monsieur Mohammed Hadbi, Monsieur Khalid Obeidi, Madame Bénédicte Monville (jusqu’au point n° 2), Monsieur Jason Devoghelaere (jusqu’au point n° 2).

ABSENTS REPRESENTES :

Monsieur Henri Mellier a donné pouvoir à Monsieur Kadir Mebarek (à partir du point n° 17), Madame Andrianasolo Rakotomanana a donné pouvoir à Madame Amélia Ferreira De Carvalho, Madame Aude Luquet a donné pouvoir à Monsieur Charles Humblot, Monsieur2

Giovanni Recchia a donné pouvoir à Madame Sylvie Bordeaux, Madame Hélène Pajot a donné pouvoir à Monsieur Louis Vogel, Madame Bénédicte Monville a donné pouvoir à Monsieur Jason Devoghelaere (du point n° 3 au point n° 32) puis à Monsieur Eric Tortillon (à partir du point n° 33), Monsieur Jason Devoghelaere a donné pouvoir à Madame Céline Gillier (à partir du point n° 33), Madame Catherine Asdrubal a donné pouvoir à Monsieur Michaël Guion.

SECRETAIRE :

Monsieur Christopher Domba

Le Conseil Municipal a :

1. Désigné Monsieur Christopher Domba en qualité de Secrétaire de séance.

2. Approuvé le Compte-rendu Analytique de la séance du 6 avril 2023.

3. Pris acte du Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés.

4. Voté la Décision Modificative n° 1 de l’exercice 2023.

5. Voté l’ouverture et la révision des Autorisations de Programme de la Décision Modificative n° 1 de l’exercice 2023.

6. Autorisé l’allocation en non-valeur des titres pour un montant de 14 584,90 euros.

7. Modifié, à compter du 1er janvier 2024, le secteur II de la Carte Fiscale de Sectorisation du Taux de la Taxe d’Aménagement adoptée par le Conseil Municipal dans sa délibération du 19 novembre 2015 visée.

8. Approuvé le programme présenté au titre des opérations d’investissement 2023 et 2024 éligibles à la Dotation Politique de la Ville (DPV).

9. Autorisé Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter la Communauté d’Agglomération Val de Seine pour l’attribution du fonds de concours « Mandat 2020-2026 » pour l’opération d’implantation d’un cinéma en centre-ville.

10. Approuvé l’augmentation de capital de FSM et les modifications statutaires de l’ESH Les Foyers de Seine et Marne subséquentes à ladite augmentation de capital.

11. Pris acte de la communication du Rapport Social Unique (RSU) pour l’année 2021.3

12. Pris acte du rapport technique et financier période scolaire 2021/2022, produit par la Société ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT.

13. Fixé les tarifs de la restauration scolaire des écoles maternelles et élémentaires communales qui entreront en vigueur à partir du 04 septembre 2023.

14. Approuvé le contenu des avenants « Bonus Territoire CTG » périscolaires et extrascolaires aux Conventions d’objectifs et de financement signées le 16 novembre 2021 avec la CAF de Seine-et-Marne.

15. Approuvé la modification de la composition de la FSSCT afin que chaque titulaire ait deux suppléants, soit 10 suppléants dans le collège des représentants de la collectivité et 10 suppléants dans le collège des représentants du personnel.

16. Donné le nom « Lieutenant Nicolas Debarge » à la place située à l’intersection de la rue Saint-Liesne et de la rue Gaillardon.

17. Approuvé la convention d’objectifs et des moyens à conclure entre la Ville de Melun et l’association USM Basket-ball.

18. Approuvé la convention d’objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Melun et l’association Cercle des Nageurs de Melun Val-de-Seine.

19. Approuvé la convention d’objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Melun et l’association Football Club de Melun.

20. Approuvé la convention d’objectifs et des moyens à conclure entre la Ville de Melun et l’association Union Sportive Melunaise Aviron.

21. Approuvé la convention d’objectifs et des moyens à conclure entre la Ville de Melun et l’association USM Escrime.

22. Approuvé la convention d’objectifs et des moyens à conclure entre la Ville de Melun et l’association Union Sportive Melunaise Fédéral.

23. Approuvé la convention d’objectifs et des moyens à conclure entre la Ville de Melun et l’association Union Sportive Melunaise Gymnastique.

24. Approuvé la convention d’objectifs et des moyens à conclure entre la Ville de Melun et l’association Union Sportive Melunaise Tennis.

25. Autorisé, pour l'exercice 2023, le versement des subventions ainsi que la mise à disposition de locaux aux associations bénéficiaires d'une subvention comprise entre 5 000 et 23 000 euros.4

26. Approuvé la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Melun et l'association Amicale du Personnel de la Ville de Melun.

27. Approuvé la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Melun et l'association A.R.I.M.

28. Approuvé la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Melun et l'association Confrérie des Chevaliers du Brie de Melun.

29. Approuvé la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Melun et l’Association pour le Développement de l’Emploi par des Métiers Nouveaux (ADEMN) dénommée CITEO.

30. Acquis, auprès de la SAS La Plaine de Montaigu, les parcelles cadastrées section AC n° 530 et AC n° 666, d’une contenance de 15 358 m² environ, au prix de 1 euro.

31. Approuvé la Charte de partenariat avec l'Ecole des Officiers de la Gendarmerie Nationale.

32. Autorisé Monsieur le Maire à conclure avec le SMITOM une convention d’objectifs pour le versement d'une subvention au soutien de la réalisation d'une sculpture en matériaux recyclés et du déploiement d'ateliers pédagogiques de sensibilisation.

33. Autorisé Monsieur le Maire à attribuer le Prix du Jury d’un montant de 250 € dans le cadre de " Céramiques sur Seine ", ainsi que le Prix du Public d’un montant de 200 € à l’issue des votes du public lors de la journée du dimanche 17 septembre 2023.

34. Approuvé la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Melun et l'association POINT DU JOUR

35. Approuvé la Convention de partenariat avec la SARL « ALTAIR Conférences », pour l’organisation de ciné-conférences au Cinéma Municipal « Les Variétés ».

36. Approuvé la nouvelle tarification, de 3,00 € par élève ou apprenti, applicable dès la rentrée scolaire 2023/2024.

37. Approuvé la convention de partenariat à conclure avec l’INRAP.

38. Approuvé les termes du nouveau règlement intérieur du réseau des médiathèques municipales.5

39. Approuvé la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Melun et l'association UNICOM.

40. Acquiert à l’amiable, par substitution, auprès des CONSORTS BORUTA KOTCHOUNIAN, le bien situé 19 rue René Pouteau et 42b rue Saint-Aspais, cadastré section AT n° 135 et section AT n° 266, d’une surface totale de 61,86 m² au prix de 130 000 €.

41. Approuvé le projet de la Maison du Citoyen et de l’Europe.

42. Approuvé la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Melun et l'association MELISA.

43. Approuvé le principe de la Délégation de Service Public comme mode de gestion de la chambre funéraire municipale.

44. Transformé un studio F1 BIS en accueil temporaire au sein des résidences autonomie Blanche de Castille et Yvonne de Gaulle.

45. Approuvé la convention d’autorisation d’occupation du domaine public à conclure entre la Ville de Melun et Orange.

46. Approuvé la convention ci-annexée entre la Commune de Melun, AQUIPIERRE et GRDF, relative à la constitution d’une servitude de passage de canalisations.

47. Approuvé la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Melun et l'association A.S.S.A.D.R.M.

48. Approuvé la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Melun et l'association J.S. FESTIVAL.

49. Accordé une subvention de 30 % de l’investissement éligible TTC, plafonné à 5 000 €, et majorée de 20 %, soit 6 000 € à la SCI 22 rue Saint-Etienne représentée par Monsieur Serge DELUC pour le projet de ravalement de la façade de l’immeuble situé au 04 rue du Franc Mûrier – 22 rue Saint-Etienne ; et Accordé une subvention de 30 % de l’investissement éligible TTC, plafonné à 5 000 €, et majorée de 20 %, soit 6 000 € à Monsieur Luc DRONSART pour le projet de ravalement de la façade de l’immeuble situé au 15 boulevard Victor Hugo.

50. Approuvé la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Melun et l'association A.F.C. Les Petits Bergers.

51. Désigné Madame Pascale MARTIN-BIDOU référent déontologue des élus.6

52. Approuvé les termes de la convention-cadre de mise à disposition de personnelavec le CDG 77.

53. Approuvé les termes de l’avenant à la prestation de restauration conclue avec l'EOGN.

QUESTIONS ORALES

1/ Question de Monsieur MARTIN à propos du recrutement d’un Directeur des Affaires Culturelles pour la Ville de Melun.

2/ Question de Madame GILLIER à propos de l’arrêt de l’Accueil Collectif de Mineurs (ACM) dans les 4 centres sociaux de la Ville.

3/ Question de Monsieur GUION à propos des problèmes de connection internet rue des Granges.

Le présent compte rendu est affiché en exécution de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Maire

Louis VOGEL