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Conseil Municipal - cm 21 05 2010 Document publié le Vendredi 21 mai 2010 par la commune de Kruth. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 21 05 2010)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Banque, 1

Le conseil municipal de Kruth s’est réuni en séance ordinaire le vendredi 21 mai 2010. De 20 heures à 23 heures, les 14 élus présents ont examiné les points qui figuraient à l’ordre du jour.

Les décisions suivantes ont été prises.

I – EMPRUNT 2010 : CHOIX DE L’ORGANISME BANCAIRE

Les élus ont inscrit au budget primitif 2010 un emprunt d’un montant de 190 000 € destiné à financer l’acquisition de terrains appartenant à Réseau Ferré de France.

Jean-Paul HALLER, adjoint, présente et commente les 4 offres faites par les organismes bancaires. Après discussion, le conseil municipal décide de retenir, par 14 voix sur 14, la Caisse d’Epargne et de contracter un emprunt qui a les caractéristiques suivantes :

- montant : 190 000 €

- taux : 3.59 % fixe

- durée : 15 ans

- remboursements : trimestriels

- commission : 0.10 %

Monsieur le Maire est autorisé à signer les documents afférents à ce prêt et à demander le virement de la somme empruntée.

II – PERISCOLAIRE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

Depuis le 1er janvier 2009, la Communauté de Communes et les communes gèrent le service périscolaire. Une régie directe a été créée pour proposer un service Enfance et Jeunesse cohérent. Patricia SUTTER, adjointe, présente la convention de partenariat qui en définit les règles. - Le comité de pilotage formé du vice-président de la Communauté de Communes chargé de l’Enfance et de la Jeunesse, des Maires de chaque commune et du responsable du service Enfance et Jeunesse, se réunit chaque mois.

- Les communes s’engagent à participer financièrement aux frais leur incombant. Un préavis de 5 mois est demandé en cas de désengagement.

- La participation financière est calculée sur la base d’un coût heure/enfant pour les élèves scolarisés dans la commune qui sont au périscolaire.

- Le paiement se fera par 3 versements (en février, juin et novembre) et une régularisation en fin d’exercice s’il y a lieu.

- Si une commune perd plus de 30 % de son effectif d’une année et que le coût de l’heure/enfant augmente de plus de 10 %, elle acceptera de participer financièrement pour un montant équivalent à celui de l’année précédente.

Cette convention est mise en vote et adoptée à l’unanimité.

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU VENDREDI 21 MAI 20102

III – DIAGNOSTIC DES ERP : GROUPEMENT DE COMMANDE

La loi handicap «pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées» du 11 février 2005 et le décret d’application du 30 avril 2009 imposent que tout établissement recevant du public (ERP) soit conforme au niveau accessibilité d’ici fin 2015. Afin de connaître les travaux à réaliser, un diagnostic est nécessaire et obligatoire pour les ERP de la 1ère à la 4ème catégorie.

Monsieur le Maire précise que pour des économies d’échelle, la Communauté de Communes propose une commande groupée pour n’avoir qu’un bureau d’étude affecté aux constats à faire. Le Conseil municipal décide, afin de mutualiser les coûts de ces diagnostics obligatoires, d’adhérer à ce groupement de commandes. Monsieur le Maire est autorisé à signer la convention constitutive ainsi que les actes s’y rapportant.

IV – INTERVENTION DES SAPEURS-POMPIERS SUR LA COMMUNE DE WILDENSTEIN

La commune de Wildenstein ne possède pas de corps de sapeurs-pompiers.

La sécurité incendie est assurée par le Centre de secours de Saint-Amarin mais parfois, le SDIS fait appel au CPI de Kruth qui est bien plus proche et donc plus rapidement sur les lieux. Cette démarche, à ce jour, ne s’appuie sur aucun accord officiel et cela peut poser des problèmes d’assurance et de responsabilité.

Récemment, le SDIS a fait une proposition afin d’officialiser l’intervention du CPI de Kruth sur le ban de Wildenstein :

- dans un premier temps, par la signature d’une convention,

- dans un second temps par l’intégration au règlement opérationnel.

Monsieur le Maire lit le courrier du Commandant Gilles TRIBALLIER, Chef de groupement centre, daté du 5 mai 2010 qui explicite cette seconde procédure plus rapide et plus simple à mettre en œuvre. Les élus émettent un avis favorable. Toute intervention du CPI de Kruth sur Wildenstein sera prise en compte financièrement par le SDIS, ceci règle donc tous les problèmes financiers et d’assurance.

Monsieur le Maire rappelle ainsi que dans le cadre du SDACR initié par l’Etat, le Conseil Général et le SDIS, est prévue la création d’un CPI intégré regroupant les corps des sapeurs-pompiers d’Oderen et de Kruth. Une réunion d’information à ce propos a eu lieu le dimanche 2 mai 2010 où il a été précisé que :

1. A ce jour, aucune décision définitive, aucun échéancier n’existent pour concrétiser ce projet, 2. Dans l’immédiat, chaque CPI garde son autonomie et il est souhaité que la formation des hommes, l’équipement en matériel soient poursuivis,

3. Dans une optique de regroupement, les sapeurs-pompiers des 2 corps sont encouragés à se rencontrer, lors d’exercices communs, d’épreuves sportives, mais toujours en concertation et en accord avec les chefs de corps.

V – AFFAIRES CYNEGETIQUES, LOT N° 2

a) Remplacement d’un co-fermier

Monsieur Alain FEIGEL, Président de la société de chasse du Schafert, adjudicataire du lot de chasse communal n°2, a informé la commune, par courrier reçu le 30 avril 2010, de la démission de Monsieur Denis FEIGEL. Il propose qu’il soit remplacé par Monsieur Hubert KACHLER demeurant 46 a rue Principale à OBERBRUCK (68290).

Les élus examinent les pièces administratives relatives à cette candidature et acceptent Monsieur Hubert KACHLER comme co-fermier du lot de chasse communal n°2. Un avenant sera établi et une autorisation de circuler sera délivrée.3

b) Brame du cerf

Monsieur le Maire rappelle les discussions qui ont eu lieu lors de la commission communale consultative de la chasse du lundi 25 janvier 2010.

Le bilan du brame de l’automne dernier fait apparaître que les promeneurs, photographes sont de plus en plus nombreux en forêt durant cette période. L’arrêté qui réglemente la pénétration en forêt a néanmoins été dissuasif en 2010 mais le président de la société de chasse du Schafert, Monsieur Alain FEIGEL, souhaite :

- que les horaires d’interdiction soient étendus : de 18h à 6h (au lieu de 21h à 6h). - que le chemin rural du Sauwas soit interdit à la circulation, sauf pour les ayants-droit, entre la RD27 et l’intersection du Runsche, au niveau de la rue du Treh.

Interdiction temporaire ou interdiction permanente ?

Les élus sont d’accord pour étendre la période d’interdiction de 18h à 6h mais non pour fermer le chemin du Sauwas.

Monsieur le Maire prendra un arrêté incluant ces éléments.

Les élus demandent aussi que l’on rappelle aux riverains du chemin du Sauwas que le nourrissage du gibier est interdit. L’ONC sera contacté afin que cette règle soit respectée.

VI – AMENAGEMENT DE LA CENTRALE HYDROELECTRIQUE DU GRAND’PRE : PORTE A CONNAISSANCE

Par arrêté préfectoral du 31 mars 2010, la SCI DSM dont le siège social est situé à 68820 Kruth, Parc d’Activité du Grand’Pré, représentée par Monsieur Sylvère MURA a été autorisée, au titre de la loi sur l’eau, à procéder à l’aménagement de la centrale hydroélectrique du Grand’Pré. Le texte est porté à la connaissance du conseil municipal. Il peut aussi être consulté en mairie par toute personne intéressée.

VII – TRAVAUX : DECISIONS, SUITE A DES ETUDES EN COMMISSION

Florent ARNOLD, adjoint, présente les réflexions et conclusions des discussions qui ont eu lieu lors de la réunion de la commission «Environnement et Travaux» qui s’était retrouvée le mardi 20 avril 2010.

Les élus approuvent ses propositions et décident :

a) Conteneurs pour tri au niveau de la gare SNCF

Dans l’attente de l’affectation future du terrain communal qui vient d’être acheté à Réseau Ferré de France et compte-tenu du fait que le terrain jouxtant le parking sud n’appartient pas à la commune, les élus sursoient à la mise en place de conteneurs pour verre, papier, plastique près de la gare SNCF.

b) Support pour vélos, près de la salle Saint-Wendelin

Décision est prise d’installer, dans la partie basse du parking situé à côté de la salle Saint-Wendelin, un support pour vélos. Pour une bonne intégration paysagère, un tronc d’arbre sera utilisé pour sa confection.

c) Coupe de bois au Eichberg

Monsieur Antoine SCHNEIDER demeurant 7 rue des Aulnes à Kruth est autorisé à faire du bois, en coupant des arbres, en lisière du Eichberg.

Les arbres à couper seront marqués par les services communaux et par Monsieur Jean-Paul BAUTZ. Les branches devront être brûlées sur place.4

d) Approbation de devis

Les devis suivants sont approuvés :

- parking arrière, salle St-Wendelin, FJ TERRASSEMENT – Kruth : 7 151.96 € TTC - enrobés Sauwas, ROYER FRERES – Moosch : 8 508.58 € TTC - voirie vers plate-forme déchets verts, ROYER FRERES – Moosch : 22 870.80 € TTC - drainage Sauwas, ROYER FRERES – Moosch : 8 624.12 € TTC

Enfin, Florent ARNOLD, par un diaporama, présente les divers chantiers achevés ou en cours.

VIII – DEMANDES RELATIVES A LA VIE ASSOCIATIVE

Patricia SUTTER, adjointe, présente plusieurs dossiers relatifs à la vie associative et à des manifestations à venir.

Après discussion, les conseillers municipaux prennent les décisions suivantes :

a) Tir à l’arc

Lecture est faite de la demande de Mme Myriam JULLY, Présidente des Archers du Frenz, sollicitant le passage sur les terrains et forêts communaux du site du Frenz lors du tournoi amical de Tir à l’Arc 3D des 10 et 11 juillet 2010. Elle souhaite également disposer d’un percolateur et de 12 garnitures complètes.

Les élus donnent leur accord pour les deux demandes.

Toutefois, il conviendra, pour elle :

- d’obtenir l’accord des éventuels exploitants agricoles,

- de solliciter l’autorisation de l’adjudicataire de chasse, Monsieur Jean-Claude BIWAND, - de se conformer aux directives de l’ONF.

b) Exposition de peinture

Mademoiselle Martine GRUNENWALD, Présidente de l’Association des Artistes Peintres Amateurs de la Vallée de la Thur, souhaite organiser leur exposition annuelle de peinture et de sculpture à Kruth cette année. Elle aurait lieu sur 2 jours et ce serait le week-end du 30 et 31 octobre 2010. Les élus sont d’accord pour que cette exposition ait lieu dans le village. Sachant que cela rentre dans le cadre d’un événement culturel, la salle St-Wendelin sera donc mise à disposition gratuitement à cette association qui devra néanmoins se conformer aux règles de location (demande à faire, assurance, caution, nettoyage).

c) Cousinade de la famille ARNOLD

La famille ARNOLD va une nouvelle fois se réunir à Kruth les 13 et 14 août 2011. Par courrier du 2 avril 2010, la responsable, Madame Madeleine TETARD-ARNOLD sollicite la commune pour des aides matérielles.

Après délibération, il est décidé que :

- la cour et le préau seront à disposition,

- des tables, bancs et verres (150) seront prêtés,

- une salle du bâtiment mairie sera affectée au rangement des éléments de l’exposition, - une sono et un micro seront fournis,

- six grilles d’exposition seront présentes.

d) Association «Claire-Vie»

Le centre «Claire-Vie» qui se trouve au Rittleh a le siège de son association à Eschenswiller (68440). Lors de sa dernière assemblée générale, il fut expliqué à ses membres que s’ils déplaçaient leur siège à Kruth, et devenaient une association kruthoise, ils auraient droit, comme chaque association du village, à la subvention annuelle ainsi qu’à la dotation de sacs poubelles.5

Les élus sont favorables à accueillir cette association dans la mesure où elle respectera aussi les engagements en vigueur pour toute association locale à savoir :

- participation à la «quête cancer»,

- participation à la matinée village propre,

- participation aux réunions et activités du comité d’animation.

Une demande écrite devra être faite par «Claire-Vie» si cette association souhaite, dans ces conditions, faire partie du monde associatif local.

e) Conscrits

Suite à la présentation de leurs demandes et après que Valérie CLAUSSE et Serge SIFFERLEN, élus et parents, aient quitté la salle, le Conseil municipal décide :

1) de mettre à disposition, pour le soir de la crémation du bûcher 15 garnitures (15 tables et 30 bancs),4 guirlandes électriques, une friteuse, comme cela se faisait les années précédentes, 2) de mettre à disposition la salle St-Wendelin (grande salle, bar, vestiaire et toilettes) pour une soirée privée, compte-tenu du fait que la construction du feu de la St-Jean s’est bien déroulée et que les lieux ont, à ce jour, été maintenus propres.

Cette location gratuite se fera sous réserve que :

- un majeur assume la responsabilité de la soirée,

- la soirée soit terminée pour 3 heures,

- aucune vente d’alcool ne soit faite,

- les règles qui régissent les locations soient respectées (demande à faire, chèque de caution, assurance, nettoyage, ….).

La commission «Services à la population» est chargée d’intégrer cet élément nouveau dans la future charte 2011.

f) Remise de fourragères

Suite à la demande faite par le capitaine Jean-Jacques SARPAUX, commandant la compagnie d’Administration et de Soutien du 1er Régiment de Tirailleurs d’Epinal, le Conseil municipal est favorable à ce qu’une présentation au drapeau et une remise de fourragères aient lieu à Kruth le vendredi 9 juillet 2010. Le programme précis et l’invitation seront finalisés ultérieurement.

IX – ATTRIBUTION DE SUBVENTION

Le samedi 12 juin 2010, l’US Thann Athlétisme organise sa traditionnelle course à pied des 10 km autour du lac. Les responsables ont fait une demande de subvention (déjà inscrite au budget 2010) ainsi qu’une demande d’attribution d’une coupe pour le premier coureur masculin. Les élus accèdent à leurs souhaits.

X – DIVERS

a) Vente de terrain : approbation d’un PV d’arpentage

Lors de la séance du 29 janvier 2010 la commune avait décidé de vendre du terrain à Mme et M. Bruno LEROY, demeurant 18 rue Basse à Kruth.

Le PV d’arpentage a été enregistré au cadastre. Les élus en prennent connaissance et confirment cette vente, à savoir, dans la section 5, les parcelles 151 (115 m2) et 149/76 (162 m2) pour un coût total de 15 000 €, les frais d’arpentage et de notaire étant à la charge des acheteurs.

Monsieur le Maire est autorisé à engager les démarches auprès du notaire et à signer les documents relatifs à cette vente.6

b) Plan Local d’Urbanisme

Le cabinet REED de Strasbourg, maître d’œuvre de la révision du POS intercommunal et sa transformation en PLU, après avoir pris contact avec les 15 communes concernées a défini la méthodologie de travail pour les mois à venir.

Cinq thématiques ont été validées par la Communauté de Communes, elles seront étudiées au niveau intercommunal puis chaque commune aura à définir localement comment opérationnaliser les orientations retenues.

Pour ce faire :

- les élus sont informés des dates des diverses réunions prévues au niveau de la Communauté de Communes,

- les élus décident de créer un comité de pilotage PLU composé de Mme Patricia SUTTER et MM. Jean-Paul HALLER et Florent ARNOLD,

- les élus prennent note qu’en juillet/août les réunions au niveau de la commune (l’une avec le cabinet REED) permettront de définir les différents zonages souhaités. Elles concerneront l’ensemble du Conseil municipal.

c) Acquisition d’un tableau

Monsieur le Maire présente la photo d’un tableau (70x60) réalisé par Christian ZIEBOLD, artiste- peintre thannois, encadré par Christian MEICHLER de MULHOUSE et représentant l’ancienne chapelle Saint-Nicolas.

Celui-ci appartient à Mme Yolande MOREL de VIEUX-THANN qui le cèderait pour 1 000 €. Après délibération, les élus souhaitent que Mme MOREL leur présente l’œuvre et qu’elle revoit son prix.

d) Participation au cadeau de départ à la retraite de Monsieur Pascal GASSER du service urbanisme de la DDE

Monsieur le Maire explique aux élus que les 15 communes concernées par le départ de Monsieur GASSER souhaitent se regrouper pour lui offrir un chèque-cadeau commun. La commune de Ranspach prendrait l’achat en charge et émettrait un titre de recette de 50 € pour chaque commune. Les élus acceptent par 13 voix et 1 abstention de participer à ce cadeau et souhaitent à Monsieur Pascal GASSER une belle retraite.

e) Gloriette

Elle est achevée et les problèmes d’eau qui sont apparus semblent avoir trouvé une solution. Le comité d’animation est remercié pour son don de 8 000 € que les élus acceptent. L’inauguration, avec les entreprises, l’ONF, la municipalité d’Oderen est prévue le dimanche 4 juillet. Elle sera suivie d’un «barbecue géant».

f) Stèle du souvenir

Les élus acceptent les participations financières de 1 000 € provenant du comite cantonal du Souvenir Français et de 1 000 € provenant de la délégation départementale du Souvenir Français.

XI – COMMUNICATIONS

1. Jeunes pour vacances

A Richard WELKER qui s’interroge, il est précisé que la commune avait déjà embauché des jeunes durant les vacances. Mais il y a quelques années, les élus ont renoncé à cela au vu : - du problème de l’encadrement rencontré,

- de la faible assiduité constatée.

Il est proposé que la commission «Travaux et environnement» réexamine cette question pour l’été 2011.7

2. Lac de KRUTH-WILDENSTEIN

Mireille BLUNTZER signale que de nombreux déchets divers s’accumulent dans l’eau, au niveau de la digue. Cela sera signalé au service Lacs et barrages du Conseil Général. Ce constat n’est pas en phase avec l’opération Haut-Rhin propre initiée chaque année par le Département.

La Mutualité Sociale Agricole mettra en place un panneau d’information sur les dangers des maladies véhiculées par les tiques sur le sentier qui va du parking du Schlossberg jusqu’au lac.

3. Collecte de bouchons

La commune collectera dorénavant les bouchons en plastique. Une «borne» à cet effet sera à la disposition des habitants dans le couloir de la mairie.

4. Dossiers de travaux à venir

Les élus prennent connaissance de trois points qui devront prochainement être examinés en commission :

- rue des chênes : étroitesse qui créé des problèmes pour le déneigement,

- berge vers la Thur, rue du Bourbach, le long de la propriété FUCHS : effondrement d’un mur en pierres,

- chemin privé au Frenz : enrobés abîmés, largeur insuffisante pour un bon déneigement.

5. Mariage de Sophie

Les modalités pratiques ont été définies avec l’ensemble des élus.

6. Remerciements

Monsieur le Maire lit les courriers de remerciement parvenus en mairie :

- de la banque alimentaire du Haut-Rhin pour la subvention de 200 €,

- d’accord 68 pour l’aide financière de 53.95 €.

7. Invitations

Quatre invitations pour les élus sont présentées :

- le 25ème anniversaire d’ARCS le mardi 25 mai, à 20h au CAP de Saint-Amarin (film «les virtuoses»),

- l’inauguration du panneau d’information «gare aux tiques» le vendredi 28 mai, à 13h30, au lac,

- la transhumance de la ferme du Treh, le 29 mai, vers 16h,

- le CINE du Rothenbach pour le dimanche 4 juillet, de 9h à 18h,

8. Jumelage

Patricia SUTTER rend compte de la visite d’un couple venu de Brehal (Manche), pour une première prise de contact dans l’éventualité d’un jumelage. Monsieur le Maire de cette ville viendra prochainement. Nous aurons à nous déterminer quant à ce projet de jumelage et aux modalités pratiques.

9. Poste d’ATSEM

Monsieur le Maire informe le conseil qu’après le départ de Katia FISCHER qui faisait fonction d’ATSEM, six candidatures étaient parvenues en mairie. Trois personnes s’étant désistées, 3 ont été auditionnées et le choix s’est porté sur Mme Nathalie MISSLIN demeurant 63 Grand’Rue – 68820 KRUTH. Elle est embauchée à temps partiel, jusqu’aux vacances d’été.

10. Au Memphis

C’est un couple demeurant à Vieux-Thann, Christian COMOLLI et sa compagne Sibylle SCHAAF qui a acheté le fonds de commerce du «Soleil d’Or» pour l’exploiter sous l’enseigne «Au Memphis», comme bar et petite restauration.8

11. Signalétique dans le village

Patricia SUTTER fait le point. La demande de subvention pour des plaques de rue «français/alsacien» a été faite auprès de la Région. Une information sera diffusée dans le prochain bulletin communal. Pour la signalisation des commerces ou des services, la commission «Communication et Services à la population» devra poursuivre la réflexion pour aboutir à un projet qui sera d’abord examiné par le conseil municipal.

12. Sortie en forêt

Tous les élus sont favorables à l’organisation, cet automne, d’une nouvelle sortie en forêt d’une journée. Florent ARNOLD est chargé, en collaboration avec les 2 agents ONF, de sa préparation.

13. Conférences-débat

Mireille BLUNTZER rend compte d’une intéressante conférence qui a eu lieu à Saint-Amarin sur le problème de la disparition des abeilles. Elle informe les élus d’une autre soirée-débat, sur le thème des ondes, qui aura lieu le lundi 14 juin, à 19h30.

Une journaliste-reporter de Télé Doller s’est montrée intéressée par l’expérimentation de la réduction des ondes en cours à Kruth.

14. Centre du village – Ateliers communaux

Deux architectes ont déjà été contactés pour qu’ils étudient, dans le cadre du réaménagement du centre du village, le problème posé par les ateliers communaux. Un troisième architecte serait le bienvenu.

15. Terrains derrière la salle Saint-Wendelin

Les élus sont informés que maire et adjoints ont rencontré M. et Mme JEANDENANS. Ces derniers ont accepté de ne pas demander à la SAFER de préempter par rapport aux terrains que la commune achètera au conseil de fabrique, à M. Louis KUNEMANN et échangera avec celui de M. Jean-Paul PEVERELLI.

16. Espace du cadran solaire

Un banc sera installé. Il faudra aussi réfléchir :

- à la suppression de la «gare routière» et son déplacement,

- au dégagement progressif de ce lieu, en coupant des arbres, afin de mieux mettre en valeur la paroi rocheuse.

17. Résidence des Cascades

A ce jour, sur les 13 logements, 5 sont vacants. Parmi ces derniers, deux sont vides car des travaux de rénovation sont prévus. A noter que DOMIAL a un grave problème à gérer : les parties communes sont encombrées d’objets divers et dangereux (cuves à mazout, moteurs, éléments mobiliers).

18. Dates à retenir

- vendredi 4 juin, 20 h : commission «Communication et Services à la population» - samedi 12 juin, 18h30 : 10 km du lac

- vendredi 18 juin, 14h : salon de thé, école maternelle

- dimanche 20 juin, 11h : concert-apéritif à l’étang des cigognes

- samedi 26 juin, 23h : crémation du bûcher de la St-Jean

La prochaine réunion du Conseil Municipal

aura lieu le vendredi 2 juillet 2010, à 20 heures