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Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 08 liste des deliberations seance no7)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Jeunesse,
Liste des délibérations
Séance n°7 du 8 septembre 2023
Affichée le 15/09/2023.
Numéro Thématique Intitulé Date Etat
DEL_07392023
ANNEXEDEL_07392023
DEL_07402023 FINANCES Budget principal : amortissement des biens acquis par la collectivité 08/09/23 Approuvé à l'unanimité
DEL_07412023 FINANCES Budget eau et assainissement : amortissement des biens acquis par la collectivité 08/09/23 Approuvé à l'unanimité
DEL_07422023 FINANCES Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale 08/09/23 Approuvé à l'unanimité
DEL_07432023 VOIRIE Classement dans le domaine public d'une portion de chemin rural et de la parcelle section B n°3158 dans le domaine public 08/09/23 Approuvé à l'unanimité
DEL_07442023
ANNEXEDEL_07442023
DEL_07452023
ANNEXEDEL_07452023 EAU RPQS Eau potable année 2022. 08/09/23
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
ASSAINISSEMENT
NON COLLECTIF RPQS Assainissement Non Collectif année 2022. 08/09/23 Approuvé à l'unanimité
BOIS Etat d'assiette des coupes 2024. 08/09/23