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Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm du 4 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE de WOLSCHWILLER
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Haut-Rhin
Le Maire de Wolschwiller à
Mesdames BRINGIA Mariette, DEBORD Séverine, SCHOETT Christelle et VIOL Florence. Messieurs LEY Jean Pierre, JENNY Jean-François, GASSER Raphaël, REY Thibaut et TRAUNECKER Emmanuel.
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le mercredi 4 octobre 2023 à 20 h 00
dans la salle du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2023.
3. Renouvellement des baux de chasse 2024-2033 :
• Communication du procès-verbal, du 4 septembre 2023, relatif à l’affectation du produit
de la chasse,
• Communication des avis émis par la Commission Communale Consultative de la Chasse,
• Lots de chasse : superficie chassable de la commune, réserves de chasse, périmètre et
consistance des lots de chasse, prix de location,
• Mode de mise en location des lots,
• Clauses particulières
4. Divers – Informations – Communications.
Fait à Wolschwiller, le 28 septembre 2023
Le Maire : Mr Sylvain GABRIEL,