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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm du 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
COMMUNE de WOLSCHWILLER
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Haut-Rhin
Le Maire de Wolschwiller à
Mesdames BRINGIA Mariette, DEBORD Séverine, SCHOETT Christelle et VIOL Florence. Messieurs LEY Jean Pierre, JENNY Jean-François, GASSER Raphaël, REY Thibaut et TRAUNECKER Emmanuel.
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le lundi 11 décembre 2023 à 20 h 00
dans la salle du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 octobre 2023.
3. Acceptation d’un don.
4. Création d’un emploi temporaire d’agent recenseur.
5. Renouvellement de la mise à disposition d’une archiviste par la communauté de Communes Sundgau : approbation de la convention régissant le service commun de gestion des archives communautaires et communales.
6. Travaux de remplacement du tinteur de la cloche de l’église.
7. Brigade Verte : Modification des statuts, désignation d’un membre titulaire et suppléant
représentant la commune au sein du Comité Syndical.
8. Loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies
renouvelables (APER) : planification des potentialités d’implantation d’énergies renouvelables
sur le territoire communal.
9. Divers – Informations – Communications.
Fait à Wolschwiller, le 7 décembre 2023
Le Maire : Mr Sylvain GABRIEL,