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Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2025 057 du 11 février 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2025 057 du 11 février 2025)
Thèmes du document : Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
Liberté
Egalité
Fraternité
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°12-2025-057
PUBLIÉ LE 11 FÉVRIER 2025 Sommaire
Préfecture de l'Aveyron / Direction de la Coordination des Politiques
Publiques et de l'Appui Territorial
12-2025-02-11-00001 - Arrêté portant Attribution du certificat de
capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (8
pages) Page 3
2 Préfecture de l'Aveyron
12-2025-02-11-00001
Arrêté portant Attribution du certificat de
capacité pour la vente d'animaux d'espèces non
domestiques
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-02-11-00001 - Arrêté portant Attribution du certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques 3 E 3 PRÉFÈTE
DE L'AVEYRON
Pa lraternite
BUREAU DE L’ENVIRONNEMENT ET
DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Arrêté n° du 11 février 2025
Objet : Attribution du certificat de capacité pour la vente d’animaux d’espèces non domestiques,
Madame Aude FRANCHE
Certificat de capacité n°12-318
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
VU le code de l’environnement, et notamment le titre 1er du Livre IV relatif à la protection de la faune et de la flore, en particulier ses articles L.413-2, R.413-2 à R.413-7 ;
VU le décret du 6 novembre 2024 portant nomination de Madame Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD en qualité de préfète de l’Aveyron ;
VU l’arrêté préfectoral n°12-2024-11-25-0001 du 25 novembre 2024 portant délégation de signature à Mme Véronique ORTET, secrétaire générale de la préfecture de l’Aveyron ;
VU le Règlement 338/97 modifié du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ;
VU le Règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le règlement (CE) n° 1255/97 ;
VU l’arrêté ministériel du 21 novembre 1997, définissant deux catégories d’établissements, autres que les établissements d’élevage, de vente et de transit des espèces de gibier dont la chasse est autorisée, détenant des animaux d’espèces non domestiques ;
VU l’arrêté ministériel du 12 décembre 2000 modifié fixant les diplômes et les conditions d’expérience professionnelle requis par l’article R. 213-4 du code rural pour la délivrance du certificat de capacité pour l’entretien d’animaux d’espèces non domestiques ;
VU l’arrêté du 2 juillet 2009 fixant les conditions simplifiées dans lesquelles le certificat de capacité pour l’entretien et la vente des animaux d’espèce non domestiques peut être délivré ;
9, rue de Bruxelles
BP 3125
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 73 40 75
Mél. : ddcspp-env@aveyron.gouv.fr
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-02-11-00001 - Arrêté portant Attribution du certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques 4 VU l’arrêté ministériel du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques ;
VU la demande présentée par Madame Aude FRANCHE en date du 25 juin 2024 et les compléments au dossier, envoyés par mail le 24 août 2024 et le 20 décembre 2024, sollicitant la délivrance du certificat de capacité pour l’entretien et la vente d’animaux vivants d’espèces non domestiques ;
Considérant que Madame Aude FRANCHE a satisfait aux épreuves E5 « sciences appliquées et technologie » et E7 « pratiques professionnelles » du baccalauréat professionnel option « Technicien conseil vente en animalerie » ;
Sur proposition de la Secrétaire Générale de la Préfecture,
– DÉCIDE –
Article 1er :
Le certificat de capacité est accordé à Madame Aude FRANCHE pour exercer, au sein d’un établissement de vente d’animaux vivants d’espèces non domestiques, l’entretien et la vente des animaux des espèces listées en annexe de la présente décision.
Article 2 :
La présente décision n’autorise pas la détention d’animaux d’espèces non domestiques différentes de celles citées à l’annexe du présent arrêté .
Le non-respect de cette décision expose son bénéficiaire à des sanctions administratives ou pénales conformément aux articles L. 413-5 et L. 415-1 à L. 415-5 du livre IV du code de l’environnement ;
Article 3 :
La présente décision est valable sur l’ensemble du territoire national sans limite de durée ;
Article 4 :
La présente décision ne vaut pas autorisation d’ouverture de l’établissement ;
Article 5 :
La détention des animaux doit être exercée conformément aux lois et règlements applicables, avec notamment : • la tenue d’un registre des entrées et des sorties des animaux,
• le suivi sanitaire des animaux par un vétérinaire spécialisé,
• la tenue d’un livre de soins vétérinaires,
• les justificatifs d’acquisition des animaux.
Article 6 :
La présente autorisation ne dispense en aucun cas le pétitionnaire de faire des déclarations ou obtenir les autorisations requises par d’autres réglementations ;
Article 7 :
La présente décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif territorial compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification, soit par courrier, soit par l’application informatique « Télérecours » accessible, sur le site www.telerecours.fr
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-02-11-00001 - Arrêté portant Attribution du certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques 5 Article 8 :
Le présent arrêté sera notifié à Madame Aude FRANCHE et sera publié sur le site des services de l’État dans le département de l’Aveyron, pendant une durée minimale de deux mois. Copie sera adressé à :
• Monsieur le Maire d’Onet le Château,
• Madame la Directrice départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations,
• Monsieur le chef de service de l’Office Français de la Biodiversité, Chargés chacun en ce qui les concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Rodez, le 11 février 2025
Pour la préfète et par délégation,
la Secrétaire Générale
Véronique ORTET
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-02-11-00001 - Arrêté portant Attribution du certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques 6 ANNEXE à l'Arrêté préfetoral n° du
Liste des espèces pour lequelles le certificat de capacité est accordé
Invertébrés
Cnidaires
Actinodiscus spp, Cladiella ssp, Discosoma spp, Epizoanthus ssp, Litophyton ssp, Lobophytum ssp, Palythoa spp, Parazoanthus ssp, Radianthus ssp, Rhodactis spp, Sinularia ssp, Stoichactis ssp, Zoanthus ssp Annélides
Sabellastarte ssp
Arthropodes (classe des crustacés)
Lysmata grahbami
Echinodermes
Diadema ssp, Echinometra ssp, Heterocentrotus ssp
Vertébrés
Poissons d’eau douce
Ordre des cypriniformes
Famille des characidés
Gymnocorymbus ternetzi, Hemigrammus ssp, Hyphessobrycon ssp, Inpaichthys kerri, Megalamphodus ssp, Moenkhausia oligolepis, Moenkhausia sanctaefilomenae, Nematobrycon palmeri, Paracheirodon innesi, Paracheirodon axelrodi, Pristella maxillaris (syn. riddlei), Thayeria boehlkei
Famille des alestidés
Phenacogrammus interruptus
Famille des cyprinidés
Balantiocheilus melanopterus, Brachydanio ssp, Capoeta (syn. Barbus) ssp, Epalzeorhynchus kallopterus, Crossocheilus (syn. Epalzeorhynchus) siamensis, Labeo bicolor, Epalzeorhynchus (syn. Labeo) frenatus, Puntius (syn. Barbus) ssp, Rasbora heteromorpha, Rasbora trilineata, Rasbora elegans elegans, Tanichtys albonubes
Famille des cobitidés
Acanthophthalmus ssp, Botia ssp
Ordre des siluriformes
Famille des siluridés
Kryptopterus bicirrhis
Famille des callichthyidés
Corydoras ssp
Famille des loricariidés
Ancistrus ssp, Hypostomus ssp
Ordre des cyprinidontiformes
Famille des poeciliidés
Poecilia ssp, Xiphophorus ssp
Ordre des athériniformes
Famille des mélanotaeniidés
Glossolepis incisus, Melanotaenia boesemani, Melanotaenia praecox
Famille des athérinidés
Telmatherina ladigesi
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-02-11-00001 - Arrêté portant Attribution du certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques 7 Ordre des perciformes
Famille des ambassidés
Chanda ranga
Famille des cichlidés
Aequidens maronii, Cichlasoma nigrofasciatum, Cichlasoma bimaculatum, Cichlasoma managuense, Cichlasoma salvini, Hemichromis ssp, Heros severus, Herotilapia multispinosa, Lamprologus leleupi, Mesonauta festiva, Pelvicachromis pulcher, Pelvicachromis taenitus, Pterophyllum scalare, Symphysodon discus, Thorichthys meeki
Famille des bélontiidés
Betta splendens, Colisa ssp, Macropodus opercularis, Trichogaster leeri, Trichogaster trichopterus, Trichogaster microlepis
Famille des hélostomatidés
Helostoma temmincki
Poissons d’eau de mer
Ordre des perciformes
Famille des pseudochromidés
Pseudochromis diadema, Pseudochromis paccagnellae
Famille des apogonidés
Apogon orbicularis
Famille des pomacanthidés
Centropyge acanthops, Centropyge argi, Centropyge bispinosus, Centropyge eibli, Centropyge tibicen, Centropyge vroliki, Pomacanthus semicirculatus, Pomacanthus imperator
Famille des chétodontidés
Chaetodon auriga, Chaetodon collare, Chaetodon kleini, Chaetodon lunula, Forcipiger flavissimus, Heniochus acuminatus
Famille des pomacentridés
Amphiprion clarki, Amphiprion frenatus, Amphiprion ocellaris, Amphiprion perideraion, Chromis viridis, Chrysiptera cyanea, Dascyllus aruanus, Dascyllus trimaculatus, Pomacentrus coelestis
Famille des labridés
Bodianus axillaris, Bodianus mesothorax, Coris formosa, Coris gaimard, Labroides dimidiatus, Pseudocheilinus hexataenia, Thalassoma lutescens
Famille des cirrhitidés
Cirrhitichthys oxycephalus, Oxycirrhites typus
Famille des acanthuridés
Acanthurus leucosternon, Acanthurus lineatus, Naso lituratus, Paracanthurus hepatus, Zebrasoma flavescens, Zebrasoma veliferum
Famille des gobiidés
Gobiodon citrinus, Valenciennea strigata
Ordre des tétraodontiformes
Famille des balistidés
Melichthys vidua, Odonus niger, Rhinecanthus aculeatus
Famille des tétraodontidés
Arothron nigropunctatus
Famille des canthigastéridés
Canthigaster margaritatus, Canthigaster valentini
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-02-11-00001 - Arrêté portant Attribution du certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques 8 Amphibiens
Ordre des urodèles
Ambystoma ssp, Cynops ssp, Pachytriton ssp
Ordre des anoures
Bufo ssp (crapaud) (à l’exception des espèces figurant sur les listes prises pour application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement ou inscrites à l’annexe A du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 ;
Ceratophrys ornata (grenouille cornue du Brésil), Ceratophrys cranwelli (grenouille cornue de Cranwell), Dyscophus guineti (grenouille tomate), Hyla cinerea (rainette cendrée), Hyperolius ssp, Litoria caerulea (rainette de White), Litoria infrafrenata (rainette géante), Osteopilus septentrionalis (rainette de Cuba), Pyxicephalus adspersus
Reptiles
Ordre des chéloniens
Cuora amboinensis (tortue boite d’Asie orientale), Kinosternon ssp (cinosterne) à l’exception de K. subrubrum (cinosterne rougeâtre) et K. flavescens (cinosterne jaune), Pelomedusa subrufa (pélomeduse roussâtre), Pelusios castaneus (péluse de Schweigger)
Ordre des squamates
• Sous-ordre des sauriens
Anolis carolinensis (anolis vert d’Amérique), Anolis sagrei (anolis marron), Eublepharis macularius (gecko- léopard), Gekko (auratus) ulikovski (gecko doré), Gekko gecko (gecko Tokay), Gekko (marmoratus) grossmanni, Gekko vittatus (gecko des palmiers), Iguana iguana (iguane verte), Physignathus cocincinus (dragon d’eau vert), Pogona vitticeps (pogona ou agame barbu), Riopa fernandi (scinque de Fernando Po)
• Sous-ordre des ophidiens
Elaphe ssp à l’exception des espèces figurant sur les listes prises pour application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement et de E. moellendorffi, E. mandarina ; Lampropeltis ssp, Pituophis ssp, Nerodia ssp, Thamnophis ssp, Python regius (python royal), Boa constrictor (boa constricteur)
Oiseaux
Ordre des galliformes
Famille des phasianidés
Coturnix chinensis (caille peinte de Chine)
Famille des odontophoridés
Colinus virginianus (colin de Virginie), Callipepla californica (colin de Californie)
Ordre des ansériformes
Famille des anatidés
Aix galericulata (canard mandarin), Aix sponsa (canard carolin)
Ordre des columbiformes
Famille des columbidés
Geopelia cuneata (colombe diamant), Geopelia striata (colombe zébrée), Oena capensis (tourterelle masque de fer), Streptopelia senegalensis (colombe maillée)
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-02-11-00001 - Arrêté portant Attribution du certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques 9 Ordre des psittaciformes
Famille des psittacidés
Agapornis roseicollis (inséparable à face rose), Agapornis fischeri (inséparable de Fischer), Agapornis personatus (inséparable masqué ou à tête noire), Amazona aestiva (amazone à front bleu), Bolborhynchus lineola lineola (perruche Catherine ou rayée), Cyanoramphus novaezelandiae (kakariki à front rouge), Eolophus roseicapilla (cacatoès rosalbin), Forpus coelestis (perruche céleste), Melopsittacus undulatus (perruche ondulée), Neopsephotus bourkii (perruche de Bourke), Neophema elegans (perruche élégante), Neophema pulchella (perruche d’Edwards ou turquoisine), Neophema splendida (perruche splendide), Nymphicus hollandicus (calopsitte), Platycercus eximius eximius (perruche omnicolore), Platycercus elegans (perruche de Pennant), Platycercus icterotis (perruche de Stanley), Platycercus adscitus (perruche palliceps), Poicephalus senegalus (youyou du Sénégal), Polytelis alexandrae (perruche princesse de Galles ou à calotte bleue), Polytelis anthopeplus (perruche mélanure), Psephotus haematonotus haematonotus (perruche à croupion rouge), Psittacula krameri manillensis (perruche à collier d’Asie), Psittacus erithacus (perroquet gris du Gabon ou jaco), Pyrrhura molinae (conure de Molina)
Ordre des passériformes
Famille des sturnidés
Gracula religiosa (mainate religieux)
Famille des passéridés
Passer luteus (moineau doré)
Famille des estrildidés
Amadina fasciata (cou coupé), Amandava amandava (bengali de Bombay), Amandava subflava (ventre orange), Erythrura gouldiae (diamant de Gould), Erythura trichroa (diamant de Kittlitz), Erythrura psittacea (pape de Nouméa), Estrilda astrild (Astrild de Sainte Hélène), Estrilda caerulescens (queue de vinaigre), Estrilda melpoda (joues orange), Estrilda troglodytes (bec de corail), Lagonosticta senegala (amaranthe à bec rouge), Lagonosticta larvata vinacea (amaranthe vineuse), Lonchura malacca malacca (capucin tricolore), Lonchura malacca atricapilla (capucin à tête noire), Lonchura cantans (bec d’argent), Lonchura cucullata (nonnette ou spermète), Lonchura maja (capucin à tête blanche), Lonchura malabarica (bec de plomb), Lonchura punctulata (Damier), Neochmia modesta (diamant modeste), Neochmia ruficauda (diamant à queue rousse), Lonchura oryzivora (calfat ou padda), Stagonopleura guttata (diamant à gouttelettes), Taeniopygia bichenovii (diamant de Bichenow), Taeniopygia guttata castanotis (diamant Mandarin), Uraeginthus bengalus (cordon bleu), Poephila acuticauda (diamant à longue queue), Uraeginthus cyanocephalus (cap bleu)
Famille des viduidés
Vidua chalybeata (combassou), Vidua macroura (veuve dominicaine), Vidua orientalis (veuve à collier d’or)
Famille des fringillidés
Serinus leucopygius (chanteur d’Afrique), Serinus mozambicus (serin du Mozambique)
Mammifères
Mesocricetus auratus (hamster doré)
Cricetulus barabensis (hamster nain de Chine)
Phodopus roborovski (hamster nain de Roborovski)
Phodopus sungorus (hamster nain de Dzoungarie)
Octodon degus (octodon)
Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :
• pour les mammifères : Mammal species of the world de Wilson et Reeder, édition de 2005,
• pour les oiseaux ; The Howard and Moore completechecklist of the birds of the world de Howard et Moore, édition de 2003,
• pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustred atlas of reptiles and amphibiens for the terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988,
• pour les poissons d’eau douce : Atlas de l’aquarium, volume 1 et 2 de Baensch et Riehl édition 1996 et 2002,
• Pour les poissons d’eau de mer : Atlas de l’auqarium marin de Baensch et Debelius, édition de 2003.
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-02-11-00001 - Arrêté portant Attribution du certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques 10 Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-02-11-00001 - Arrêté portant Attribution du certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques 11