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Document publié le Jeudi 27 août 2020 par la commune de Lent.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27 août 2020)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Logement,
Commune de Lent 1 / 2
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AOUT 2020
Présidence : Yves CRISTIN
Secrétaire de séance : Nadine DE LAJUDIE
Présents : Mmes Laurence BOUCHARD, Nadine DE LAJUDIE, Isabelle DUCHEMIN, Anabela FOREY,
Frédérique LECLERE, Florence PROST
Mrs. Yves CRISTIN, Olivier FERNANDEZ, Patrick FOURNIER, Arnold MORANDAT, Georges PICOT,
Clément SULPICE, Mohammed ZAHID
Excusés : Rachel VITTE (pouvoir à Yves CRISTIN) Antoine SCHERMESSER SCHOFF (pouvoir à
Nadine DE LAJUDIE)
Lors de la séance du 27 août 2020 à 20h15, le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Yves CRISTIN à la salle des fêtes de Lent, a étudié les dossiers suivants :
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2020.
2. Rajout à l’ordre du jour accepté à l’unanimité : demande d’aide financière au CCAS
3. Retrait de la délibération des délégués des syndicats des eaux et rivières : Monsieur le
Maire informe l’assemblée d’un courrier reçu de la préfecture concernant la délibération
désignant les délégués des syndicats. En effet les représentants des syndicats des eaux et
rivières sont désigner par la CA3B sur proposition des communes. Il n’y avait donc pas lieu de
prendre une délibération pour les nommer. De ce fait, le Préfet de l’Ain nous demande de
retirer cette délibération. Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
DECIDE de retirer la délibération n°20202307004-DE concernant la désignation des
représentants des syndicats des eaux et rivières.
4. TARIFS DES SALLES COMMUNALES POUR ART FIT DANCE : Le Maire informe l’assemblée que
l’association « ART FIT DANCE » a formulé une demande de révision des tarifs suite aux
nouveaux horaires d’occupation des salles communales. Les salles seront mises à disposition
de l’association 2 jours par semaine
- les mercredis de 18h à 21h30
- les jeudis de 9h à 11h30
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
ACCEPTE de mettre à disposition les salles communales pour l’association « ART FIT DANCE »
les mercredis de 18h à 21h30 et les jeudis de 9h à 11h30.
FIXE le nouveau prix de la location sur la base d’un forfait de 95.70 € mensuel sur 10 mois à
partir du 1er septembre 2020
CHARGE le Maire d’émettre les titres correspondants.
5. Demande d’aide financière : Le Maire informe l’assemblée de la réception d’un courrier de
demande de participation financière pour frais de travaux d’adaptation d’un logement.
Le dossier a été étudié et est suivi par Bourg Habitat. Le montant total des travaux s’élève à
la somme de 5 148.47 € TTC. Différents organismes apportent des subventions pour un
montant total de 4 748.47 €. Il reste à la charge du demandeur la somme de 400 €. Cet
administré sollicite donc l’aide de la commune.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à 14 voix POUR et 1 ABSTENTION, Commune de Lent 2 / 2
DECIDE d’octroyer une aide de 400 € pour l’adaptation du logement concerné et versera
cette aide à l’organisme propriétaire du logement.
CHARGE le Maire d’effectuer les démarches nécessaires.
6. RIFSEEP
Le Maire informe l’assemblée que quatre délibérations ont étés prises, le 10 mai 2016 créant le nouveau régime indemnitaire RIFSEEP, le 1er septembre 2016 pour relever les montants de base annuel du groupe A1, le 2 juillet 2019 relevant les montants de base annuel des groupes B1 et C2, le 23 juillet 2020 d’étendre le RIFSEEP aux agents contractuels lorsqu’ils occupent un emploi permanent à partir du 1er septembre 2020. Une omission a été faite concernant les bénéficiaires, les rédacteurs sont à rajouter.
7. TRAVAUX DE VOIRIE : les travaux sont en cours d’exécution
Dates des prochains conseils municipaux 2020 :
31 août, 24 septembre, 29 octobre, 26 novembre
Séance levée à 22h30