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Document publié le Jeudi 20 février 2020 par la commune de Lent.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 20 02 2020)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune de Lent 1 / 2
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 février 2020
Présidence : Marie-Claire PANABIERES
Secrétaire de séance : Florence POURCHERESSE
Excusés : Martine VERGNAUD (pouvoir à Jacqueline ALBAN)
Absent : Didier JABOUYNA, Géraldine THIBERT ROLAND
Lors de la séance du 20 février 2020, le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Madame Marie-Claire PANABIERES a étudié les dossiers suivants :
Approbation à l’unanimité du compte rendu du conseil municipal du 23 janvier 2020
1. TABLEAU DES EMPLOIS : Madame le Maire rappelle à l’assemblée que le dernier tableau des emplois du 28 mars 2019 fait apparaitre 4 postes inoccupés et qu’il est nécessaire de les supprimer, c’est-à-dire :
* 1 poste d’adjoint technique de 6h
* 1 poste d’adjoint technique 1ère classe de 35 heures
* 1 poste d’adjoint technique de 35h
* 1 poste d’adjoint technique de 35h annualisées
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
DECIDE de supprimer les 4 postes inoccupés nommés ci-dessus
FIXE le nouveau tableau des emplois de la collectivité à compter du 20 février 2020 CHARGE le Maire de prendre les dispositions nécessaires.
2. ENCAISSEMENT DE DONS : Le Maire rappelle à l’assemblée que pour la restauration du mécanisme de l’ancienne horloge, des subventions ont été demandées au Département, à la Région et une convention a été signée avec la Fondation du Patrimoine.
Le montant des travaux s’élevait à la somme de 4 350 € H.T qui a été réglé le 19 novembre 2019.
A ce jour, nous avons reçu la subvention du Département pour un montant de 1 087.50 €.
Pour nous permettre d’encaisser la subvention de la Région de 1 000 €, les dons obtenus par la fondation du Patrimoine pour 2 185.50 € et l’association Lent Patrimoine 01 pour 77 €, il est nécessaire de prendre une délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
ACCEPTE l’encaissement de la subvention octroyée par la Région, les dons obtenus par la Fondation du Patrimoine et l’association Lent Patrimoine 01.
CHARGE le maire d’établir les titres correspondants.
3. BIBLIOTHEQUE : Une réflexion est engagée sur la facturation des livres non rendus. Une prochaine délibération déterminera le montant de la caution à demander aux adhérents.
4. CNAS : Un bilan annuel des prestations sollicitées par les agents a été effectué. Il en ressort que le coût pour la commune est disproportionné par rapport aux demandes effectuées. Le conseil municipal préconise un autre mode de prestations sociales plus équitable pour tous les agents. Le dossier est à l’étude.
5. CCAS (Centre communal d’actions sociales) le dossier est à l’étude afin de déterminer les critères d’attributions des diverses demandes d’aide. Commune de Lent 2 / 2
6. Courrier reçu d’une administrée : une demande d’aide financière a été reçue. Le conseil municipal souhaite connaitre le montant total des travaux avec les devis ainsi que la liste des différentes aides octroyées. Un courrier sera envoyé dans ce sens à la personne concernée.
7. Défibrillateur salle des fêtes : le dossier est toujours à l’étude avec la CA3B pour un groupement d’achats et l’entretien des équipements.
8. COMMISSION FINANCES : Le maire informe que la commission s’est réunie le 6 février 2020. Les principes de bonne gestion ont été respectés. La commune continue de se désendetter et de dégager suffisamment en fonctionnement pour pouvoir honorer les emprunts et faire fonctionner les services. Quant aux investissements, ils resteront limités tant que la commune n’aura pas fini de rembourser les emprunts de la salle des fêtes et de l’école. Quant au budget assainissement, celui-ci a été transféré à la CA3B mais les écritures comptables ont imputé le budget principal.
9. ECLAIRAGE PUBLIC – rapport de consommation après extinction de l’éclairage public la nuit. Ce rapport nous a été transmis par le SIEA, gestionnaire de l’éclairage public. Ce rapport indique une économie de 35% pour l’année 2019.
Questions diverses :
- Un agent communal a demandé sa mutation, son départ est prévu pour le 25 mars 2020.
- SIEA – Lampadaires : plusieurs points lumineux sont à changer sur la commune. Un état des lieux a été fait et le montant des travaux sera prévu au prochain budget.
- CA3B – l’attribution de compensation prévisionnelle que la commune devra reverser en 2020 s’élève à 13 563.85 € en compensation du transfert de la téléphonie, de l’informatique, du SDIS et de GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations).
Elections municipales les 15 et 22 mars 2020
Cérémonie du 19 mars 2020 à 17h
Séance levée à 22h10