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Déliberation - CR CM 2025.06.13 Liste DES Deliberations
Document publié le Vendredi 13 juin 2025 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Déliberation - CR CM 2025.06.13 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Enseignement supérieur,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE de GAP
------------
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 13 juin 2025 à 18h15
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
---------------------------------
N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_06_13_1 Désignation du secrétaire de séance Adopté
2025_06_13_2 Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 4 Avril 2025
Adopté
2025_06_13_3 Modification du tableau des effectifs Adopté
2025_06_13_4 Recours aux contrats d'apprentissage Adopté
2025_06_13_5 Redevance ODP - Exonération partielle de redevance établissement Volt Café
Adopté
2025_06_13_6 Taxes sur la Publicité 2026 Adopté
2025_06_13_7 Désignation du Président de séance pour la délibération afférente au Compte Financier Unique
Adopté
2025_06_13_8 Vote du Compte Financier Unique 2024 Adopté
2025_06_13_9 Budget Supplémentaire 2025 Adopté
2025_06_13_10 Abattoir multi espèces - paiements de prestations annexes
Adopté
2025_06_13_11 Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine culturel
Adopté
2025_06_13_12 Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine de la jeunesse et du
développement des quartiers
Adopté
2025_06_13_13 Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine développement économique
Adopté
2025_06_13_14 Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine des loisirs et du cadre de vie
Adopté
2025_06_13_15 Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine des projets étudiants
Adopté
1/4 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_06_13_16 Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine éducatif
Adopté
2025_06_13_17 Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine social
Adopté
2025_06_13_18 Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine sportif
Adopté
2025_06_13_19 Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de la régie d’information urbaine
Adopté
2025_06_13_20 Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 29 août 2024 au 31 mars 2025
Adopté
2025_06_13_21 Demande de garantie d’emprunt de l'OPH 05 - financement de l’opération de VEFA résidence
autonomie “Le Bocage”, située rue Paul Aubert à Gap
Adopté
2025_06_13_22 Demande de garantie d’emprunt de l'OPH 05 - financement de l’opération en VEFA “COEUR NATURE”,
6 logements collectifs situés chemin de Crève Cœur à
Gap
Adopté
2025_06_13_23 Approbation d'un contrat - Copies internes professionnelles d'oeuvres protégées
Adopté
2025_06_13_24 Avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Les Environneurs
Adopté
2025_06_13_25 Avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Bâtir
Adopté
2025_06_13_26 Avenant N°2 à la Convention Territoriale Globale 2021/2025
avec la Caisse Commune de Sécurité Sociale des
Hautes-Alpes
Adopté
2025_06_13_27 Partenariat financier avec le département des Hautes- Alpes pour l'organisation de voyages scolaires des
élèves primaires
Adopté
2025_06_13_28 Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
Adopté
2025_06_13_29 Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - ASPTT JUDO
Adopté
2025_06_13_30 Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - AS Rapaces
Adopté
2025_06_13_31 Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Boule Ferrée Gapençaise
Adopté
2025_06_13_32 Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Foot 05
Adopté
2/4 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_06_13_33 Avenant N° 1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Handball
Adopté
2025_06_13_34 Avenant N°2 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Alpes du Sud Basket 05
Adopté
2025_06_13_35 Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Hautes-Alpes Athlétisme
Adopté
2025_06_13_36 Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Hautes-Alpes Rugby
Adopté
2025_06_13_37 Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Office Municipal des Sports
Adopté
2025_06_13_38 Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Ski club Gap Bayard
Adopté
2025_06_13_39 Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Ski club Gap Orcières 1850
Adopté
2025_06_13_40 Caisses à savon 2025 - partenaires Adopté
2025_06_13_41 Contrat de Ville - Bourses sportives pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers
d’habitat social - Année scolaire 2025-2026
Adopté
2025_06_13_42 Avenant N°1 : Convention triennale - Association Impulse
Adopté
2025_06_13_43 Avenant N°1 : Convention triennale - Association Orchestre d'harmonie
Adopté
2025_06_13_44 Avenant 1 - Convention triennale - Comité des fêtes Adopté
2025_06_13_45 Avenant N°1 - Convention triennale - Cinémathèque d'Images de Montagne : partenariat Festival Eclat(s)
d'été, subvention.
Adopté
2025_06_13_46 Avenant N°2 : Convention triennale avec l'association de développement culturel de Gap et des Hautes-Alpes
"Théâtre la Passerelle" : Tous Dehors 2025, subvention.
Adopté
2025_06_13_47 Contrat de Ville - Bourses artistiques pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des
quartiers d’habitat social - Année scolaire 2025-2026
Adopté
2025_06_13_48 Convention Ville de Gap - Conférence Jeanne d'Arc Adopté
2025_06_13_49 Dénomination de voie : Chemin de l'église de la Garde Adopté
2025_06_13_50 Rocade de Gap - Section Nord : Convention de Maitrise d'Ouvrage Unique
Adopté
2025_06_13_51 Rocade de GAP Section Nord - Modalités et objectifs de la concertation publique au titre de l’article L103-2
du code de l’urbanisme
Adopté
3/4 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_06_13_52 Rocade de Gap - Section Sud : Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique
Adopté
2025_06_13_53 Lancement d’une enquête publique - déclassement anticipé d’emprises de domaine public - Projet de
Renouvellement Urbain du quartier du Haut Gap
Adopté
2025_06_13_54 Modification n°3 du PLU (Haut-Gap) - Approbation Adopté
2025_06_13_55 Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Aménagement d’une contre-allée - Avenue du Clos de
Charance
Adopté
2025_06_13_56 Acquisition foncière - Parcelles en nature de voie et accessoires - Quartier Bonneval
Adopté
2025_06_13_57 Conclusion d'un bail civil au profit de l'Université du temps libre du Pays Gapençais - Rue Sainte Marguerite
Adopté
2025_06_13_58 Constitution de servitude au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes et accessoires
Adopté
2025_06_13_59 Constitution de servitude - Droit d’eau - Centre Diocésain Pape François
Adopté
2025_06_13_60 Constitution de servitude - Servitude de passage - Lieudit La descente
Adopté
2025_06_13_61 Renouvellement de la concession de GRDF Adopté
2025_06_13_62 Vente camion 19T de type Ampliroll 3598 KE 05 Adopté
2025_06_13_63 Vente d’un élévateur TEREX modèle Telelift 2306 Adopté
2025_06_13_64 Avenant N°1 - Convention Triennale avec l'association Les Vitrines de Gap
Adopté
2025_06_13_65 Relevé de décisions Adopté
4/4