Compte-Rendu - CR du CM 2023 08 22

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Compte-Rendu - CR du CM 2023 08 22 Document publié le Mardi 22 août 2023 par la commune de Chirols. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 2023 08 22)Thèmes du document : Banque, Éducation, Économie et finances, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 22 août 2023

Présents : Stéphane Ginevra, Capucine Malbrain, Romain Poyet, Martine Duffaud, Guy Vernet, Jean-Paul

Carlier, Guillaume Domecq, Pierre François Léonard

Excusée : Camille Sanchis (procuration à Guillaume)

Absents : Marion Gros-Dumoulin, Gilles Helft

Secrétaire de séance : Pierre François Léonard

Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.

Ordre du jour

 École de l’Arrosoir

 Délibérations

◦ Compte Épargne Temps pour les agents

◦ Linéaire de la voirie communale

 Devis moteur de volée de l’Église

 Augmentation de puissance électrique pour le Moulinage

 Devis : calade de Pont de Veyrières

 Calade du maréchal Ferrand

 Éclairage public

 Questions diverses :

◦ Décision modificative du budget

◦ ateliers numériques

1. École de l’Arrosoir

Dans le cadre de la réhabilitation des bâtiments communaux du Moulinage de Chirols, nous sommes à la

recherche de partenaires qui s’engageraient à occuper et faire vivre ces bâtiments pour leurs activités

professionnelles.

À Chirols et dans les communes avoisinantes, il y a des familles dont les enfants sont scolarisés à l’école

privée hors contrat de l’Arrosoir. Cette dernière cherche de nouveaux locaux et nous a contacté pour visiter

le Moulinage communal.

Lors du conseil municipal, nous avons reçu une déléguée de parents et un responsable pédagogique afin

qu’ils nous présentent leur projet.

Avec les éléments recueillis, nous allons consulter la population pour présenter toutes les propositions

existantes pour ces bâtiments.

MAIRIE de

4 Place du Tanargue - 07380 Chirols

Tél. : 04 75 94 40 11

Mél : mairie@chirols.fr2. Délibérations

a. Compte Épargne Temps pour les agents

Il s’agit d’offrir la possibilité aux agents de la commune d’ouvrir un Compte Épargne Temps, qui leur

permettra de « capitaliser » les journées de congé qu’ils n’auront pas utilisées dans l’année, pour qu’ils

puissent les ré-utiliser les années suivantes ou les capitaliser pour leur retraite.

Vote : pour à l’unanimité

b. Linéaire de la voirie communale

Dans le cadre de la Dotation Globale de Fonctionnement, la préfecture nous demande de lui confirmer la

longueur de voirie classée dans le domaine public communal.

Une première délibération consiste à faire passer 3 voies actuellement en domaine privé (allée de l’Ozière,

allée du Moulinage et chemin qui accède aux parkings au-dessus des hangars municipaux), en domaine

public.

Vote : pour à l’unanimité

Cette opération a pour effet d’augmenter (de quelques centaines de mètres) le linéaire existant. Il nous faut

une délibération pour refaire la liste des voiries communales. (Les travaux sur ce linéaire supplémentaire

pourront être dorénavant subventionnés.)

Vote : pour à l’unanimité

3. Devis moteur de volée de l’Église

Dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde, il apparaît qu’il faut un moyen de déclencher d’éventuelles

alertes sur la commune. La cloche de l’Église est idéale, mais la carte électronique du moteur est en panne,

il faut donc la remplacer.

Un devis a été demandé. Il s’élève à 1.412,40 €.

On va demander à la paroisse de participer à cette dépense.

Vote : pour à l’unanimité

4. Augmentation de puissance électrique pour le Moulinage

Toujours dans le cadre de la réhabilitation des bâtiments communaux du Moulinage, il faudra sans doute augmenter la puissance électrique. Parallèlement, le collectif du Moulinage a fait une demande similaire à Enedis (SDE07).

Il apparaît que le coût n’est pas le même si la demande est faite par un particulier ou une commune. La mairie a donc décidé de faire la demande en son nom (puisque les bâtiments destinataires sont proches), mais de demander au collectif du Moulinage de participer aux frais.

L’échéance de la demande est à voir avec le collectif.

Vote : pour à l’unanimité

5. Devis : calade de Pont de Veyrières

Le devis proposé par Matthieu KRASOUSKY (1.815 € net) a été retenu.

Vote : pour à l’unanimité6. Calade du maréchal Ferrand

Des habitants nous ont indiqué que cette calade présentait de nombreux trous et défauts qu’il conviendrait

de réparer.

Nous n’avons pas les fonds pour effectuer les travaux, mais nous pourrions compter sur les restes de crédits

de la Communauté de Communes.

Pour l’instant, la priorité d’utilisation de ces crédits va vers la route menant à Rabeyrie. D’autre part, il y a un

projet d’externalisation des compteurs d’eau dans le bourg. Il est plus judicieux d’intervenir sur cette calade

après ce chantier.

7. Éclairage public

Romain Poyet nous informe qu’il n’y aura pas de remplacement des anciennes ampoules par des LEDs, car

cela ne présente pas d’intérêts (la puissance est la même).

Par contre, les luminaires hors service vont être remplacés par des LEDs. Il faut compter 900 € par luminaire

(matériel + intervention).

8. Questions diverses

Décision modificative du budget

Il manque environ 300 € pour régler la facture des travaux d’adduction d’eau effectués à la Vaysse.

Le montant des subventions accordées étant plus élevé que prévu, le Maire propose une décision

modificative du budget pour ajouter 1 000€ en recettes et donc également 1 000€ en dépenses.

Vote : pour à l’unanimité

Ateliers numériques

Les ateliers numériques collectifs, proposés par la Communauté de Commune et la Maison de Vallée, vont

reprendre prochainement. En plus, vont être proposés aux habitants des ateliers individuels (informations

plus précises à suivre).

La Maison de Vallée ne gérant plus l’espace de co-working Les P’tits Bureaux au collectif du Moulinage, le

conseiller numérique nous a demandé si d’autres locaux seraient disponibles sur la commune.

Nous avons décidé de rendre accessible la bibliothèque aux ateliers numériques, celle-ci disposant d’un

accès Internet.

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 18 septembre 2023, à 18h30.