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Compte-Rendu - CR du CM 2024 03 23 V4
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 2024 03 23 V4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Éducation,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 Mars 2024
Présents :, Capucine Malbrain, Camille Sanchis, Mar ne Duffaud, Guy Vernet,, Guillaume Domecq, Romain
Poyet, Stéphane Ginevra , Jean-Paul Carlier
Excusé : Pierre François Léonard (Déléga on pour Guillaume Domecq)
Absents : Marion Gros-Dumoulin, Gilles Hel2
Secrétaire de séance : Guillaume Domecq
Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.
Ordre du jour
Délibéra on Taux taxes
Actualité Atelier Projet – Eco-quar er – Projet Faysses
Forma on des élus
Mise en place d’un Food-Truck
Ques ons diverses
1. Délibéraon Taux taxes
Il n’y a pas d’augmenta on du taux de la taxe foncière par la commune ce?e année.
La proposi on d’augmenter le taux de la taxe d’habita on de 8,07 % à 8,50 % est mise au vote :
Vote : pour à l’unanimité
2. Point de rencontre Pont de Veyrières.
La communauté de commune prévoit d’installer des « zones de rencontre voiture/piéton/vélo » limitées à
20km/h sur la voie partagée et propose la zone du lieu-dit le Moulin jusqu’à l’écomusée, or les zones de
rencontre ne peuvent être placées qu’en aggloméra on. La voix partagée, n’étant pas en aggloméra on et
étant déjà limitée à 30km/h et l’allée du moulinage étant déjà limitée à 20km/h. La proposi on de ne pas
modifier les condi ons de circula on actuelles est mise au vote ;
Vote : pour à l’unanimité
3. Actualité Atelier-Projet Ecoquarer et Faysses
Atelier-Projet Ecoquar er :
La commune a demandé à l’ANCT (Agence Na onale de la Cohésion des Territoires) via la DDT (Direc on
Départementale des Territoires) un accompagnement pour mener des études dans le but d’établir un
Schéma d’Aménagement de l’Eco-quar er. Une conven on prévoyant un financement à 100 % de ces
études par l’ANCT nous a été proposée.
Cet accompagnement est prévu pour une durée de 6 mois.
MAIRIE de
4 Place du Tanargue - 07380 Chirols
Tél. : 04 75 94 40 11
Mél : mairie@chirols.fr Atelier-Projet Faysses:
Le déplacement des éléves du centre de forma on CEFA 26 (avec lequel nous avons un partenariat de
débrousaillage) dans le but de travailler sur les faysses a été annulé en raison des intempéries. Une
nouvelle date va nous être proposée prochainement.
Un projet de rénova on de deux brèches de ces mêmes Faysses est en cours. Ces travaux seraient effectués
par l’associa on ELIPS avec la contribu on d’élèves d’une école d’architecture Suisse pour une durée de 8
jours. La commune doit encore travailler sur les problèmes d’hébergement et de restaura on d’une
vingtaine d’étudiants, encadrants et professeurs qui viendraient travailler sur ce chan er.
4. Formaon des Elus
Camille Sanchis a effectué des recherches de forma ons pour nous perme?re de préparer la fin du mandat
et la transi on à prévoir pour les prochaines élec ons municipales de 2026.
Une forma on a été proposée par un prestataire indépendant via l’IFTES. 6 élus seraient intéressés.
Ce?e forma on sera totalement financée par le compte forma on des élus concernés.
5. Quesons diverses
Forma on Pierre Sèche
Le Parc Naturel des Monts d’Ardèche propose une forma on aux techniques de construc on en pierre
sèche à proposer aux agents communaux. Ce?e forma on est en èrement financée par le CNFPT (Centre
Na onal de la Fonc on Publique Territoriale). Un des agents a été inscrit a ce?e forma on.
Ce?e forma on est en èrement financée par le CNFPT (Centre Na onal de la Fonc on Publique
Territoriale).
Vitesse limitée dans le Bourg
Une habitante propose que l’on instaure une vitesse inférieure à 50km/h à l’intérieur du Bourg.
Des panneaux 30km/h étant prévus pour la Chicane qui va être installée dans le bourg, nous allons étudier
la possibilité de les installer plus en avant vers l’entrée et la sor e du village.
Subven ons communales pour 2024
Camille Sanchis a établi un tableau des subven ons a?ribuées les années précédentes et qui nous ont été
sollicitées à ce jour pour perme?re une meilleurs visibilité sur le budget. Elles sont répar es comme suit :
Comité d’animation 300 euros
Club des Ainés 250 euros
ADMR 100 euros
Fréquence 7 200 euros
SPA 263 euros
Maison de Vallée 500 euros
Vote : pour à l’unanimité
Le prochain conseil municipal se endra le Jeudi 11 Avril 2024 à 18h30.