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Déliberation - LISTE des DELIBERATIONS 20 decembre 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune d'Ornans.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE des DELIBERATIONS 20 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ORTIANS
VALLÉES
DE
VIES
_
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
DECEMBRE
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Ornans
s'est
réuni
le 20
décembre
2023,
à dix-neuf
heures,
à l'Hôtel
de
Ville,
et
a examiné
les
délibérations
suivantes
:
. Résultat
.
_du
vote
2023/12/01
|
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Unanimité
2023/12/02
Arrêt
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
15
Unanimité
novembre
2023
2023/12/03
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
la maire
par
délégation
du
Unanimité
Conseil
Municipal
Adhésion
aux
missions
complémentaires
du
Centre
Départemental
& EE
20284708
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
Unanimité
2023/12/05
|
Instauration
de
la prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
Unanimité
2023/12/06
|
Suppression
et création
de
postes
d'adjoints
d'animation
Unanimité
Autorisation
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
à
2023/12/07
d'investissement
avant
le vote
des
BP
2024.
Unanimité
2023/12/08
|
Décision
Modificative
n°
2 -
Budget
annexe
CINEMA
Unanimité
2023/12/09
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
de
détail
d'Ornans
Unanimité
Année
2024
Adhésion
à un
groupement
de
commandes
permanent
pour
l'achat
2023/12/10
|
d'énergies
et la
fourniture
de
services
en
matière
d'efficacité
et
Unanimité
d'exploitation
énergétique
sur
le périmètre
de
la
région
BFC
2023/12/11
Augmentation
du
capital
social
de
Territoire
25
par
émission
de
nouvelles
Unanimité
actions
2023/11/12
|
Création
du
Centre
Social
de
la Commune
d'Ornans
Unanimité
2023/12/13
| Tarifs
Publics
2024
23 voix
pour
1 abstention
2023/12/14
Attribution
d une
subvention
au
Collège
Pierre
Vernier
en
soutien
aux
Unanimité
activités
sportives
Les
délibérations
peuvent
être
consultées
en
Mairie,
au
Secrétariat
Général.
Liste
affichée
le 22
décembre
2023
La
Maire,
Isabelle
GUILLAME