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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2025 04 03
Document publié le Jeudi 3 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2025 04 03)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Mode, textile et habillement, Démocratie,
1/1
BUREAU
du jeudi 3 avril 2025 à 14h15
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
DPDB
Présents : M. Jean-Luc CANTALOUBE, Mme Isabelle CALMET, MM. Henri VIAULES, Jean-Paul CHAMAYOU,
Serge BOURREL, Pierre CALVIGNAC.
Excusée : Mme Sylvie BASCOUL
Membres en exercice :7
Membres présents : 6
Membres votants : 6
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2025-24 Exercice du Droit de Préemption Urbain sur un bien en zone UX à Réalmont Approuvée
DPDB2025-25 Marchés publics de services de télécommunications fixes et mobiles 2025- 2029 Approuvée