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Compte-Rendu - CR 23 05 2019
Document publié le Jeudi 23 mai 2019 par la commune de Colombier-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 23 05 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Transports,
Présents :
Mme BELLIN Béatrice, M. BELLIN Mickaël, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DESPESSE Joël, M. DESPESSE Pierre, Mme FOUREL Katia, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, M. PERNIN Alain, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien, Mme SERRETTE Nadine
Excusé(s) :
M. MOUNIER Serge
Secrétaire de séance : M. DESPESSE Joël
Président de séance : Delphine COMTE
26-19 - AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA SALLE MAISON DE PAYS
Madame le Maire présente au conseil le devis pour l'aménagement des abords de la salle de la Maison de Pays, de l'entreprise SAVEL Bernard et Fils à ARLEBOSC d'un montant total de 71 619.66 €
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
Choisit l'entreprise SAVEL Bernard et Fils à ARLEBOSC.
Accepte le devis de 71 619.66 € TTC
Charge Mme le Maire de faire exécuter les travaux
27-19 - AMENAGEMENT RAMPE PMR MAIRIE
Madame le Maire présente au conseil le devis pour l'aménagement d'une rampe PMR pour l'accès à la mairie de l'entreprise SAVEL Bernard et Fils à ARLEBOSC pour lun montant total de 9 177.96 € TTC
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
Choisit l'entreprise SAVEL Bernard et Fils à ARLEBOSC pour la réalisation d'une rampe PMR à la mairie pour un montant de 9 177.96 € TTC
Charge Mme le Maire de faire exécuter les travaux.
28-19 - INSTALLATION D'UN COLUMBARIUM
Madame le Maire présente au conseil les devis pour l'installation d'un Columbarium au cimetière de Colombier le Jeune, des entreprises SARL ROCHEDIEU ET FILS (LAMASTRE), Pompes Funèbres-Marbrerie CHIEZE (LAMASTRE) et sarl Edmond VABRES Père et Fils (GUILHERAND GRANGES)
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
Choisit la SARL ROCHEDIEU ET FILS à Lamastre pour un columbarium de 9 cases de 3 places pour un montant de 4 500.00 € TTC
Charge Mme le Maire de faire exécuter les travaux.
29-19 - TRAVAUX DE VOIRIE 2019
Madame le Maire présente au conseil municipal le devis détaillé de l’entreprise EVTP pour les travaux d’entretien de la voirie communale pour :
VC des Morfins (400.00 ml) > 14 847.70 € HT
Impasse des Morfins > 3 337.60 € HT
Installation chantier > 580.00 HT
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DE SEANCE
Séance du 23 mai 2019 à 19 heures 00 minutes
Mairie Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,
Décidede réaliser les travaux ci-dessous :
VC des Morfins (400.00 ml) > 14 847.70 € HT
Impasse des Morfins > 3 337.60 € HT
Installation chantier > 580.00 HT
30-19 - DECISION MODIFICATIVE N°2
INVESTISSEMENT - Dépenses
2151 (21) - 108 : Réseaux de voirie 2 600,00
2313 (23) - 112 : Constructions -3 100,00
2313 (23) - 118 : Constructions 500,00
31-19 - CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMPETENCE D’ARCHE AGGLO SUR LA COMMUNE DE COLOMBIER LE JEUNE (A02)
Mme le Maire informe le conseil Municipal que ARCHE AGGLO en tant qu’autorité organisatrice de mobilité, assurera la gestion du transport scolaire des élèves habitant et scolarisés sur le territoire à partir de septembre 2019.
Mme le Maire fait lecture de la convention ayant pour objet de définir les modalités juridiques, administratives et financières de cette délégation de compétence, pour les transports scolaires des élèves relevant de la compétence de ARCHE Agglo, domiciliés et scolarisés sur son territoire, en application des dispositions de l’article L213-12 du code de l’Education et fixant les missions, droits et devoirs de chacune des parties signataire.
Le conseil municipal après avoir délibéré le conseil municipal à l’unanimité
Charge Mme le maire de signer la convention relative à l’organisation du transport scolaire.
Fait à COLOMBIER LE JEUNE
Le Maire,