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Conseil Municipal - CRCM 20032026
PLU - Annexes - liste SUP
Conseil Municipal - CRCM 200326 V1
Déliberation - liste des deliberations15052023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune d'Hautot-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations15052023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL - SEANCE DU 15 MAI 2023
L’An Deux Mil vingt-trois, le quinze mai, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal convoqué
par convocation du 10 mai 2023, s’est réuni, en séance ordinaire, à la mairie d’HAUTOT-SUR-MER,
sous la présidence de Jean-Jacques BRUMENT, Maire.
Etaient Présents :
Mmes et MM – Jean-Jacques BRUMENT, Laurence ARTAUD, Bernard LE FRANCOIS, Christine
GODEFROY, Michel BONNET, Jocelyne HOUSARD, Cécile PELLERIN, Jérôme DODARD,
Sébastien XAVIS, Jean-Pierre DAMAMME, Mélanie MAURIANGE, Géraldine FARIN, Bernard
LOUART.
Etaient absents : Daniel DESCHAMPS, Carole MAUVIARD, François BATOT, Sylvie
PLOUARD, Clémence HOLLEMAERT, Gérard TELLIER.
Pouvoirs : Daniel DESCHAMPS à Michel BONNET
François BATOT à Jean-Jacques BRUMENT
Carole MAUVIARD à Laurence ARTAUD
Gérard TELLIER à Bernard LOUART
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents : 13
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de voix : 17
Secrétaire de Séance : Jocelyne HOUSARD
Le Conseil Municipal décide de prendre la délibération suivante :
- - - - SDE 76 SDE 76 SDE 76 SDE 76 : : : : adhésion de la commune de BOLBEC – ADOPT ADOPT ADOPT ADOPTÉ à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité É à l’unanimité
- - - - POURVILLE POURVILLE POURVILLE POURVILLE : : : : activité sur le front de mer - installation d’un Food-Truck sur le front de mer – REJE REJE REJE REJETÉ à l’unanimité TÉ à l’unanimité TÉ à l’unanimité TÉ à l’unanimité