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Convocation - Convocation CM 13 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 mars 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Labruguière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 mars 2025)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Institutions publiques,
Mis à jour le : 25/02/2025 09:11:06
CONSEIL MUNICIPAL
Du 13 MARS 2025 à 20 heures
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES ADMINISTRATIVES
- Convention de répartition des frais de scolarité 2024/2025 entre la Ville de Castres et la Ville de Labruguière
- Convention de répartition des frais de scolarité 2024/2025 entre l’école Calandreta et la Ville de Labruguière
- Dénomination de voies
AFFAIRES FINANCIERES
- Présentation et vote des comptes de gestion concernant :
• Budget Principal
• Budget Pompes Funèbres
• Budget Cinéma
- Présentation et vote des comptes administratifs concernant :
• Budget Principal
• Budget Pompes Funèbres
• Budget Cinéma
- Affectation du résultat
• Budget Principal
• Budget Pompes Funèbres
• Budget Cinéma
- DETR 2025 :
o Crèche : Importantes réparations et restructuration de l’aménagement intérieur
o DECI : Création d’un nouveau Point d’Eau Incendie (PEI) – « Ganès »
- EPF : Conventions de portage et de mise à disposition : terrain sis « Les Malautiès »
AFFAIRES FONCIERES
- Bilan des cessions et acquisitions foncières – Exercice 2024
CADRE DE VIE – RÉSEAUX – ENVIRONNEMENT
- Certification de la Gestion Forestière Durable des forêts (PEFC)
- La Lande Basse : convention des servitudes Commune de Labruguière / ENEDIS
URBANISME
- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public au droit de la parcelle AH0250 – Angle avenue Général de Gaulle / Avenue Jean Moulin
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Les questions diverses doivent parvenir au secrétariat
avant le vendredi 7 mars 2025 au plus tard à 17 heures 30 - Merci -
------------------------------------------------ Mis à jour le : 25/02/2025 09:11:06
CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 13 mars 2025 à 21 heures
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire :
- Budget Principal
- Budgets annexes
o Pompes Funèbres
o Cinéma