Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 janvier 2
Ordre du Jour - ordre du jour cm 10 juin 2
Ordre du Jour - ordre du jour cm 16 decembre 2
Ordre du Jour - ordre du jour cm 16 juillet 2
Ordre du Jour - ordre du jour cm 22 juin 2
Ordre du Jour - Ordre du jour 2
Ordre du Jour - ordre du jour cm 11 avril 18h15 2
Déliberation - liste des deliberations 19
Déliberation - 20240309 annexe zonage communal d acceleration de
Déliberation - liste des deliberations 2
Ordre du Jour - ordre du jour cm 13 mars 2
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 13 mars 2)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique,
Im République Française
Département de l'Aube
SAI C Arrondissement de Troyes
ZyE Commune de Saint-Lyé
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu salle du conseil municipal, le
mercredi 13 mars 2024 à 18:30
L'ordre du jour sera le suivant :
+ 1. Désignation d'un secrétaire de séance
° 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 janvier 2024
* 3. Pacte de communauté
° 4. Zonage communal d'accélération de production d'énergies renouvelables
° 5. Subvention au CCAS
+ 6. Présents offerts dans le cadre d'évènements familiaux
* 7. Convention d'occupation des vestiaires du stade par l'association de tennis
+ 8. Convention de mise à disposition d'un fontainier
+ 9. Création d'une zone d'aménagement différé
+ 10. Convention avec Enedis pour le poste de transformation rue du Calvaire
+ 11. Contrat avec la fédération départementale des chasseurs pour la création des îlots de biodiversité
+ 12. Coupe de bois dans la forêt communale
+ 13. Liste des décisions prises par délégation
+ 14. Informations et questions diverses
eg TE Nicolas MENNETRIER
À | 2024.,03.07 14:00:11 +0100
4 | h Ref:6104605-9127994-1-D
RS Signature numérique
ar À le Maire
#
ee
A #7
[OS
Nicotas MENNETRIER
POUR AFFICHAGE Généré le 07/03/2024 à 10h14