Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal 11 avril 2025
Conseil Municipal - Conseil municipal du 09 juin 2023
Conseil Municipal - Conseil municipal 27 juin 2025
Compte-Rendu - 2020 05 29 compte rendu conseil municipal 29.05.20
Conseil Municipal - Décisions du Conseil municipal du 14 février 2022
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 21 fevrier 2023
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 21 fevrier 2023
Conseil Municipal - Conseil municipal du 13 avril 2023
Conseil Municipal - Conseil municipal du 15 avril 2022
Conseil Municipal - Conseil municipal 31 mai 2024
Conseil Municipal - Conseil municipal du 14 fevrier 2025
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Carnas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 14 fevrier 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
vendredi
14
février
2025
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et le vingt-neuf novembre
à dix-huit
heures
trente,
les membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
CARNAS,
se
sont
réunis
en mairie,
sur la convocation
qui
leur a été
adressée
par
le maire
le 7 février
2024 Étaient
présents
: Joël
ROUDIL,
Rolland
DUBOIS,
Bernard
LEVY,
Virginie
STEFFEN,
Anthony
MEURICE,
Pascale
DUFOUR,
Était absent
: Julie
LESUEUR,
Benoît
BOURGEOIS
Frédéric
LEDENT,
Hervé
LECLAIR
Secrétaire
de
séance
: Anthony
MEURICE
Le
compte-rendu
du
conseil municipal
du 29.11.2024
a été approuvé à
l'unanimité.
1-
Délibération
sur
approbation
du
rapport
triennal
de
l’artificialisation
des
sols
Monsieur
le Maire
expose
Dans
le
cadre
de
la
loi
Climat
et
résilience,
les
communes
dotées
d’un
document
d'urbanisme,
doivent
établir
au
minimum
tous
les
3 ans
un
rapport
sur
le rythme
de
l’artificialisation
des
sols
et le respect
des
objectifs
de
sobriété
foncière
déclinés
au niveau
local
(article
L2231-1
du code
général
des
collectivités territoriales).
Le premier
rapport
doit
être
publié
3 ans
après
l'entrée
en
vigueur
de
la loi,
soit en
2024.
L'enjeu
est
de
mesurer
et
de
communiquer
régulièrement
au
sujet
du
rythme
de
l’artificialisation
des
sols,
afin
d’anticiper
et de
suivre
la trajectoire
et
sa réduction.
Le
rapport
est réalisé
sur les
3 années
civiles
précédentes
et il doit
être
débattu
et voté
en
conseil
municipal.
M.
le Maire
rappelle
la délibération
du
29
novembre
2024
(n°20/2024)
l’autorisant
à signer
la convention
avec
la
communauté
de
commune
Piémont
Cévenol
concernant
la réalisation
du
rapport
triennal
sur
l’artificialisation
des
sols
entre
2021
et 2024.
Il
présente
le
dossier
au
conseil
municipal
et
précise
que
le
pourcentage
de
consommation
d'espaces
est
de
0.03%sur
la superficie
totale
de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide :
Le
conseil
municipal
décide
d’approuver
le rapport triennal
relatif à l’artificialisation
des
sols
Vote
: 10 voix
pour
(6+4)
2-Délibération
sur
approbation
du
rapport
de
la
CLETC
Monsieur
le Maire
expose
Vu
les dispositions
de la loi du
12 juillet
1999,
relative
au remplacement
et à la simplification
de la coopération
intercommunale Vu
les dispositions
du
Code
des
Collectivités
Territoriales
Vu
l’article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Impôts
Vu
les
compétences
obligatoires,
optionnelles
et facultatives
de
la communauté
de
communes
du
Piémont
Cévenol
Vu
les
dernières
délibérations
des
communes
membres
relatives
à l’attribution
de
compensation
Vu
la délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
26 juin
2024
décidant
de
transférer
la compétence
promotion
du tourisme
à la commune
de
Sauve
sur son
territoire
Vu
la délibération
du
conseil
communautaire
en date
du 25
septembre
2024
décidant
de modifier
les statuts
qui ont
été approuvés
par les communes
dans
les règles
de majorité
qualifiée.
Vu
l’arrêté
préfectoral
en
date
du
27
décembre
2024
portant
modification
des
statuts
de
la communauté
de
communes
du
Piémont
cévenol
Considérant
l'évaluation prospective
de la CLETC
en date
du 27 mai
2024
Considérant
le rapport
de
la CLETC
en
date
du
11
12 2024
et ses
conclusions
sur l'évaluation
financière
de
l'attribution
de
compensation
liée
à la restitution
de
la compétence
promotion
touristique
à la commune
de
Sauve
Considérant
que
ce
rapport
doit être
approuvé
par la majorité
qualifiée
des
conseils
municipaux,
à savoir les deux
tiers
au
moins
des
conseillers
municipaux
représentant
plus
de
la moitié
de
la population
totale
du
périmètre
communautaire
ou
la moitié
au moins
des
conseils
municipaux
représentant
les deux
tiers
de
la population
totale
(alinéa
7 du
IV
de
l’article
1609
nonies
€
du
CGD)
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
:
Le
conseil
municipal
décide
d’approuver
le rapport
en
date
du
11/12/2024
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
et de
Transfert
de
Charges
et ses
conclusions
sur l’évaluation
financière
de
l’attribution
de
compensation
liée à la
restitution
de
la compétence
promotion
touristique
à la commune
de
Sauve
Vote
: 10 voix
pour
(6+4) 3
Délibération
vote
de
l’attribution
de
compensation
définitive
Monsieur
le Maire
expose
Vu
les
dispositions
de
la loi du
12 juillet
1999,
relative
au
remplacement
et à la simplification
de
la coopération
intercommunale Vu
les dispositions
du
Code
des
Collectivités
Territoriales
Vu
l’article
1609
nonies
€
du
Code
Général
des
Impôts
Vu
les compétences
obligatoires,
optionnelles
et facultatives
de la communauté
de communes
du Piémont
Cévenol
Vu
les
dernières
délibérations
des
communes
membres
relatives
à l’attribution
de
compensation
Vu
la délibération
du
conseil
communautaire
en date du 26 juin
2024
décidant
de transférer la compétence
promotion
du tourisme
à la commune
de
Sauve
sur
son
territoire
Vu
la délibération
du conseil
communautaire
en date
du 25
septembre
2024
décidant
de modifier
les statuts qui ont
été
approuvés
par
les
communes
dans
les
règles
de
majorité
qualifiée.
Vu
l'arrêté préfectoral
en date
du
27
décembre
2024
portant
modification
des
statuts de la communauté
de
communes
du
Piémont
cévenol
Vu
la délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
18/12/2024
décidant
d'approuver
le montant
de
l’attribution
de compensation
provisoire
des
communes
du Piémont
Cévenol
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
en date
du
14
février
2025
approuvant
le rapport
de
la CLECT
du
11
12
2024
relatif à l'attribution
de
compensation
liée à la restitution
de la compétence
promotion
touristique
à la
commune
de
Sauve
Considérant
l’évaluation
prospective
de
la CLETC
en
date
du
27
mai
2024
Considérant
le rapport
de
la CLETC
en date
du
11
12 2024
et ses conclusions
sur l’évaluation
financière
de
l'attribution
de compensation
liée à la restitution
de la compétence
promotion
touristique
à la commune
de
Sauve
Considérant
que
le montant
des
attributions
de
compensation
doit
être
approuvé
par
la majorité
qualifiée
des
conseils
municipaux,
à savoir les deux
tiers au moins
des conseillers
municipaux
représentant
plus de
la moitié
de
la population
totale
du périmètre
communautaire
ou la moitié
au moins
des
conseils
municipaux
représentant
les
deux
tiers
de
la population
totale
(alinéa
7 du
IV
de
l’article
1609
nonies
C
du
CGD) ;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide :
Le
conseil
municipal
décide
d'arrêter
l’attribution
de
compensation
définitive
des
communes
membres
de
la
communauté
de
communes
du
Piémont
Cévenol.
Vote
: 10 voix
pour
(6+4)
4
Demande
de
subvention
à
la
Région
pour
des
travaux
d'aménagement
de
l’école
création
de
sanitaires
accessibilité
PMR
et
un
préau
Monsieur
le Maire
expose
La
commune
envisage
des
travaux
d’aménagement
de
l’école
création
de
sanitaires
accessibilité
PMR
et un
pau
Ces
travaux
doivent
être
réalisés
pour
mettre
aux
normes
accessibilité
PMR
les
sanitaires
de
l’école
et pour
créer un
préau.
Ce
type
de
travaux
peut
être
subventionné
au
titre
de
l'aide
à
l’investissement
aux
communes
donnée
par
la
Région. Les
travaux
sont
estimés
à
113
207.06
euros
T.T.C
soit
94
339.22
euros
HT.
Les
travaux
seraient
réalisés
dans
l'année
2025.
La
somme
demandée
au
titre
de
cette
aide
est de
18
867
euros.
(Soit
20%
du
montant
des
travaux
HT)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
:
-D'autoriser
le Maire
de
solliciter
l'aide
financière
de
la Région
au titre
d'une
subvention
Vote
:10
voix
pour
(6+4)
-5
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
pour
des
travaux
d'aménagement
de
l’école
création
de
sanitaires
accessibilité
PMR
et
un
préau
Monsieur
le Maire
expose :
La
commune
envisage
des
travaux
d’aménagement
de
l’école
création
de
sanitaires
accessibilité
PMR
et un
préau
Ces
travaux
doivent
être
réalisés
pour
mettre
aux
normes
accessibilité
PMR
les
sanitaires
de
l’école
et pour
créer un
préau.
Ce
type
de
travaux
peut
être
subventionné
au
titre
de
l'aide
à l’investissement
aux
communes
donnée
par le
conseil
départemental.
Les
travaux
sont
estimés
à
113
207.06
euros
T.T.C
soit
94
339.22
euros
HT.
Les
travaux
seraient
réalisés
dans
l'année
2025.
La
somme
demandée
au titre
de
cette
aide
est de
23
584
euros.
(Soit 25%
du
montant
des
travaux
HT) Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide :
-D'autoriser
le Maire
de
solliciter
l'aide
financière
du
conseil
départemental
au titre
d'une
subvention
Vote
:10
voix
pour
(6+4)
6-
Demande
de
subvention
à
l'Etat
dans
le
cadre
du
DESIL
pour
des
travaux
d’aménagement
de
l’école
création
de
sanitaires
accessibilité
PMR
et un
préau
Monsieur
le Maire
expose
La
commune
envisage
des
travaux
d'aménagement
de
l’école
création
de
sanitaires
accessibilité
PMR
et un
péau
Ces
travaux
doivent
être
réalisés
pour
mettre
aux
normes
accessibilité
PMR
les
sanitaires
de
l’école
et pour
créer un
préau.
Ce
type
de
travaux
peut
être
subventionné
au
titre
de
l'aide
à l’investissement
aux
communes
donnée
par
l’État
dans
le cadre
du
DESIL.
Les
travaux
sont
estimés
à
113
207.06
euros
T.T.C
soit
94
339.22
euros
HT.
Les
travaux
seraient
réalisés
dans
l'année
2025.
La
somme
demandée
au
titre de
cette
aide
est de
23
584
euros.
(Soit
25%
du
montant
des
travaux
HT)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide :
-D'autoriser
le Maire
de
solliciter
l'aide
financière
de
la Région
au titre d'une
subvention
Vote
:10
voix
pour
(6+4)
7-
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
pour
des
travaux
de
changement
des
panneaux
de
signalisation Monsieur
le Maire
expose
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
de
travaux
de
changement
des
panneaux
de
signalisation sur
la
commune. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide :
-d’approuver
le projet
-d'autoriser
M.
le
Maire
à
solliciter
l’aide
financière
dans
le
cadre
du
produit
des
amendes
de
police
du
Conseil
départemental -de
s’engager
à réunir
sa part
contributive
-d’autoriser
le maire
ou
son
représentant
à signer tout
document
y afférent.
Vote
:10
voix
pour
(6+4)
8-
Fixation
du
montant
de
la
contre-valeur
pour
la
redevance
sur
la
performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif Monsieur
le Maire
expose
:
Vu
le
Code
de
l’environnement,
notamment
ses
articles
L.213-10-6,
D.213-48-12-8
à D.213-48-12-13,
L.213-1i
et
D.213-48-35-2
[redevance
réseaux
d'assainissement]
Considérant
que
la réforme
des
redevances
des
Agences
de
l’eau
a pour
effet
d’assujettir
la commune
à la nouvelle
redevance
« Performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif »
Considérant
que
pour
permettre
aux
collectivités
de
recouvrer
auprès
des
usagers
du
service
les
recettes
leur
permettant
d’acquitter
cette
redevance,
le Code
de
l’environnement
les autorise
à fixer une
contre-valeur
répercutée
sur les
factures
sous
la forme
d’un
supplément
de
prix
au
mètre
cube
Considérant
que
compte
tenu
du
cycle
de
vie
de
cette
redevance,
il convient
de
fixer en
année
N-1
cette
contre-
valeur
pour
permettre
sa facturation
et son
recouvrement
en
année
N.
Considérant
que
le montant
de la contre-valeur
est établi
en tenant compte
de 2 paramètres :
-
Un
tarif unitaire
de
redevance
fixé
par l’ Agence
de
l’eau
-
Un
coefficient
de modulation
propre
à chaque
service
Pour
l’année
2025,
les valeurs
à prendre
en compte
sont les suivantes.
Redevance
pour
la performance
des
systèmes
d’assainissement
Tarif (D
Coefficient
(C)
0,03 €/m3
0,3
Sur
cette
base,
le montant
de
la contre-valeur
est
fixé par
application
de
la formule
suivante
: (T
x C)
Pour
2025
l’application
de
la formule
aboutit
au montant
suivant
: 0,009
€/m3
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide :
Article
1°”
: de
fixer
le montant
2025
de
la contre-valeur
pour
la redevance
« Performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif » à 0,009
€/m3. Article
2
: de
charger
Monsieur
le Maire
de l’exécution
de la présente
délibération
autant que
besoin,
notamment
de la
communiquer
dans
les meilleurs
délais
au délégataire
du
service
d’assainissement
pour permettre
l'application de la
contre-valeur
sur toutes
les factures
qu'il
émettra
l’année
prochaine.
Vote
:10
voix
pour
(6+4)
9 Suspension
de
délivrance
de
permis
de
construire
nécessitant
un
raccordement
au
réseau
d’assainissement
collectif Monsieur
le Maire
expose :
Va
les
articles
R.111-13
et L111-11
du
Code
de
l'Urbanisme
relatifs
à la réglementation
des
constructions,
Vu
le rapport
du
fermier
SAUR
concernant
l'état de
l'assainissement
sur notre
territoire,
Considérant
que
l'assainissement
est
un
élément
essentiel
pour
garantir
la
santé
publique
et
la
protection
de
l'environnement, Considérant
que
des
études
récentes
ont
mis
en
évidence
des
insuffisances
dans
le
système
d'assainissement
actuel,
rendant
difficile
l'accueil
de
nouvelles
constructions
sans
risque
pour
la population
et l'environnement,
Considérant
que
la sécurité
et le bien-être
de
nos
concitoyens
doivent
primer
sur tout
projet
de
développement,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide :
1.
De
suspendre
la délivrance
des
autorisations
d’urbanisme
générant
l'obligation
de
raccordement
au réseau
public
d'assainissement
2.
De
poursuivre
l’étude
sur le schéma
d'assainissement
qui
est en
cours
de
réalisation
3.
De
réévaluer
cette
délibération
dans
un
délai
d’un
an ou
dès
que
des
améliorations
significatives
auront
été
apportées
au
système
d'assainissement.
Vote
:10
voix
pour
(6+4)
Questions
diverses
Un
banc
a été
installé
sous
les
chênes
au
chemin
de
la
station.
Une
marelle
va être peinte
cette
semaine
dans
la cour
des
écoles,
en réponse
à la demande
du
Conseil
Municipal
des
Jeunes.
Un
incident
sur l’éclairage
public
a été signalé
suite au vol
de câbles
électriques
au lotissement
du Parc.
La
société
Allez
est intervenue
rapidement
pour
sécuriser
la zone
et les réparations
définitives
sont
prévues
en début
de
semaine
prochaine.
Confirmation
de
la course
cycliste
programmée
le
13
avril
qui
prend
une
dimension
interrégionale.
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
municipal
que
M.
RAVAGHI
Abbas
souhaite
réaliser
3 appartements
dans
l’ancienne
cave
coopérative.
Le
Conseil
Municipal
n’est
pas
favorable,
le
dossier
est
en
instruction
aux
services
Urbanisme. Une
discussion
a eu
lieu
sur la gestion
des
chats
errants.
Une
association
est en
cours
de
création
avec
des
habitants
de
Carnas
et Corconne.
L’objectif est de
conclure
une
convention
avec
la Fondation
Brigitte
Bardot
et le vétérinaire
de
Quissac
afin
de lancer
des
nouvelles
campagnes
de
stérilisation.
Un
nouveau
bénévole
rejoint
l’équipe
de
la bibliothèque
municipale,
ce
qui
permettra
de
renforcer
l’accueil
et l’animation
du lieu.
Le
maire
a également
fourni
aux
conseillers
municipaux
plusieurs
documents
: le bilan
forestier
communal
2024
réalisé
par
l'ONF,
une
lettre
du
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
de
Quissac
récapitulant
les faits marquants
et actions
de
sécurité
pour
l’année
2024
dans
le Gard,
ainsi
qu’une
présentation
du
bilan
triennal
d’artificialisation
des
sols.
Enfin,
la campagne
de
recensement
est terminée.
Le
taux
de
réponse
dans
le village
s’élève
à 98,9
%,
La
séance
est
levée
à 20h30