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Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 12 72 Brest metropole rapport d activite 2022 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Publié
le
ID
: 029-212900757-20231218-DEL20231272-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
N
2
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
GWIPAVAZ
GUIPAVAS www.guipavas.bzh
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
DECEMBRE
2023
DELIBERATION
2023-12-72
OBJET
: BREST
METROPOLE
-
RAPPORT
D’'ACTIVITE
2022
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
treize
décembre,
à
quatorze
heures,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
:7
décembre
2023
Date
d'affichage
:7
décembre
2023
En
exercice
: 33
Présents
: 31
Votants
: 33
Etaient
présents
:Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL,
Nicolas
CANN,
Pierre
GRANDJEAN,
Danièle
LE
CALVEZ,
Catherine
ANDRIEUX,
Yannick
CADIOU,
Marie-Françoise
VOXEUR,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALL,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Marie
FOURN,
Daniel
LE
ROUX,
Jean-Yvon
BOUCHEVARO,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR,
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations
:
Morgane
LOAEC
à
Gisèle
LE
DALL
Simon
DE
MEYER
à Christian
PETITFRERE
Madame
Régine
SAINT-JAL
a
été
nommée
secrétaire
de
séance. ID:
029-212900757-20231218-DEL20281272-DE
BREST
METROPOLE
—
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2022
L'article
L5211-39
du
code
général
des
collectivités
territoriales
prévoit
que
le
Président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
adresse
chaque
année
au
Maire
de
chaque
commune
membre
un
rapport
retraçant
l’activité
de
l'établissement
et
l'utilisation
des
crédits
engagés
par
l'établissement
dans
chaque
commune.
Ce
rapport
fait
ensuite
l'objet
d’une
communication
par
le
Maire
au
Conseil
municipal
en
séance
publique. Ce
document
comme
chaque
année
se
structure
autour
de
plusieurs
chapitres
concernant
des
données
générales,
la
direction
générale
des
services
et
la
présentation
des
différents
pôles
fonctionnels.
Dès
lors,
le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
décide
:
-
DE
PRENDRE
acte
du
rapport
d'activité
2022
de
Brest
métropole.
P.J.
: Rapport
d'activité
2022
Le
Conseil
municipal
prend
acte
du
rapport
d'activité
2022
de
Brest
métropole.
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À
GUIPAVAS,
LE
14
DECEMBRE
2023
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Fabrice
JACOB
Régine
SAINT-JAL
uE