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Déliberation - DEL 2025 12 76 Rapport dactivite 2024 de Brest metropole
Document publié le Dimanche 12 janvier 2025 par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 12 76 Rapport dactivite 2024 de Brest metropole)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2025
Publié
le
ID
: 029-212900757-20251219-DEL20251276-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
GWIPAVAZ
GUIPAVAS www.guipavas.bzh
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
DECEMBRE
2025
DELIBERATION
2025-12-76
OBJET
: BREST
METROPOLE
-
RAPPORT
D’ACTIVITE
2024
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-sept
décembre,
à
quatorze
heures,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
: 11
décembre
2025
Date
d'affichage
: 11
décembre
2025
En
exercice
: 33
Présents
: 28
Votants
: 33
Etaient
présents
: Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL,
Nicolas
CANN,
Pierre
GRANDJEAN,
Danièle
LE
CALVEZ,
Catherine
ANDRIEUX,
Marie-Françoise
VOXEUR,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALL,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Simon
DE
MEYER,
Daniel
LE
ROUX,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR,
Isabelle
BALEM,
Jean-Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations
:
Yannick
CADIOU
à Anne
DELAROCHE
Morgane
LOAEC
à
Céline
SENECHAL
Marie
FOURN
à Ingrid
MORVAN
Jean-Yvon
BOUCHEVARO
à Philippe
JAFFRES
Régine
SAINT-JAL
à
Isabelle
BALEM
Madame
Gisèle
LE
DALL
a
été
nommée
secrétaire
de
séance. m1 nvOoyÉ
en
fé
le
19/12/2085
ID:
029-212900757-20251219-DEL20251278-DE
BREST
METROPOLE
-
RAPPORT
D'ACTIVITE
2024
L'article
L5211-39
du
code
général
des
collectivités
territoriales
prévoit
que
le Président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
adresse
chaque
année
au
Maire
de
chaque
commune
membre
un
rapport
retraçant
l’activité
de
l'établissement
et
l'utilisation
des
crédits
engagés
par
l'établissement
dans
chaque
commune.
Ce
rapport
fait ensuite
l'objet
d'une
communication
par
le Maire
au
Conseil
municipal
en
séance
publique.
Ce
document
comme
chaque
année
se
structure
autour
de
plusieurs
chapitres
concernant
des
données
générales,
la direction
générale
des
services
et
la
présentation
des
différents
pôles
fonctionnels.
Dès
lors,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-
DE
PRENDRE
acte
du
rapport
d'activité
2024
de
Brest
métropole.
P.J.
: Rapport
d'activité
2024
Décision
du
Conseil
municipal
: Prend
acte.
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À
GUIPAVAS,
LE
18
DECEMBRE
2025
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Fabrice
JACOB
Gisèle
LE
DALL