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Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2023 07 02 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DE LA MARNE
VILLE DE SÉZANNE
ARRONDISSEMENT
D’ÉPERNAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt-trois, le 10 juillet à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de Sézanne s’est assemblé dans la salle ordinaire de ses séances, à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Sacha HEWAK, Maire, en vertu d’une convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 4 juillet 2023.
Etaient présents : Mme CABARTIER, M. AGRAPART, Mme LEPONT, M. THUILLIER, M. GERLOT, M. LAJOINIE, M. MILLOT, Mme BARCELO, M. BACHELIER, Mme DANTON-GALLOT, Mme BLED, Mme CHARPENTIER, Mme DE SOUSA, Mme LEMAIRE, M. LOUIS, Mme BASSELIER, M. DE ALMEIDA, Mme GUERITTE et M. ODUNCU.
Etaient absents et excusés : M. PERRIN, M. MONTIER, Mme DA SILVA, M. QUINCHE, Mme PICOT, M. LÉGLANTIER et M. ADNOT. M. PERRIN, M. MONTIER, Mme DA SILVA ayant respectivement donné pouvoir à M. HEWAK, M. THUILLIER et Mme CHARPENTIER.
Mme CABARTIER est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. e
Objet : Compte Administratif 2022
RS/N° 2023 - 07 – 02
Après la présentation des dépenses et recettes de l’exercice 2022 par M. le Maire, ordonnateur,
Après que Mme Marie-France Basselier, doyenne d’âge, a été désignée comme présidente de séance et que M. le Maire est sorti de la salle du Conseil Municipal,
Après examen en séance privée des commissions, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Article unique – approuve le Compte Administratif 2022 qui peut se résumer ainsi :
En exercice : 27
Présents : 19
Pouvoirs : 2
Pour : 21 21
Contre :
Abstentions : Pour extrait certifié conforme.
Signé :
La présidente de séance,
Marie-France BASSELIER
Compte administratif principal Dépenses Recettes Solde (+ ou -)
Section
de
fonctionnement
Résultats propres à l’exercice 2022 4 615 779,61 5 445 196,36 + 829 416,75
Solde antérieur reporté
(ligne 002) 985 076,21
Régularisation résultat budget
annexe Tuileries dissous en 2017 151 259,39
Excédent global 1 965 752,35
Section
d’investissement
Résultats propres à l’exercice 2022 2 047 402,46 903 351,14 - 1 144 051,32
Solde antérieur reporté (ligne 001) 928 624,29
Solde d’exécution négatif - 215 427,03
Restes à réaliser
au 31 décembre
Fonctionnement
Investissement 406 997,34 483 097,00 76 099,66
Résultats cumulés (y compris RAR) 7 070 179,41 8 896 604,39 1 826 424,98