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Arrêté - 712 ARRETE PERMANENT SALLE BAUDRY
Arrêté - arrete permanent 2022 102
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Arrêté - arrete permanent 2022 101
Arrêté - 09 Arrete Reglement Permanent de Circulation du 07 01 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pouliguen.
Lien du pdf (Arrêté - 09 Arrete Reglement Permanent de Circulation du 07 01 2022)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
[__
Paraphe
fait
par
Le
Maire
:Norbert
Samama
Folio
n°
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
2022/01/09/ST
CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
Monsieur
Norbert
Samama,
Maire
de
la
Commune
du
Pouliguen
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
article
L
2212-1
et
articles
L.2213-1
à
L.2213-6
relatifs
à
la
police
de
la
circulation
et
du
stationnement
:
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
les
articles
R.110-2,
R.411-3,
R.412-7,
R.417-10
et
R.431-9
;
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
ainsi
que
les
décrets
n°2008-754
du
30
juillet
2008,
n°2010-1390
du
12
novembre
2010
et
n°2010-1581
du
16
décembre
2010
portant
diverses
dispositions
de
sécurité
routière
:
Vu
l'arrêté
municipal
n°
ST
M/06/131
du
29
mai
2006
relatif
au
cœur
de
ville
piéton
;
Considérant
que
la
localisation
géographique
de
la
Commune
du
Pouliguen
à
proximité
immédiate
du
littoral
Atlantique
constitue
une
spécificité
locale
dont
doit
tenir
compte
la
police
de
la
circulation
et
du
stationnement,
afin
notamment
de
limiter
la
présence
automobile
et
de
préserver
l'environnement
;
Considérant
que
le
caractère
balnéaire
de
la
Commune
du
Pouliguen
et
son
classement
en
Station
de
tourisme
justifient
l’édiction
d'une
règlementation
spécifique
de
la
circulation
et
du
Stationnement,
afin
notamment
de
favoriser
les
modes
de
déplacements
doux
tels
que
les
vélos
et
les
piétons
;
Considérant
que
la
configuration
territoriale
atypique
de
la
Commune
du
Pouliguen,
ceinte
de
zones
humides
au
Sud,
à
l'Est
et
au
Nord
du
Centre-ville,
implique
une
réglementation
spécifique
pour
des
raisons
impérieuses
de
sécurité
et
de
circulation
:
ARRÊTE
Titre l
ARTICLE
UNIQUE
Titre Il
DÉFINITIONS
DE L'AGGLOMERATION
Zitre II
CIRCULATION
Titre IV
STATIONNEMENT
Titre V
DISPOSITIONS
DIVERSES
Titre |
ARTICLE
UNIQUE
L'arrêté
ST
M/21/214
du
24
juin
2021
est
abrogé
et
remplacé
par
le
présent
arrêté.
Titre
Il
DEFINITIONS
DE
L’AGGLOMERATION
Article
2-1
Les
limites
de
l'agglomération
constituée
par
la
Commune
de
LE
POULIGUEN
telles
qu'elles
sont
prévues
au
Code
de
la
Route
pour
avoir
les
effets
prescrits
par
ledit
code,
sont
ainsi
fixées
:
La
totalité
du
territoire
communal
est
située
en
agglomération,
hormis
l'emprise
entre
alignements
de
la
route
départementale
RD
45
dans
sa
partie
comprise
entre
son
intersection
avec
la
limite
commune
avec
BATZ-SUR-
MER
à
proximité
du
carrefour
formé
par
l'avenue
Moreau
et
le
boulevard
des
Korrigans,
et
son
intersection
avec
la
rue
du
Maréchal
Juin.
07
01
2022
“1 [[
Paraphe
fait
par
Le
Maire
: Norbert
Samama
Folio
n°
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
2022/01/09/ST
CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
Article
2-2
Ces
limites
sont
matérialisées
par
l'implantation
de
signaux
de
localisation
portant
le
numéro
de
la
route
et
l'indication
du
nom
de
la Commune,
du
modèle
fixé
par
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
susvisé.
Titre
Ill
CIRCULATION
Article
3-1
- RUES
A
SENS
UNIQUE
-
Alger
(rue
d')
-de
la
rue
du
Général
Leclerc
vers
et
jusqu'à
la
rue
Jean
Bart
- _
Audouin
(rue
Maxime)
-de
la rue
Aristide
Briand
vers
et jusqu’à
la
rue
de
Verdun
- _
Audouin
(rue
Maxime)
-de
l'intersection
de
la
rue
Pierre
Loti
vers et
jusqu'à
la
rue
de
Verdun
- _
Audouin
(rue
Maxime)
-de
l'intersection
de
la
rue
Pierre
Loti
vers
et
jusqu'à
la
rue
Pierre
et
André
Claisse
-
Bart
(rue
Jean)
-du
quai
Jules
Sandeau
vers et
jusqu'à
la
place
Mauperthuis
-__
Bercail
(allée
du)
-du
boulevard
de
Civanam
vers et
jusqu'à
l'avenue
de
l'Océan
-
Bois
(rue
du)
-de
la
place
de
l'Eglise
vers
et jusqu'à
la
rue
Aristide
Briand
- sauf
véhicule
de
collecte
des
ordures
ménagères
autorisé
à
rouler
en
contre
sens
-
Bôle
(rue
de
la) -de
la
rue
Boileau
vers
et jusqu'à
la rue
de
la
Minoterie
- _
Bouanchaud
(passage)
-de
la rue
Pierre
1°
de
Serbie
vers et
jusqu'à
la
rue
du
Bois
-
Branly
(rue)
-de
la rue
Amiral
Courbet
vers et
jusqu'à
la rue
du
Général
Mangin
-
Briand
(rue
Aristide)
-de
la
rue
de
Verdun
vers
et jusqu'à
la
rue
Maxime
Audouin
-
Caboteurs
(rue
des)
-du
Quai
Jules
Sandeau
vers et
jusqu’à
la
rue
du
centre
-
Carnot
(rue)
-de
la rue
du
Docteur
Le
Rouzic
vers
et jusqu'à
la rue
de
l'Eglise
-
Centre
(rue
du)
-de
la place
des
Halles
vers et jusqu'à
la
rue
de
l'Eglise
-
Chapelle
(rue
de
la)
-de
la
rue
Jules
Benoît
vers et
jusqu'à
l'avenue
de
Pierre
Plate
- _
Citronniers
(rue
des)
—
de
l'avenue
du
Docteur
Sourdille
vers
et jusqu'à
la rue
du
Renadin
-
Civelles
(rue
des)
-du
boulevard
de
Civanam
vers
et jusqu'à
la
rue
Reverchon
-
Claisse
(rue
Pierre
et André)
-de
la rue
Maxime
Audouin
vers
et jusqu'à
l'avenue
de
Kerdun
-__
Cormorans
(allée
des)
-de
l'allée
des
Pluviers
vers
et jusqu'à
l'allée
des
Mouettes
-__
Cottages
(allée
des)
-du
n°
12
vers
et jusqu'à
la rue
André
Antoine
- _
Courbet
(rue
Amiral)
-de
la
rue
des
Marais
vers et
jusqu'à
la
rue
du
Croisic
- _
Délestage
(rue)
-de
la
rue
Amiral
Courbet
vers et
jusqu’au
n°
3 de
la
rue
Délestage
-
Eglise
(place
de
l’) -de
la
rue
du
Bois
vers
et jusqu'à
la
Grande
Rue
-
Eglise
(rue
de
l’) -du
quai
Jules
Sandeau
vers et
jusqu'à
la
place
de
l'Eglise
-
Foch
(rue
du
Maréchal)
sauf
bande
cyclable
-de
la
place
Delaroche
Vernet
vers et
jusqu'à
la
rue
de
Verdun
-
Fontaine
(chemin
de
la)
sauf
bande
cyclable
-de
l'avenue
Moreau
vers
et jusqu'au
chemin
de
Codan
-__
Galliéni
(rue
du
Maréchal)
-de
la rue
Reverchon
vers et
jusqu'à
la rue
de
la Montagne
-
Gare
(rue
de
la)
-du
carrefour
rue
du
Croisic/rue
du
Général
Leclerc
au
n°47
rue
de
la
Gare
-
Grande
Rue
-de
la
place
de
l'Eglise
vers et
jusqu'à
la
place
Mauperthuis
- _
Grillons
(allée
des)
-de
la
rue
du
Maréchal
Foch
vers et
jusqu'à
la rue
de
Verdun
-
Guinel
(rue
Abbé)
-de
la
rue
place
de
l'Eglise
vers et
jusqu’à
la
rue
des
Marais
-__
Halles
(rue
des)
-du
Quai
Jules
Sandeau
vers et
jusqu'aux
Halles
-
Hugo
(rue
Victor)
-de
la
place
Georges
Clemenceau
vers et
jusqu'à
la
rue
des
Marais
-
Jean-Jacques
(rue)
-de
la
Place
Mauperthuis
vers et
jusqu'à
la
rue
Paul
Lesage
-
Jeanne
d'Arc
(rue)
-de
la
rue
de
Verdun
vers
et jusqu'à
la rue
Aristide
Briand
-
Joffre
(rue
du
Maréchal)
-de
la
place
Georges
Clemenceau
jusqu'à
la rue
du
Bois
- _
Kerhaut
(avenue
de)
-de
l'avenue
de
l'Océan
vers
et jusqu'à
l'allée
Saint-Hubert
-
- _
Korrigans
(boulevard
des)
-du
boulevard
des
Marsouins
vers et
jusqu'au
boulevard
de
l'Atlantique
-
Labégo
(boulevard
du)
-du
n°
14
vers et
jusqu'au
boulevard
des
Maures
-
Lamartine
(rue)
-du
chemin
des
Fleurs
vers et
jusqu'à
la rue
du
Bois
-
Leclerc
(rue
du
Général)
- du
quai
Jules
Sandeau
vers et
jusqu'à
la
rue
du
Croisic
-
Le
Rouzic
(rue
du
Docteur)
-du
quai
Jules
Sandeau
vers
et jusqu’au
n°
15
-
Lesage
(rue
Paul)
-de
la rue
des
Marais
vers et
jusqu’à
la
Place
Georges
Clemenceau
-
Lieutenant
Lebert
(rue
du)
-de
la
rue
Jean
Bart
vers
et jusqu'aux
Halles
-
Loti
(rue
Pierre)
-de
la
rue
du
Moulin
vers et
jusqu’à
la
rue
Maxime
Audouin
-
Marais
(rue
des)
-de
la
rue
Paul
Lesage
vers et
jusqu’au
boulevard
de
Civanam
07
01
2022
-2- [_
Paraphe
fait par
Le
Maire
: Norbert
Samama
_]
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
2022/01/09/ST
CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
OBJET
ARRETE
DU
MAIRE
: Règlement
permanent
de
circulation
Marine
(rue
de
la)
-du
quai
Jules
Sandeau
vers et
jusqu'à
la rue
du
Bois
Marsouins
(boulevard
des)
-du
boulevard
des
Maures
vers et
jusqu’au
boulevard
des Korrigans
Marzelière
(rue)
-de
la
rue
Jean-Jacques
vers
et jusqu'à
la Grande
Rue
Maures
(boulevard
des)
-du
boulevard
du
Labégo
vers et
jusqu'au
boulevard
des
Marsouins
Maurice
(chemin)
-de
la
rue
du
Général
Leclerc
vers
et jusqu'à
la
rue
des
Salines
Montagne
(rue
de
la)
-du
boulevard
de
Civanam
vers et
jusqu'à
la
rue
Amiral
Courbet
Mouettes
(allée
des)
-du
boulevard
de
Civanam
vers et
jusqu'à
l'avenue
de
l'Océan
Moulin
(rue
du)
-de
la rue
de
Kerdun
vers
et jusqu'à
l'avenue
de
l'Océan
Moulin
(Place
Jean)
-en
sortie
vers et
jusqu'à
la
rue
Jean-Jacques
Nicol
(rue
du
Lieutenant
Gaston)
-de
la rue
de
la Gare
vers et
jusqu'au
bd
de
la
Libération
Pasteur
(rue)
-de
la rue
Pierre
1°
de
Serbie
vers et
jusqu'à
la
rue
de
la
Plage
Pesoir
(rue
du)
-de
la
place
Mauperthuis
vers et
jusqu'à
la
rue
du
Croisic
Pierre
Plate
(avenue
de)
-de
la
rue
François
Bougouin
vers
et jusqu'aux
avenues
de
Toullain
et
des
Grandes
Terres
Plage
(rue
de
la)
-de
la rue
Pasteur
vers et
jusqu'à
la
place
Delaroche
Vernet
Providence
(rue
de
la) -des
Halles
vers et
jusqu'à
la grande
rue
Reverchon
(rue)
-du
boulevard
de
Civanam
vers et
jusqu'à
la
rue
de
la
Montagne
Roch
Bihen
(parking
situé
à
l'angle
de
l'allée)
et
boulevard
des
Maures.
Voie
de
desserte
-du
n°22
boulevard
des
Maures
vers et
jusqu'au
n°
36
boulevard
des
Maures
Saint-Hubert
(allée)
-de
l'avenue
de
Kerhaut
vers et
jusqu'à
l'avenue
de
l'Océan
Saint-Nicolas
(rue)
-des
Halles
vers
et jusqu'à
la
Grande
Rue
Sandeau
(quai
Jules)
-du
Vieux
Pont
vers et
jusqu'à
la
rue
Pasteur-
sauf
cyclistes
autorisés
à
circuler
sur
demie
chaussée
réduite
en
largeur
-de
la
rue
Pasteur
vers
et jusqu'au
Vieux
Pont-
à
compter
du
premier
lundi
de juillet jusqu'au
dernier
dimanche
d'août
Sapins
(rue
des)
-de
la
rue
Lamartine
vers
et jusqu'à
la
rue
Aristide
Briand
Surcouf
(rue)
-sens
rue
du
quai
Jules
Sandeau
vers et
jusqu’à
la
rue
du
Lieutenant
Lebert
Truchon
(rue
Léon)
-de
l'avenue
de
Kerdun
vers et
jusqu'à
la
rue
Maxime
Audouin
Verdun
(rue
de)
-de
la rue
du
Maréchal
Foch
vers et
jusqu'à
l'avenue
de
Kerdun
Viviers
(rue
des)
-de
la
rue
Philippe
Lebon
vers et
jusqu'au
quai
du
Cdt
L'Herminier
Atticle
3-2
- VOIES
STOPPEES
A
- VOIES
STOPPEES
SU
VOIES
1)
Aristide
Briand
(rue)
2)
Commerce
(rue
du)
3)
Pesoir
(rue
du)...
4)
Avocettes
(allée
des)
5)
…. Rue
des
Sapins
. Rue
de
la Gare
…
Rue
du
Croisic
Avenue
de
l'Océan
Bel-Air
(rue
de)
6)
Bellevue
(allée
de)
7)
Bercail
(allée
du)
8)
Codan
(rue
de)
9)
Courlis
(allée
des)
0)
Goélands
(allée
des)
1)
Golf
(rue
du)
2)
Gralpois
(rue
Georges)
3)
Grand'Lande
(chemin
de
la)
5)
Lescaudron
(rue
Christian)
Macareux
(allée
des)
17)
Martins-Pêcheurs
(allée
des)
he
Moreau
(avenue)
Mouettes
(allée
des)
Moulin (rue
du)
Patelles
(allée
des
Patelles)
Pré
de
ë Vierge
(rue
du)
) )
14)
Grèbes
(rue
des)
)
16)
Saint-Hubert
(allée)
Sternes
(allée
des)
7 01
2022
19) 20) el 23)
Saffré
(rue
Jean)
24) 25)
0 [_
Paraphe
fait par
Le
Maire
: Norbert
Samama
Folio
n°
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
2022/01/09/ST
CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
26)
Vanneaux
(allée
des)
27)
Alouettes
(impasse
des)
28)
Antoine
(rue
André)
29)
Bel-Air
(rue
de)
30)
Charcot
(rue
du
Commandant)
31)
Claisse
(rue
Pierre
et
André)
32)
Cléin
(allée
du)
33)
Ker
Boër
(chemin
de)
34)
Lauriers
(chemin
des)
35)
Mimosas
(allée
des)
36)
Pelué
(chemin
du)
37)
Rossignols
(allée
des)
38)
Truchon
(rue
Léon)
39)
Algues:
(PASSA
des
ss
crrmonensenemnnmmnnnannennneevmenen
Rue
François
Bougouin
40)
Renadin
(passage
du)
41)
Renadin
(rue
du)
42)
Roy
(chemin
du)
43)
Saint-Jean
(passage)
44)
Toullain
(passage
de)
45) 46) 47)
…
Avenue
de
Kerdun
Tritons
(cale
des)
Voisin
(rue
du
Docteur)
Benoît
(rue
Jules)...
Rue
du
Maréchal
Foch
48)
Evens
(passage
des)
49)
Cottages
(allée
des)
Rue
Jules
Benoît
50)
Kursac
(parc
de)
51)
Esgrigny
(passage
d’).…......................
Rue
du
Maréchal
Foch
52)
Foch
(impasse
du
Maréchal)
53)
Charpentiers
(rue
des)...
54)
Grèbes
(rue
des)
…
Boulevard
Pierre
de
Coubertin
B
- VOIES
STOPPEES
SUR
VOIES
1)
Baie
de
la
Bonne
Vierge
(Chemin
de
la)...
2)
Corsaires
(allée
des)
Re
un
3)
Maures
(voie
de
desserte
du
parking
du
boulevard
des)
4)
Roch
Bihen
(allée)
5)
Roch
Loued
(allée)
6)
Pierre
Plate
(avenue
de)...
Boulevard
du
Labégo
7)
Roch
Braz
(allée)
8)
Roch
Izel
(allée)
9)
Torre
(impasse
de
la)
10)
Baie
de
la Bonne
Vierge
(chemin
de
la)...
Boulevard
de
l'Atlantique
11)
Codan
(chemin
de)
12)
Codan
(rue
de)
13)
Golf
(rue
du)
14)
Korrigans
(boulevard
des)
15)
Moreau
(avenue)
—
section
ouest
16)
Paix
(rue
de
la)
17)
Tamaris
(rue
des)
18)
Nicol
(rue
du
Lieutenant
Gaston)
…
Boulevard
des
Korrigans
Boulevard
des
Maures
Boulevard
de
la
Libération
C
- VOIES
STOPPEES
SU
VOIES Avenue
Moreau
Charmilles
(rue
des)
Chênes
Verts
(rue
des)
Scall
(impasse
du)
Chapelle
(rue
de
la)...
Avenue
de
Pierre
Plate
Château
Bozec
(rue
du)
Clos
Belay
(lotissement
le)
07
01
2022
ss
oo O1 À © ND = LEZ Z [
Paraphe
fait
par
Le
Maire
: Norbert
Samama
Folio
n°
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
2022/01/09/ST
CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
7)
Clos
Jouan
(allée
du)
8)
Garennes
(impasse
des)
7
Géraniums
(allée
des)
10)
Pré
de
la
Lande
(avenue
du)
11)
Roy
(chemin
du)
12)
Touchard
(avenue
René)
13)
Pervenches
(allée
des)...
Avenue
du
Pré
de
la
Lande
14)
Pré-Paris
(rue
du)
15)
Roitelets
(allée
des)
16)
Celtes
ne
des)...
Rue
du
Docteur
Sourdille
17)
Clos
Belay
(chemin
a
18)
Jeanne
d'Arc
(rue).
19)
Branly
(rue)
20)
Centre
(parking
du)
- ex
Place
Duchesse-Anne
21)
Loday
(rue
Louis)
22)
Marais
(rue
des)
23)
Marché
(parking
du)
- ex
Parking
de
Civanam
4)
Salorges
(rue
des)
5)
Audouin
(rue
Maxime)
-section
est
6)
Audouin
(rue
Maxime)
-section
ouest
27)
Estérel
(allée
de
fl)
) ) )
…
Rue
Aristide
Briand
…
Boulevard
de
Civanam
…
Rue
de
Verdun
8)
Lamartine
(rue)
9)
Botrel
(rue
Théodore)...
Rue
Franchet
d'Esperey
0)
Lescaudron
(rue
Christian)
31)
Logodens
(rue
des)
32)
Terres
Neuves
(rue
des)
33)
Pervenches
(allée
des)...
Avenue
René
Touchard
34)
Roch
Bihen
(allée
de)
35)
Bôle
(rue
de
la)
- les
deux
sorties.
36)
Celtes
(allée
des)...
37)
Charcot
(rue
du
Commandant).
38)
Cottages
(allée
des)
so
Daladier
(avenue
Edouard)
40)
Delaroche
Vernet
(place)
-
41)
Délestage
(rue)
42)
Etier
Malor
(rue
de
|’).
43)
Foch
(rue
du
Maréchal).
44)
Fontaine
(chemin
de
la)
45)
Gare
(rue
de
la)...
46)
Jeanne
d'Arc
(rue).
47)
Kerantrou
(chemin de).
48) 49) 50) 51) 52) 53)
…. Rue
de
la Minoterie
.Avenue
du
Renadin
. Rue
Saint-Exupéry
…. Rue
André
Antoine
…
Rue
André
Antoine
.Place
Delaroche
Vernet
. Rue
Jean-Jacques
…
Rue
de
la
Minoterie
Place
Delaroche
Vernet
.Chemin
de
Codan
. Boulevard
du
Général
de
Gaulle
. Rue
des
Sapins
.Avenue
des
Grandes
Terres
.Rue
du
Bois
.Place
Georges
Clémenceau
.Boulevard
du
Général
de
Gaulle
Allée
des
Mouettes
.…. Rue
Mauperthuis
. Rue
Philippe
Lebon
. Rue
de
la
Minoterie
…
Rue
Amiral
Courbet
…
Rue
Paul
Lesage
parking-
Lamartine
(rue).
Lesage
(rue
Paul).
L'Herminier
(quai
du
Commandant)
-partie
en
impasse-
Marché
(parking
du)
-ex
parking
de
Civanam-
Mauperthuis
(parking)
Maurice (chemin)
-sur
les
2
sections-.
54)
Minoterie
(rue
de
la)
…
55)
Montagne
(rue
de
la)
…eu
56)
Moulin
(place
Jean)
-1*'e
et 2ème
allée
-..
.
57)
Muguet
(allée
du)...
.Rue
du
Château
Bozec
58)
Oasis
(rue
de
|)
-entre
n°
42
&
44.
. Rue
de
la
Minoterie
59)
Océan
(avenue
de
fl)...
.Place
Georges
Clémenceau
60)
Paix
(rue
de
la)
….
.Rue
Louis
Loday
61)
Paludiers
(allée
des).
. Rue
de
la
Paix
62)
Pétunias
(allée
des)...
.Avenue
de
Toullain
63)
Pierre
Plate
(avenue
de).
.Avenue
des
Grandes
Terres
64)
Pierre
Plate
(avenue
de).
.Avenue
de
Toullain
65)
Port
(parking
du)
-ex
parking
ve
.… Rue
Philippe
Lebon
07
O1
2022
-5- [L
Paraphe
fait par
Le
Maire
: Norbert
Samama
Folio
n°
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CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
66)
Pré
Malempogne
(chemin
du).
…. Rue
de
Cornen
ea
Prêles
(passage
des)...
.Rue
des
Marais
68)
Saint
Exupéry
(rue).
.Avenue
de
Kerhaut
69)
Salorges
(rue
des).
.Rue
des
Salorges
70)
Serbie
(rue
Pierre
4er de)...
.… Rue
Pasteur
71) 72)
Viviers (rue des)
…
Bd du Général de Gaulle
Viviers (rue
des)
…
… Quai
du
Commandant
L'Herminier
Article
3-3
A
- CEDEZ
LE
PASSAGE
… Allée
du
Bercail
. Rue
Amiral
Courbet
.Rue
du
Général
Leclerc
.Rue
de
la
Crique
.Rue
de
Verdun
…. Boulevard
des
Marsouins
…. Rue
du
Général
Leclerc
.Rue
Mauperthuis
.Rue
de
Bel
Air
.Rue
des
Grèbes
. Boulevard
des
Korrigans
. L'avenue
Franchet
d'Esperey
.Rue
de
la
Minoterie
.Rue
François
Bougouin
Rue
François
Bougouin
Rue
Pasteur
Place
Delaroche
Vernet
1)
Civanam
(boulevard
de
2)
Croisic
(rue
du).
3)
Croisic
(rue
du)...
4)
De
Gaulle
(boulevard
du
Général)
5)
Grillons
(allée
des)...
6)
Kerdun
(avenue
de).
7)
Mauperthuis
(rue)
8)
Mauperthuis
(place).
9)
Océan
(avenue
de
l)
10)
Océan
(avenue
de
l')
1)
Océan
(avenue
de
fl’)
12)
Saint-Exupéry
(rue)
…
13)
Saint-Goustan
(rue)
….
14)
Sourdille
(rue
du
Docteur)
…
15)
Toullain
(avenue
de)
16)
Sandeau
(quai
Jules)
17)
Serbie
(rue
Pierre
1°'de)
)
.… SUT....
B
- ROND-POINTS )
De
Gaulle
(boulevard
du
Général)...
Rond-point
Portejoie
)
Gare
(rue
de
la)
-section
nord-
)
Gare
(rue
de
la)
-section
sud-
) a -b C d) Portejoie
(avenue)
1 1 d- 1
Gare
(rue
de
l)ssiscmseenmemennnnmnmenenennnrnneunemans
Rond-point
de
la
Gare
Guérande
(route
de)
Kisslegg
(boulevard
de)
2-a 2-b 2-c 2-d)
Libération
(boulevard
de
la)
Sa)
Crique-(ruede
la)izssersremesnmmanenremmannmnsenemmenemmmemmnemmenne
Rond-point
de
la
Crique
3-b)
Libération
(boulevard
de
la)
-section
est-
3-c)
Libération
(boulevard
de
la)
-section
ouest-
4-a)
L'Herminier
(quai
du
Commandant...
Rond-point
Vieux
Pont
4-b)
Pont
(vieux)
4-c)
Sandeau
(quai
Jules)
5-a)
Franchet
d'Espérey
(avenue)
ss
Rond-point
de
l'Océan
5-b)
Juin
(rue
du
Maréchal)
5-c)
Océan
(avenue
de
|’) -section
nord-
5-d)
Océan
(avenue
de
fl’) -section
sud-
6-a)
Franchet
d'Espérey
(avenue)...
Rond-point
Kerdun
1
6-b)
Kerdun
(avenue
de)
-section
nord-
6-c)
Kerdun
(avenue
de)
-section
sud-
07
01
2022
-6- [_ Paraphe
fait
par
Le
Maire
: Norbert
Samama
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n°
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CANTON
DE
LA BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
6-d)
Pré
de
la
Lande
(avenue
du)
-a)
Grandes
Terres
(avenue
des)
…
b)
Kerdun
(avenue
de)
-section
nord-
c)
Kerdun
(avenue
de)
-section
sud-
d)
Kerhaut
(avenue
de)
Rond-point
Kerdun
2
7 7e 7e Te 8-a)
Antoine
(avenue
André)...
Rond-point
Kerdun
3
8-b)
Kerdun
(avenue
de)
-section
nord-
8-c)
Kerdun
(avenue
de)
-section
sud-
9-a):
Atlantique:(boulevard
de
l'hssssssssssssessnemennenmenemenenuene
Carrefour
de
l'Europe
9-b)
Kisslegg
(boulevard
de)
9-c)
Liantwit
Major
(avenue
de)
9-d)
Nationale
171
(route)
10-a)
Atlantique
(boulevard
de
|’) -section
nord-.…..Rond-point
accès
zone
commerciale
sur
bd
Atlantique
10-b)
Atlantique
(boulevard
de
|”) -section
sud-
10-c)
Bagueneau
(rue
de)
11-a)
Atlantique
(boulevard
de
l'} -section
nord-
......................................
Rond-point
de
Coubertin
11-b)
Atlantique
(boulevard
de
l') -section
sud-
11-c)
Coubertin
(boulevard
Pierre
de)
12-a)
Atlantique
(boulevard
de
|’) -section
nord-....................................
Rond-point
Moreau
12-b)
Atlantique
(boulevard
de
l’}) -section
sud-
12-c)
Moreau
(avenue)
-section
est-
12-d)
Moreau
(avenue)
-section
ouest-
12-e)
Juin
(rue
du
Maréchal)
13-a)
Bagueneau
(rue
de).
Rond-point
Intermarché
13-b)
Cornen
(rue
de)
-section
nord-
13-c)
Cornin
(chemin
de)
-section
sud-
14:a);
Croisie
(FUe
Uhr
Rond-point
du
Croisic
14-b)
Llantwit-Major
(avenue
de)
14-c)
Portejoie
(avenue)
14-d)
Salle
des
Fêtes
A.
Ravache
(parking
de
la)
-sortie
pompiers-
15:a)
Civanam
(boulevard
de):
Rond-point
de
Llantwit-Major
15-b)
Llantwit-Major
(avenue
de)
-section
est-
15-c)
Llantwit-Major
(avenue
de)
-section
ouest-
16-a)
Kerdun
(avenue
de)
Rond-point
de
Verdun
16-b)
Verdun
(rue
de)
-section
nord-
16-c)
Verdun
(rue
de)
-section
sud-
17-a)
Delaroche-Vernet
(Date)
sms
Rond-point
de
la
Plage
17-b)
Plage
(rue
de
la)
18-4);
Kérhaut
(a Vente
AS}
mures
Rond-point
de
Kerhaut
18-b)
Martins-Pêcheurs
(allée
des)
des
Martins-Pêcheurs
19-a)
Coubertin
(boulevard
Pierre
de)...
Rond-point
de
Coubertin
19-b)
Martins-Pêcheurs
(allée
des)..........................................
des
Martins-Pêcheurs
19-c)
Océan
(avenue
de
l')
de
l'Océan
20-a)
Grandes
Terres
(avenue
des)...
Rond-point
des
Grandes
Terres
07
01
2022
Ts [__
Paraphe
fait par
Le
Maire
: Norbert
Samama
Folio
n°
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
2022/01/09/ST
CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
20-b)
Mûriers
(rue
des)
20-c)
Merisiers
(rue
des)
21-a)
Arc
en
Ciel
(rue
de)
-section
ouest-…...............................................
Rond-point
de
l'Arc
en
Ciel
21-b)
Arc
en
Ciel
(rue
de)
-section
est-
21-c)
Cornen
(rue
de)
22-a)
Bougouin
(rue
François)...
Rond-point
rue
François
Bougouin
22-b)
Toullain
(avenue
de)
Article
3-4
- AMENAGEMENTS
CYCLABLES
(ITINERAIRE
CONSEILLE
POUR
LES
CYCLISTES)
1)
Civanam
(boulevard
de)
-dans
les
deux
sens
2)
Libération
(boulevard
de
la)
-dans
les
deux
sens
sur
le
nouveau
pont
3)
Liantwit
Major
(avenue
de)
-du
rond-point
de
l'Europe
vers et
jusqu'à
la
place
de
la
Duchesse
Anne
dans
les
deux
sens
4)
Martins-Pêcheurs
(allée
des)
-entre
l'avenue
de
l'Océan
et le chemin
du
Pelué
dans
les
deux
sens
5)
Saint
Exupéry
(rue)
-entre
l'avenue
de
Kerhaut
et
la
rue
du
Commandant
Charcot
dans
les
deux
sens
Atticle
3-5
- AMENAGEMENTS
CYCLABLES
(OBLIGATION
PAR
LES
CYCLISTES
D'EMPRUNTER
CES
VOIES)
Une
bande
cyclable
bidirectionnelle
interdite
aux
cycles
motorisés,
dénommée
« Vélocéan
»,
sera
signalée
par
panneaux
verticaux,
matérialisée
et
séparée
des
flux
de
véhicules
le
long
des
voies
suivantes
:
-
Libération
(boulevard
de
la)
-
Kisslegg
(boulevard)
-_
Atlantique
(boulevard)
-entre
le rond-point
de
l'Europe
et le
rond-point
Moreau
Une
bande
cyclable
bidirectionnelle
interdite
aux
cycles
motorisés,
dénommée
«piste
cyclable
de
la
Grande
Côte»,
est
signalée
par
panneaux
verticaux,
matérialisée
(obligatoire
dans
le
sens
carrefour
du
Scall
vers
et
jusqu'à
l'impasse
de
la Torre)
et séparée
des
flux
de
véhicules
le
long
des
boulevards
suivants
:
-
Korrigans
(boulevard
des)
Labégo
(boulevard
du)
Marsouins
(boulevard
des)
Maures
(boulevard
des)
Une
bande
cyclable
unidirectionnelle
interdite
aux
cycles
motorisés
est
instituée
:
-
Foch
(rue
du
Maréchal)
-de
la rue
de
Verdun
vers et
jusqu'à
la
Place
de
la
Roche
Vernet
-
Fontaine
(chemin
de
la)
-du
chemin
de
Codan
vers et
jusqu'à
l'avenue
Moreau
Article
3-6-
VOIE
INTERDITE
À
TOUTE
CIRCULATION
1)
Aragon
(impasse
de
l')
2)
Bellevue
(allée
de)
-sur
60
m
du
n°
10
vers et
jusqu'au
n°
8
Article
3-7
-
VOIES
INTERDITES
A
TOUTE
CIRCULATION
(Cœur
de
ville
-
Zone
de
marché)
ET
AUTRES
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
Le
cœur
de
ville,
délimité
par
les
rues
qui
suivent,
est
un
site
piétonnier
et
la
circulation
générale
des
véhicules
terrestres
à
moteur
y est
interdite
conformément
à l'arrêté
municipal
n°
ST
M/06/131
en
date
du
29
mai
2006
visé.
1)
Caboteurs
(rue
des)
2)
Carnot
(rue)
3)
Centre
(rue
du)
4)
Docteur
Le
Rouzic
(rue
du)
07 01
2022
-8- [__
Paraphe
fait
par
Le
Maire
:Norbert
Samama
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DE
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POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
Halles
(place
des)
Halles
(rue
des)
Lebert
(rue
du
Lieutenant)
Noire
(rue)
) Providence
(rue
de
la)
-sauf
véhicules
autorisés-
) Saint-Nicolas
(rue)
-sauf
véhicules
autorisés-
) Sainte
(rue)
) Surcouf
(rue)
) La
rue
du
Bois
est
réglementée,
en
zone
de
rencontre,
en
voie
à
priorité
aux
piétons
et
cycles.
L'accès
est
autorisé
à
tous
les
véhicules
terrestres
à
moteur
dans
le
sens
allant
de
l'intersection
avec
la
place
de
l'Eglise
vers
et jusqu'à
l'intersection
avec
la
rue
Aristide
Briand.
La
vitesse
est
limitée
à
20
km/h.
Dans
l'autre
sens,
la
rue
du
Bois
est
interdite
à tous
véhicules
sauf
à ceux
de
collecte
des
ordures
ménagères
et cycles.
15)
Les
mardis,
vendredis
et
dimanches,
pendant
les
heures
de
marché,
le
sens
interdit
de
la
rue
Abbé
Guinel
pourra
être
neutralisé
lorsque
la
rue
du
Maréchal
Joffre
sera
interdite
à
la
circulation
(partie
comprise
entre
la
place
de
l'Eglise
et
la
place
Jean
Moulin).
Cette
disposition
sera
à
l'appréciation
du
régisseur
du
marché.
6 7 8 9 1 1 1 1 1 ) ) ) ) 0 1 2 3 4 Article
3-8
- VOIES
INTERDITES
A
CERTAINES
CATEGORIES
DE
VEHICULES
Bois
(rue
du)
- interdite
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes-
Briand
(rue
Aristide)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes-
Codan
(chemin
de)
-interdit
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes-
Croisic
(rue
du)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
8,50
m
de
longueur
sauf
cars
et
véhicules
de
services-
de
son
intersection
avec
l'avenue
Porte-Joie
vers et
jusqu'à
la rue
Amiral
Courbet
5)
Croisic
(rue
du)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
8,50
m
de
longueur
sauf
cars
et
véhicules
de
services-
entre
son
intersection
avec
la rue
Amiral
Courbet
et
les
rues
de
la Gare
et
Mauperthuis
6)
Delestage
(rue)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes-
7)
Eglise
(rue
de
l') -interdite
aux
véhicules
de
plus
de
8,50
m
de
longueur
sauf
cars
et véhicules
de
services-
8)
Jeanne
d'Arc
(rue)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes-
9)
Joffre
(rue
du
Maréchal)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes
sauf
cars
scolaires-
10)
Lamartine
(rue)
de
son
intersection
avec
la
rue
de
Verdun
et
la
rue
du
Bois
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes-
11)
Leclerc
(rue
du
Général)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
8,50
m
de
longueur
sauf
cars
et
véhicules
de
services-
12)
Le
Rouzic
(rue
du
Docteur)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes-
13)
Marzelière
(rue)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes-
14)
Mauperthuis
(rue)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
8,50
m
de
longueur
sauf
cars
et
véhicules
de
services-
15) 16)
sus
Moulin
(place
Jean)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes-
Mules
(chemin
des)
-interdit
à
tous
véhicules
sauf
cycles-
de
son
intersection
avec
le
passage
privé
de
la
parcelle
cadastrée
section
AE
302
à
la
rue
du
Croisic-
17)
Pasteur
(rue)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes-
18)
Plage
(rue
de
la)
à
partir
du
rond
point
Delaroche
Vernet
-interdite
aux
véhicules
de
transport
en
commun
de
personnes-
19)
Sandeau
(quai
Jules)
-interdit
aux
véhicules
de
plus
de
8,50
m
de
longueur
sauf
cars
et véhicules
de
services-
20)
Serbie
(rue
Pierre
1®'
de)
-interdite
aux
véhicules
de
plus
de
5,5
tonnes-
Atticle
3-9
- MARCHE
AMBULANT
3.9a
Entre
le
12
novembre
et
le
1°
mars
L'exercice
du
commerce
ambulant
n'est
autorisé
que
le vendredi
et
le dimanche.
Les
rues
suivantes
:
-
Centre
(rue
du)
-__
Halles
(place
des)
-
Joffre
(rue
du
Maréchal)
-extension
du
périmètre
à titre
exceptionnel
selon
le taux
de
fréquentation
Lebert
(rue
du
Lieutenant)
-uniquement
du
côté
des
numéros
pairs
seront
neutralisées
à toute
circulation,
le stationnement
sera
interdit
et considéré
comme
gênant,
il pourra
entraîner
une
mesure
de
mise
en
fourrière.
07
01
2022
-9- [_
Paraphe
fait
par
Le
Maire
: Norbert
Samama
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n°
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2022/01/09/ST
CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
CD .9b
Entre
le
2
mars
et le
11
novembre
L'exercice
du
commerce
ambulant
n'est
autorisé
que
le
mardi,
le
vendredi
et
le
dimanche.
Les
rues
suivantes :
-
Centre
(rue
du)
-
Eglise
(rue
de
l)
angle
avec
la
rue
du
Bois
-le
déballage
ne
devra
pas
dépasser
la
surface
de
stationnement
des
véhicules
(marquage
au
sol)
pour
des
raisons
de
sécurité
(accès
véhicules
d'urgence)
- _
Eglise
(rue
de
|”)
angle
avec
la
place
de
l'Eglise
-côté
commerces
-
Halles
(place
des)
-
Joffre
(rue
du
Maréchal)
-de
l'entrée
de
la
salle
paroissiale
Saint-Joseph
à
l'intersection
de
la
rue
du
Bois
(le
côté
Eglise
est
spécifiquement
réglementé
et
soumis
à
l'appréciation
du
régisseur
ou
de
son
suppléant,
du
maire
ou
du
vice-président
de
la
commission
de
marché).
La
porte
latérale
de
l'Eglise
doit
impérativement
rester
libre.
Le
commerce
ambulant
est
interdit
devant
la
sortie
de
la
salle
paroissiale
ainsi
que
sur
la
partie
centrale
de
la
rue
située
face
à cette
sortie
-
_ Lebert
(rue
du
Lieutenant)
-uniquement
du
côté
des
numéros
pairs
-
Moulin
(parking
Jean)
-première
allée
derrière
l'Eglise
seront
neutralisées
à
toute
circulation,
le
stationnement
sera
interdit
et
considéré
comme
gênant,
il pourra
entraîner
une
mesure
de
mise
en
fourrière.
3.9c
Entre
le
15
juin
et
le
15
septembre
L'exercice
du
commerce
ambulant
n'est
autorisé
que
le
mardi,
le
vendredi
et
le
dimanche.
Outre
les
secteurs
cités
ci-dessus,
le
périmètre
du
marché
est
étendu :
-__
Bois
(rue
du)
jusqu'à
l'intersection
de
la
rue
du
Docteur
Lerouzic
-le
déballage
est
soumis
aux
mêmes
règles
de
sécurité
que
l'alinéa
B,
angle
rue
de
l'Eglise/rue
du
Bois
-
Eglise
(place
de)
-côté
commerces
-
Eglise
(rue
de
|’)
-sauf
du
quai
Jules
Sandeau
à
l'entrée
du
Grand
Hôtel
Neptune,
pour
éventuelle
mise
en
place
d'une
échelle
pivotante
automatique
en
cas
d'incendie
-
Grande
Rue
jusqu'à
l'intersection
de
la
rue
Marzelière
- _
Guinel
(rue
de
l'Abbé)
-uniquement
le
dimanche
entre
le
1°
juillet
et
le
31
août
(des
deux
côtés
en
fonction
de
la configuration
des
lieux)
Les
rues
citées
aux
articles
3.9a,
3.9b
et
3.9c
seront
neutralisées
à
toute
circulation,
le
stationnement
y
sera
interdit
de
0
h
00
à
14
h
00
et
considéré
comme
gênant,
il pourra
entraîner
une
mesure
de
mise
en
fourrière.
3.9d
Voies
de
sécurité
sur
la
zone
de
marché
Eglise
(rue
de
l’),
Halles
(rue
des),
Joffre
(rue
du
Maréchal)
sont
considérées
comme
voies
de
sécurité.
Le
stationnement
des
véhicules
y
est
interdit
et
considéré
comme
gênant.
|| pourra
faire
l'objet
d'une
mesure
de
mise
en
fourrière.
3.9e
Rues
Barrées
En
dehors
de
la
période
hivernale,
soit
du
2
mars
au
11
novembre
de
chaque
année
de
0
h
00
à
14
h
00,
une
déviation
pourra
être
mise
en
place,
le
mardi,
le
vendredi
et
le
dimanche
dans
les
rues
suivantes
:
1)
Carnot
(rue)
2)
Eglise
(rue
de
l')
3)
Joffre
(rue
du
Maréchal)
- face
au
n°
7
4)
Bois
(rue
du)
à son
intersection
avec
la
rue
du
Docteur
Le
Rouzic
Les
véhicules
seront
déviés
à
l'aide
de
barrières
et
de
panneaux
réglementaires
par
les
rues
adjacentes.
En
cas
de
fréquentation
importante
du
marché,
en
dehors
de
la
période
ci-dessus
mentionnée,
le
Régisseur
Placier
pourra
aménager
cette
déviation
des
rues
Carnot,
Eglise
(de
l'),
Joffre
(Maréchal)
et
du
Bois
(rue
du)
en
fonction
des
contraintes
particulières.
07
01
2022
-10- [_
Paraphe
fait par
Le
Maire
: Norbert
Samama
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n°
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
2022/01/09/ST
CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
Atticle
3-10
- ZONES
DE
FREQUENTATION
SCOLAIRE
La
circulation
est
interdite
les jours
de
fréquentation
scolaire
de
8
h
15
à
8
h
35,
de
11
h
55
à
12h
10
et de
15
h
55
à
16 h
10
rue
des
Marais.
En
cas
de
nécessité
absolue
de
service
(interventions
sur
accidents
ou
autres)
ne
pouvant
être
interrompu,
le
service
pour
les
entrées
et
les
sorties
de
l'école
Paul
Lesage,
assuré
d'ordinaire
par
le
personnel
de
la
Police
Municipale,
pourra
ne
pas
avoir
lieu.
La
circulation
est
interdite
les
jours
de
fréquentation
scolaire
de
8
h
30
à
8
h 45,
de
11
h 45
à
12
h
15
et de
16h
15
à
16
h
45
rue
des
Sapins.
La
sécurité
(sorties
et entrées
de
l'école)
est
assurée
par
le
personnel
de
l'établissement
scolaire.
Article
3-11
La
circulation
est
interdite
à tous
les
véhicules
sur
la
Promenade
du
Port.
Article
3-12
La
circulation
est
interdite
à
tous
les
véhicules
sur
la
Promenade
de
la
Plage
du
Nau.
Article
3-13
La
circulation
de
tous
les
véhicules
est
interdite
dans
la
zone
comprise
entre
la
RD
45
et
le
domaine
public
maritime,
de
la
Pointe
de
Penchâteau
vers
et jusqu'à
la
limite
communale
avec
Batz-sur-Mer.
Cette
interdiction
vise
tout
particulièrement
le
chemin
dit
«
douanier
»
réservé
exclusivement
à
l'usage
des
piétons.
Article
3-14
La
circulation
est
interdite
à
tous
les
véhicules
dans
le
bois,
excepté
les
véhicules
de
service
et
les
détenteurs
d’autorisations
municipales
spécifiques.
Article
3-15
La
circulation
des
véhicules
à
moteur
est
interdite
dans
la
partie
du
chemin
de
Kerantrou
comprise
entre
le chemin
du
Clos-Yvon-Jean,
la
rue
du
Pré-Paris
et
le n°
22
chemin
de
Kerantrou.
Atticle
3-16
- CIRCULATION
DES
POIDS
LOURDS,
EN
TRANSIT,
DE
PLUS
DE
19
TONNES
La
circulation
est
interdite
sur
le
territoire
de
la
commune
aux
véhicules
poids
lourds,
en
transit,
de
plus
de
19
tonnes,
excepté
sur
les
voies
de
déviation
suivantes,
dûment
matérialisées
:
-
Atlantique
(boulevard
de
fl’)
-__
Arcen
Ciel
(rue
de
l'},
Kisslegg
(boulevard
de)
- Gare
(place
de
la)
- Libération
(boulevard
de
la)
Article
3-17
- DOMAINE
PUBLIC
MARITIME
D'une
manière
générale,
la
circulation
est
interdite
sur
le
domaine
public
maritime,
sauf
sur
les
accès
dûment
matérialisés.
e __ Servitude
de
passage
des
piétons
le long
du
littoral
—-strictement
réservée
aux
piétons-
hormis
l'accès
des
vélos
jusqu'aux
appuis
vélos.
Article
3-18
- LIMITATION
DE
VITESSE
La
vitesse
hors
agglomération
est
limitée
à
70
km/h
(RD
458).
07
01
2022
= 11: [__Paraphe
fait par
Le
Maire
: Norbert
Samama
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n°
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DE
LOIRE-ATLANTIQUE
2022/01/09/ST
CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
Conformément
au
Code
de
la
Route,
la
vitesse
en
agglomération
est
limitée
à
50
km/h,
en
dehors
des
zones
70,
30,
20
et
10
(espace
de
rencontre)
suivantes
:
+ Voies
limitées
à
70
km/h :
Compte
tenu
du
très
faible
nombre
d'accès
riverains
sur
le
boulevard
de
Kisslegg,
de
la
configuration
des
lieux,
de
la
séparation
de
la
circulation
des
cycles
et
des
véhicules
et
compte
tenu
de
l'avis
favorable
du
Président
du
Conseil
Départemental,
la vitesse
est
limitée
à 70
km/h
boulevard
de
Kisslegg.
+ Voies
limitées
à
30
km/h:
- _
Bercail
(allée
du)
-
Porte
Joie
(Mail)
+ Zones
30
km/h
—
Double
sens
de
circulation
:
-
Baie
de
la
Bonne
Vierge
(chemin
de
la)
-
Benoît
(rue
Jules)
-
Boileau
(rue)
-
Bôle
(rue
de
la)
-__
Bougouin
(rue
François)
-__
Briand
(rue
Aristide)
-entre
la
rue
Maxime
Audouin
et la
Pierre
1°
de
Serbie
-
Civanam
(boulevard
de)
70
m
de
part
et
d'autre
de
l'intersection
sur
la
rue
des
Marais:
2
ralentisseurs
-
Codan
(chemin
de)
- _
Coubertin
(boulevard
Pierre
de)
-entre
le
n°4
et
la salle
des
sports
-
Crique
(rue
de
la)
-_
Croisic
(rue
du)
-entre
les
intersections
avec
les
rues
de
la
Gare
et
Mauperthuis
et l'intersection
avec
la
rue
de
l'Amiral
Courbet
y
compris
le
carrefour
surélevé
à
cette
intersection
-
Cyprès
(impasse
des)
-
Delaroche-Vernet
(place)
- _
Delestage
(rue)
-entre
le
n°
3 et la rue
Jean
Jacques
-
Etier
Malor
(rue
de
l’)
-
Général
de
Gaulle
(boulevard
du)
-du
quai
l'Herminier
jusqu'à
la rue
de
la Crique
- _
Kerdun
(avenue
de)
-entre
le croisement
de
l'avenue
René
Touchard
et le
boulevard
des
Marsouins
-
Lamartine
(rue)
-entre
la rue
de
Verdun
et le Chemin
des
fleurs
- _
L'Herminier
(quai
du
Commandant)
-
Libération
(boulevard
de
la) -du
nouveau
pont
à
la
rue
de
la Crique
- __
Mauperthuis
(rue)
- _
Minoterie
(impasse
de
la)
- _
Minoterie
(rue
de
la) -à
hauteur
de
la déchetterie
-
Minotier
(impasse
du)
-
Moreau
(avenue)
-aux
emplacements
dûment
signalés
-
Mouettes
(allée
des)
-
Oasis
(impasse
de
|’)
-
Oasis
(rue
de
|’)
-
Océan
(avenue
de
l') -entre
le
croisement
avec
le
Chemin
de
la
Grande
Lande
et
le
boulevard
des
Korrigans
-
Pierre
Plate
(avenue
de)
-entre
le
croisement
avec
l'avenue
du
Pré
de
la
Lande
et
le
boulevard
des
Maures
-
Pervenches
(allée
des)
-
Philippe
Lebon
(rue)
-
Roch
Bihen
(allée)
-__
Roch
Braz
(allée)
- __
Roch
Izel
(allée)
-
Roch
Loued
(allée)
-
Saint-Goustan
(rue)
-__
Sandeau
(Quai
Jules)
-du
1%
lundi
de
septembre
au
dernier
lundi
de juin
-
Serbie
(rue
Pierre
1°
de)
07
01
2022
-12- [__
Paraphe
fait
par
Le
Maire
:Norbert
Samama
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CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
OBJET
ARRETE
DU
MAIRE
: Règlement
permanent
de
circulation
-
Verglegué
(rue
de)
-__
Verligné
(impasse
du)
-
Viviers
(rue
des)
+ Zones
30
km/h :
Voies
à
sens
unique
avec
cyclistes
non
autorisés
à
rouler
à
contre
sens
:
-__
Abbé
Guinel
(rue)
- _
Audouin
(rue
Maxime)
-entre
la
rue
Aristide
Briand
et
la
rue
de
Verdun
-
Bouanchaud
(passage)
-
Briand
(rue
Aristide)
-entre
la rue
de
Verdun
et la rue
Maxime
Audouin
- _
Courbet
(rue
Amiral)
au
droit
de
l'intersection
avec
la
rue
du
Croisic
: carrefour
surélevé
-
Delestage
(rue)
-entre
la
rue
Amiral
Courbet
et
le n°3
-
Eglise
(place
de
l')
-
Gare
(rue
de
la)
-
Grande
Rue
-
Grillons
(allée
des)
-
Hugo
(rue
Victor)
-
Jean-Jacques
(rue)
-
Jeanne
d'Arc
(rue)
-
Joffre
(rue
du
Maréchal)
-entre
la
Place
Clémenceau
et la rue
du
bois
-
Korrigans
(boulevard
des)
-
Labégo
(boulevard
du)
-
Lamartine
(rue)
-entre
l'allée
des
Fleurs
et
la
rue
du
Bois
-
Leclerc
(rue
du
Général)
-
Lesage
(rue
Paul)
- entre
la
rue
des
Marais
et le
n°
6
-
Marais
(rue
des)
-
Marsouins
(boulevard
des)
-
Marzelière
(rue)
- _
Mauperthuis
(place)
-
Maures
(boulevard
des)
-
Pasteur
(rue)
-
Pesoir
(rue
du)
-
Plage
(rue
de
la)
-
Sapins
(rue
des)
+ Zone
30
km/h
et
à
20
km/h
(zone
de
rencontre)
: Voies
à
sens
unique,
avec
cyclistes
autorisés
à
rouler
à
contre
sens :
-
Bart
(rue
Jean)
-
Bois
(rue
du)
-
Eglise
(rue
de
l')
-
Marine
(rue
de
la)
-
Foch
(rue
du
Mal)
entre
la rue
de
Verdun
et la
place
Delaroche
Vernet
-
Place
Delaroche
Vernet
- _
Sandeau
(Quai
Jules)
-du
dernier
lundi
de
juin
au
1°
lundi
de
septembre
+ Zone
à 20
km/h
(zone
de
rencontre)
: Voies
à
sens
unique,
avec
cyclistes
non
autorisés
à
rouler
à
contre
sens :
-
Alger
(rue
d')
-
Maurice
(Chemin)
* Site
piétonnier
: à
déplacement
au
pas
Dans
le
site
piétonnier
visé
à
l’article
3.7
du
présent
arrêté,
les
véhicules
autorisés
à
accéder
doivent
se
déplacer
au
pas
et laisser
la
priorité
aux
piétons
sur
tout
le site.
-
Alger
(rue
d')
-
Caboteurs
(rue
des)
07
01
2022
-13- [_
Paraphe
fait par
Le
Maire
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BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
-
Carnot
(rue)
-
Centre
(rue
du)
-
Docteur
Le
Rouzic
(rue
du),
du
quai
Jules
Sandeau
jusqu’au
n°15
de
la
rue
;
-
Halles
(place
des)
-_
Halles
(rue
des)
-__
Lebert
(rue
du
Lieutenant)
-
Noire
(rue)
-
Oran
(rue
d’)
-
Providence
(rue
de
la)
-
Saint
Nicolas
(rue)
-
Sainte
(rue)
-__
Sandeau
(quai
Jules)
-voir
arrêté
spécifique
quai
Sandeau
-
Surcouf
(rue)
Titre
IV
STATIONNEMENT
Article
4-1
Dans
les
rues,
le
stationnement
s'effectue
aux
endroits
prévus
à
cet
effet.
À
défaut,
il
est
interdit
aux
endroits
dûment
matérialisés.
Article
4-2
-1
L'arrêt
et
le stationnement
sont
interdits :
-
Centre
(rue
du)
-
Eglise
(parvis
de
l)
-
Eglise
(rue
de
l')
-
Halles
(place
des)
-
Halles
(rue
des)
-
Lebert
(rue
du
Lieutenant)
Article
4-2
-2
Seul
l'arrêt
pendant
quelques
minutes
est
autorisé
sur
l'emplacement
matérialisé
au
sol :
- _
Cornen
(rue
de)
- devant
le panneau
«
point
d'informations
» pour
consultation
Le
stationnement
est
limité
à
20
mn
dans
les
emplacements
matérialisés
au
sol :
-
Bois
(rue
du)
-__
L'Herminier
(quai
du
Commandant)
-__
Sandeau
(quai
Jules)
Article 4-3 En
cas
d'inobservation
des
articles
4-2
-1
et
4-2
-2,
le
stationnement
sera
considéré
comme
gênant,
en
raison
de
sa
configuration
(site
piétonnier).
Cette
infraction
pourra
entraîner
une
mise
en
fourrière,
conformément
aux
dispositions
législatives
du
Code
de
la
Route.
Article
4-4
Autres
rues
où
le
stationnement
est
interdit
totalement
ou
partiellement
et
considéré
comme
gênant
:
1)
Alger
(rue
d')
2)
Audouin
(rue
Maxime)
3)
Bart
(rue
Jean)
Bois
(rue
du)
Briand
(rue
Aristide)
Caboteurs
(rue
des),
Delaroche-Vernet
(place
de
la)
07
01
2022
-14-
sove [_
Paraphe
fait
par
Le
Maire
:Norbert
Samama
Folio
n°
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
2022/01/09/ST
CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
8)
Esgrigny
(passage
d')
9)
Evens
(passage
des)
10)
Foch
(rue
du
Maréchal)
-entre
le
n°20
et
la
rue
de
Verdun
11)
Freppel
(place
Monseigneur)
12)
Grande
Rue
-sauf
emplacement
livraisons
13)
Hugo
(rue
Victor)
14)
Jeanne-d'Arc
(rue)
15)
Lebon
(rue
Philippe)
16)
Le
Rouzic
(rue
du
Docteur)
17)
L'Herminier
(quai
du
commandant)
18)
Marine
(rue
de
la)
19)
Mauperthuis
(rue)
20)
Maurice
(chemin)
21)
Noire
(rue)
22)
Pesoir
(rue
du)
23)
Providence
(rue
de
la)
24)
Reverchon
(rue)
25)
Saint
Nicolas
(rue)
26)
Sainte
(rue)
27)
Sapins
(rue
des)
28)
Surcouf
(rue)
-sauf
emplacements
livraisons
29)
Verdun
(rue
de)
30)
Viviers
(rue
des)
Article
4-5
Le
stationnement
est
également
interdit
et
considéré
comme
gênant
dans
les
zones
neutralisées
par
zébras
où
bandes
jaunes.
Article
4-6
- Voitures
personnes
handicapées
Aux
emplacements
dûment
matérialisés.
- Arrêts
des
cars
de
services
réguliers
Civanam
(boulevard
de)
—
côté
impair
Civanam
(boulevard
de)
—
côté
pair
Clémenceau
(place
Georges)
Franchet
d'Esperey
(avenue)
Kerdun
(avenue
de)
Libération
(boulevard
de
la)
-côté
impair
face
à
la gare
Libération
(boulevard
de
la)
-côté
pair
face
à
la gare
Libération
(boulevard
de
la) -devant
la
résidence
séniors
Libération
(boulevard
de
la) -devant
l'hôtel
10)
Maréchal
Juin
(rue
du)
11)
Océan
(avenue
de
l')
12)
Porte-Joie
(avenue)
-côté
impair
13)
Porte-Joie
(avenue)
-côté
pair
14)
Serbie
(rue
Pierre
1°’ de)
-le
long
du
bois
ORONOGLRENS
- Stations
de
taxis
1)
Gare
(place
de
la)
-3
emplacements
2)
L'Herminier
(quai
du
Commandant)
-2
emplacements
- Cars
d’excursion
07
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2022
-15- [_Paraphe
fait
par
Le
Maire
: Norbert
Samama
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n°
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LOIRE-ATLANTIQUE
2022/01/09/ST
CANTON
DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
1)
Delaroche-Vernet
(place)
-arrêt
minute
(10
mn)
-
Toute
infraction
constatée
au-delà
du
temps
imparti
ou
aux
véhicules
non
autorisés,
le stationnement
sera
considéré
comme
gênant
et pourra
faire
l’objet
d'une
mesure
de
mise
en
fourrière
2)
L'Herminier
(quai
du
commandant)
+
arrêt
petit
train
routier
3)
Lesage
n°
5
(rue
Paul)
4)
Serbie
(Pierre
1°’ de)
-côté
impair
- Services
publics
1)
Parkings
pompiers
(parking
du
Centre)
dûment
matérialisés
2)
Office
de
tourisme
(2
emplacements
Quai
du
Cdt
L'Herminier)
dûment
matérialisés
3)
Police
(1
emplacement
rue
Paul
Lesage)
dûment
matérialisé
4)
Passage
d’Esgrigny
sur
emplacement
dûment
matérialisé
(interdit
sauf
véhicules
autorisés)
5)
Parking
SNCF
place
de
la
Gare
(2
emplacements)
- Autocaravanes
- Caravanes
Le
stationnement
des
véhicules
automobiles
carrossés
en
fourgon
ou
des
véhicules
automoteurs
spécialement
aménagés
pour
le
sommeil
ou
la
restauration
des
utilisateurs
(camping-cars
et
caravanes),
est
interdit
:
- dans
la zone
sensible
située
sur
la totalité
de
la Grande
Côte,
- sur
le
parking
situé
au
croisement
du
boulevard
de
l'Atlantique
et
de
l'avenue
Moreau,
en
raison
du
classement
de
la
Grande
Côte
en
site
classé
(par
arrêtés
du
28/07/1938
et
du
08/06/1970)
et
en
site
inscrit
(arrêté
du
28/07/1938
et
par
décret
du
13/02/1996)
- sur
le
parking
de
la
gare
SNCF,
en
raison
de
l'intermodalité
bus/trains.
Atticle
4-7
- ACCES
AUX
QUAIS
- DOMAINE
PUBLIC
MARITIME
- ACTIVITES
PORTUAIRES
Le
stationnement
est
interdit
sur
les
accès
aux
quais
et
sur
les
emplacements
réservés
aux
activités
portuaires
dûment
matérialisés.
Seuls
les
pêcheurs
et
les
plaisanciers
détenteurs
d'une
autorisation
spécifique
peuvent
stationner
sur
ces
emplacements.
Article
4-8-
POIDS
LOURDS
Le
stationnement
est
interdit
sur
tout
le territoire
de
la
commune,
sauf
boulevard
de
Kisslegg.
Article
4-9
- VEHICULES
SERVANT
DE
SUPPORT
A
LA
PUBLICITE
Le
stationnement
est
interdit
à
ces
véhicules
sur
tout
le
territoire
de
la
commune.
Article
4-10
- LIVRAISON
Les
livraisons
sont
autorisées
tous
les
jours
de
la
semaine
sauf
le
dimanche,
de
7
h
00
à
19
h
30
sur
les
emplacements
réservés
à
cet
effet.
Quai
Jules
Sandeau
: les
livraisons
aux
commerces
doivent
être
effectuées
avant
11h00.
Ces
emplacements
sont
matérialisés
au
sol
et sont
considérés
en
tant
que
tel.
TRANSPORTS
DE
FONDS
Des
emplacements
livraisons
sont
matérialisés
à
proximité
des
établissements
bancaires.
Atticle
4-11
-IMPASSES
La
rue
de
Cornen
sera
en
impasse
-du
rond-point
situé
à
son
intersection
avec
la
rue
de
Bagueneau,
au
chemin
de
Codan- L'allée
de
Bellevue
sera
en
impasse
-de
l'avenue
de
l'Océan
vers et
jusqu’à
son
milieu
et
de
l'avenue
du
Golf
vers
et
jusqu'à
son
milieu-
07
01
2022
- 16- [
Paraphe
fait
par
Le
Maire
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DE
LA
BAULE-ESCOUBLAC
COMMUNE
DU
POULIGUEN
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
: Règlement
permanent
de
circulation
Le
chemin
de
Ker-Boher
sera
en
impasse
-de
son
intersection
avec
l'allée
Roch-Bihen
jusqu'au
n°7
bis
chemin
de
Ker-Boher,
il sera
également
en
impasse
-de
son
intersection
avec
l'allée
Roch-Loued
jusqu'au
n°
3bis
chemin
Ker-
Boher Titre
V
DISPOSITIONS
DIVERSES
Article
5-1
La
signalisation
faisant
connaître
aux
usagers
les
décisions
ci-dessus
sera
faite
par
des
panneaux
réglementaires
et
des
peintures
au
sol,
aux
frais
de
la
commune.
Article
5-2
Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
poursuivie
conformément
à
la
législation
en
vigueur.
Article
5-3
Monsieur
le
Chef
de
la
Délégation
Saint-Nazaire
(Département
de
Loire-Atlantique)
à
Saint-Nazaire,
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
du
Pouliguen,
Madame
le
Commissaire
de
Police
de
La
Baule,
Monsieur
le
Président
de
Cap
Atlantique,
Madame
la
Présidente
du
Réseau
CAP
Atlantic’
de
Guérande,
Monsieur
le
Directeur
de
Keolis,
Monsieur
le
Chef
de
Centre
des
Pompiers
du
Pouliguen,
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
et
Développement
Urbain
du
Pouliguen,
Monsieur
le
Chef
de
Service
de
Police
Municipale
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Au
POULIGUEN,
le 7 janvier
2022
Norbert
Samama,
Maire
du
Pouliguen,
Vice-Président
de
Cap-Atlantique,
07
01 2022
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