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Compte-Rendu - Conseil du 10 juillet
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Aiguèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 10 juillet)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Données personnelles,
Compte rendu du conseil municipal
Du jeudi 10 Juillet 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 10 juillet 2020 à 18 h 30 sous la Présidence du maire Charles Bascle.
Présents Alain Nicolet, Jean Grouwet, Aurélien Vély, Christian Marron, Sylvain Chabot, Christel Sicard, Yvette Grimaud, Céline Bruguier.
Absents : Françoise Jadoul Rietjens, Esteben Ranc
Procurations : Françoise Jadoul -Rietjens donne procuration à Céline Bruguier Esteben Ranc donne procuration à Charles Bascle
Secrétaire de séance : Christel Sicard
Election des délégués Sénatoriaux et suppléants à 18 h 30
Il est procédé à l’élection du délégué et des trois suppléants
Après l’appel nominatif le maire constate que le quorum est atteint .Le Bureau est constitué
Président : Charles Bascle Maire
Secrétaire : Christel Sicard
Assesseurs : Alain Nicolet, jean Grouwet ,Aurélien Vély, Céline Bruguier
Candidats délégué : Charles Bascle , Suppléants Alain Nicolet ,Jean Grouwet ,Aurélien Vély
Suffrages exprimés 10 (Françoise jadoul Rietgens de nationalité Belge ne pouvant participer au scrutin)
Sont élus à l’unanimité Délégué : Charles Bascle, suppléants : Alain Nicolet , Jean Grouwet ,Aurélien Vely
Le scrutin se termine à 19 h
2020 Compte rendu du conseil municipal
Du jeudi 10 Juillet 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 10 juillet 2020 à 19 h 00 sous la Présidence du maire Charles Bascle.
Présents : Alain Nicolet, Jean Grouwet, Aurélien Vély, Christian Marron, Sylvain Chabot, Christel Sicard, Yvette Grimaud, Céline Bruguier.
Absents : Françoise Jadoul Rietjens, Esteben Ranc
Procurations : Françoise Jadoul -Rietjens donne procuration à Céline Bruguier Esteben Ranc donne procuration à Charles Bascle
Secrétaire de séance : Christel Sicard
1/ décision modificative pour le paiement de la signature électronique
Pour : 11 Abstentions : 0 Contre : 0
Décision acceptée à l’unanimité
2/ Délibération pour la nomination d’un élu référent au CNAS
La commune étant adhérente au CNAS pour les agents communaux il convient de nommer un référent auprès de cet organisme.
Candidat : Alain Nicolet.
Pour : 11 voix Contre : 0 Abstentions : 0
Alain Nicolet : Elu à l’unanimité 11 Voix
2020 3 /Délibération pour désignation du correspondant au CAUE
Il convient de désigner un correspondant auprès du CAUE pour représenter notre commune auprès de cet organisme.
Candidat : Jean Grouwet
Pour : 11 voix Contre : 0 Abstentions : 0
Jean Grouwet : Elu à l’unanimité 11 Voix
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 h 30
Le Maire Charles Bascle