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Déliberation - Delib 2023 56 modification de la composition des comites consultatifs
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2023 56 modification de la composition des comites consultatifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
2023/56
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
du
14 décembre
2023
Objet :
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DES
COMITES
CONSULTATIFS
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
quatorze
décembre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Bailly,
légalement
convoqués
le
8
décembre,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
dans
la
salle
Georges
Lemaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
ALEXIS
Jacques,
Maire.
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 20
Jacques
ALEXIS,
Sabrina
TOURMETZ,
Eric
VERSPIEREN,
Eve
VON
TSCHIRSCHSKY,
Denis
PETITMENGIN,
Lucie
CATROUX,
Bertrand
MENIGAULT,
Charlotte
LOGEAIS,
Jacques
NICOLAS,
Caroline
BOUIS,
Vincent
CLAIDIERE,
Mathieu
BELKEBIR,
Frédéric
GUIRIMAND,
Laurent
MITON,
Julien
COURTIN,
Stéphanie
BANCAL,
Alexandre
RUECHE,
Jean-Clair
BUCHARD,
Claude
MAQUIS,
Dominique
DURAND.
Ont
donné
pouvoir
: 5
Hervé
DEWYNTER
à
Jacques
ALEXIS
Siham
ROUSSEL
à
Eve
VON
TSCHIRSCHKY
Maëlys
LUXOR
3
Frédéric
GUIRIMAND
Françoise
GUYARD-CASTANET
à
Stéphanie
BANCAL
Patrick
BOYKIN
à
Alexandre
RUECHE
Absence
: 2
Caroline
DE
SAZILLY
; Ségolène
MOREAU
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: Eve
VON
TSCHIRSCHKY
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
: 20
REPRESENTES
: 5 ABSENTS
: 2 VOTANTS
: 25
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article
L.2143-2 ;
VU
les
délibération
n°2021/07
à 2021/11
en
date
du
9
mars
2021
concernant
la
création
et
la composition
des
comités
consultatifs
;
VU
le règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
adopté
par
délibération
n°2020/68
en
date
du
08
décembre
2020 ;
CONSIDERANT
que
la modification
de
la composition
des
comités
consultatifs
relève
de
la compétence
du
conseil
municipal ;
CONSIDERANT
la
volonté
de
modifier
les
comités
consultatifs
comme
suivants
:
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Accusé de réception en préfecture 078-217800432-20231214-2023-56-DE Date de télétransmission : 19/12/2023 Date de réception préfecture : 19/12/2023 2023/56
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
A
L’'UNANIMITE
APPROUVE
les
compositions
des
comités
consultatifs
telles
que
présentées
ci-dessous :
>
Urbanisme
et
Habitat :
Président
Vice-présidente
Conseiller
municipal
Habitant
ou
membres
extérieurs
Jacques
ALEXTS
Sabrina
TOURMETZ
- Vincent
Claidière
- Stéphanie
Bancal
- Dominique
Durand
- Sophie
Mallet
- Corinne
Gourdeau
- Jean-Claude
Chollet
- Christian
Fauvel
- Philippe
Guerineau
- Patrick
Lepere
- Patrick
MENON
-Jérôme
CASANOVA
>
Circulation
et
Cadre
de
vie
:
Président
Vice-président
Conseiller
municipal
Habitant
ou
membres
extérieurs
Jacques
ALEXTIS
Denis
PETITMENGIN
- Alexandre
Rueche
- Alain
Loppinet
- Christian
Bijotat
- Jean-Philippe
Dumas
- Jérôme
Sanchez
- Jenny
Maurice
- Jean-François
Fillâtre
- Dominique
Durand
- Xavier
HERMES
-Philippe
SALAVERT
-François
ROCHE
>
Transition
écologique
urbaine
:
Président
Vice-président
Conseiller
municipal
Habitant
ou
membres
extérieurs
Jacques
ALEXTIS
Caroline
BOUIS
-Jean-Clair
BUCHARD
-ADRIEN
JORY
- Cécile
Rueche
- Lise
Bakhoum
- Lucienne
Vettu
Arnauld
CHAPEL
-Christine
FOUSSAT
-Damien
JOURDAN
- Patrick
Menon
- Matthieu
Willot
Accusé de réception en préfecture 078-217800432-20231214-2023-56-DE Date de télétransmission : 19/12/2023 Date de réception préfecture : 19/12/2023 2023/56
>
Développement
économique
:
Président
Vice-président
Conseiller
municipal
|
Habitant
ou
membre:
extérieurs
Jacques
ALEXTIS
Eric
Verspieren
- Caroline
De
Sazilly
|
- François-Charles
Luxor
- Eric
Ciesla
- Shanaz
Gandjee
- Dominique
Bouhjoura
- Rémy
Pacquet
- Amaury
Jallot
- Patrice
Begay
- Régine
Gandolfini
- Brice
Grevaz
-Jérôme
CASANOVA
>
Plaine
de
Versailles
:
Adjoint
ou
conseiller
Président
i
à
Habitant
ou
membres
extérieurs
Municipal
Jacques
ALEXIS
-Denis
PETITMENGIN
Xavier
LAUREAU
-Caroline
BOUIS
Pierre
BARRAU
-Alexandre
RUECHE
Patrick
MENON
Bruno
GAULTIER
Jérôme
DUVERNOY
Nicolas
BLANCHY
Fabien
BAKER
Date
de
publication
sur le site internet
de
la commune :
le. 2e{1T/
222.5,
Pour
copie
conforme,
Fait
à BAILLY,
le
14
décembre
2023
Jacques
A
Maire
de
BAILL
Accusé de réception en préfecture 078-217800432-20231214-2023-56-DE Date de télétransmission : 19/12/2023 Date de réception préfecture : 19/12/2023