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Procès Verbal - 001 03 03 Annexes 2 PV 2804 Reponses aux questions de Madame Angelini
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuges-les-Pins.
Lien du pdf (Procès Verbal - 001 03 03 Annexes 2 PV 2804 Reponses aux questions de Madame Angelini)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Consommateurs,
Election des délégués et des suppléants des Conseils municipaux
fixée au vendredi 5 juin 2026 à 19 heures, salle du Conseil
municipal.
N°2026-046 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – ELECTIONS
SENATORIALES – Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants en vue
de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026
Rapporteur : monsieur le maire
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 juin 2026
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 avril 2026.
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 avril 2026.
Décisions :
Présentation du compte-rendu n°3 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l’Article L. 2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 10 avril 2026 au 22 mai 2026 (monsieur le maire) Délibérations :
N°2026-047 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE – POLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Renouvellement du Conseil Municipal des Jeunes – Mandat 1er juillet 2026 au 30 juin 2029
Rapporteur : madame Fabienne Hugon, conseillère municipale déléguée au Conseil Municipal des Jeunes
N°2026-048 – DIRECTION « CADRE DE VIE » AMENAGEMENT URBANISME ET DEVELOPPEMENT LOCAL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement – Exercice 2024
Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-049 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’activités de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Exercice 2024
Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-050 – DIRECTION « CADRE DE VIE » AMENAGEMENT URBANISME ET DEVELOPPEMENT LOCAL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Exercice 2024
Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-051 – DIRECTION ADMINISTRATION GÉNÉRALE – SERVICE DES ÉLECTIONS – Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des conseillers municipaux
Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-052 – DIRECTION ADMINISTRATION GÉNÉRALE – AFFAIRES CULTURELLES – Convention de partenariat culturel avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – « Provence en scène » – Année 2026/2027 – Autorisation de signature
Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-053 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – VIE ASSOCIATIVE – Subvention exceptionnelle au Club de Judo de Cuges-les-Pins Rapporteur : monsieur Alain Ramel, adjoint délégué à la vie associative N°2026-054 – DIRECTION ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-055 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Avenant n°1 à la convention d’adhésion à l’offre de service du Pôle Santé du Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône (CDG13) – Médecine préventive & prévention et sécurité au travail – Autorisation de signature
Rapporteur : monsieur Philippe Baudoin, adjoint délégué aux ressources humaines
N°2026-056 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Délibération instituant la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) – Annulation de la délibération n° 2025-065 du 27 novembre 2025
Rapporteur : monsieur Philippe Baudoin, adjoint délégué aux ressources humaines
N°2026-057 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – CREATION POSTE – Création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques et suppression d’un poste d’adjoint du patrimoine principal 2e classe Rapporteur : monsieur Philippe Baudoin, adjoint délégué aux ressources humaines
N°2026-058 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour du tableau des emplois, arrêté au 1er juillet 2026
Rapporteur : monsieur Philippe Baudoin, adjoint délégué aux ressources humaines
N°2026-059 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Mandat au Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupe d’assurance statutaire
Rapporteur : monsieur Philippe Baudoin, adjoint délégué aux ressources humaines
N°2026-060 – DIRECTION COMMUNICATION EVENEMENTIEL ASSOCIATIONS – Convention de mise à disposition d’un espace communal par la commune au Relais Petite Enfance Territorial – Autorisation de signature
Rapporteur : monsieur le maire
N°2026-061 – DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU CADRE DE VIE – Convention d’occupation du domaine public communal pour l’installation d’une enseigne « Tabac » sur un candélabre communal – Autorisation de signature
Rapporteur : monsieur le maire N°2026-062 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCAS – Détermination du nombre de représentants titulaires du personnel au comité social territorial – Maintien du paritarisme – Recueil de l'avis du collège des représentants de la commune et du CCAS
Rapporteur : monsieur Philippe Baudoin, adjoint délégué aux ressources humaines
N°2026-063 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – ASSURANCES – Convention de constitution d’un groupement de commandes entre la commune et le CCAS – Marchés d’assurances – Autorisation de signature – Annulation de la délibération n°2026-045 du 28 avril 2026
Rapporteur : madame France Leroy, adjointe déléguée à l’administration générale