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Convocation - C2023 16 Attribution des subvention versées aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Convocation - C2023 16 Attribution des subvention versées aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 30/03/2023
Reçu en préfecture le 30/03/2023
Publié le ET
ID : 077-217700483-20230329-C2023_16-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2023, le 29 Mars à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 21/03/2023 et affichés à la porte de la Mairie le 21/03/2023.
28 18 2 Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BALOUZAT Alain, M. BOUILLETTE Lionel, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Guillaume, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme A l'unanimité LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON Pour : 23 Stéphanie, M. PETIT Yves Contre :0
Abstention:0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. GANDON Jean-Charles à M. COLAS Christophe, M. KECK AC ss sat Frédéric à Mme HAMEL Catherine, Mme PAYAN Chantal à Mme MOURICHON Véronique, Mme D PREFECTURE 0 SCHAPPACHER Karine à Mme DUWEZ Nathalie Le : 30/03/2023
Et A été nommé(e) secrétaire : Mme PACTON Stéphanie Publication ou notification du :
30/03/2023
C2023_16 — Attribution des Subventions Versées aux Associations et Autres Etablissements Publics
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur les propositions de subventions aux groupements et associations pour l’année 2023.
Les propositions se chiffrent à :
Article Subventions de fonctionnement aux associations 19 800,00 € 65748 — Subvention à l'école maternelle 1 500,00 € — Subvention à l’école élémentaire (dont classe découverte) 8 100,00 €
Article Act; ï 657362 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 20 000,00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré adopte à l'unanimité les subventions telles qu'elles ont été présentées ci-dessus.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures