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Déliberation - CM2026 34 Attribution Subventions AUX Associations et Autres Etablissement Publics 2026
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 14h44 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Déliberation - CM2026 34 Attribution Subventions AUX Associations et Autres Etablissement Publics 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026
Publié le
ID :077-217700483-20260427-CM2026 34-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27/04/2026
Nombre de membres L’an 2026, Le 27 Avril à 20:30, Le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte
Qui ont s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la
Afférents | Présents | pris part présidence de Monsieur Vitor, VALENTE Maire, en session ordinaire. Les convocations
AUDE individuelles, l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le
23 20 23 21/04/2026 et affichés à la porte de la Mairie le 21/04/2026.
Ve Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BIDARD Michel, M. BREGERE-MAILLET Jean,
onanir Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. COLAS Christophe, Mme
DANIELOU Cécile, M. DE FARIA Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Pour : 23 Jean-Charles, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme KERHERVÉ Muriel, du Mme LOTT Myriam, M. PETIT Yves, Mme PICARD Joëlle, M. QUÉNU Nicolas, Mme ROUSSEAU Catherine, Mme SABATIER Véronique, Mme SHARPE Laura
Acte rendu exécutoire après dépôt
dre Excusé(s) ayant donné procuration : Mme PACTON Stéphanie à Mme ROUSSEAU En Catherine, Mme SCHAPPACHER Karine à Mme DUWEZ Nathalie, M. TONNELIER Théo à Publication ou notification du : M. COLAS Christophe
28/04/2026
A été nommé(e) secrétaire : M. BREGERE-MAILLET Jean
CM2026_34 - Attribution des subventions versées aux associations et autres
établissements publics pour 2026
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur les propositions
de subventions aux groupements et associations pour l’année 2026.
Elles se présentent de la façon suivante :
| Subventions de fonctionnement aux associations 25 690,00 € Article | Subvention à l’école maternelle 1 500,00 € 65748 Subvention à l’école élémentaire (dont classe découverte) 4 570,00 €
Article nr | 657362 Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 19 000,00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré adopte à l'unanimité les subventions telles
qu'elles ont été présentées ci-dessus.
Fait et délibéré Les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures